Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations soumises au du CM du 08.07
Déliberation - Liste des deliberations soumises au du CM du 10.06
Déliberation - Liste des deliberations soumises au du CM du 08.04
Déliberation - Liste des deliberations soumises au du CM du 11.12
Déliberation - Liste des deliberations soumises au du CM du17.03.
Déliberation - Liste des deliberations soumises au du CM du 26.03
Déliberation - Liste des deliberations soumises au du CM du 26.05
Déliberation - 23 09 26 Liste des deliberations soumises au du CM
Déliberation - 24 02 13 Liste des deliberations soumises au du CM
Déliberation - 26 04 15 Liste des deliberations soumises au du CM
Déliberation - Liste des deliberations soumises au du CM du 27.03.2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Val de Virvée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations soumises au du CM du 27.03.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
N° Objet Sens de la décision
09-23 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 février 2023 Approuvé à l’unanimité
10-23 Finances - Compte de Gestion 2022 Approuvé à l’unanimité
11-23 Finances - Compte de Administratif 2022 Approuvé à la majorité 6 voix contre
12-23 Finances - Affectation du résultat 2022 Approuvé à la majorité 6 voix contre
13-23 Finances - Débat d’Orientation Budgétaire Pris acte
14-23 Ressources Humaines - Présentation du Rapport Social Unique 2021 Pris acte
Information sur les décisions prises dans le cadre de la délégation de
compétences - Article L2122-22 du CGCT Sans Objet