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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20231003 13 CULTURE Convention jeunes pousses 20232024
Document publié le Mardi 3 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20231003 13 CULTURE Convention jeunes pousses 20232024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Budget,
CCEDA
CC 03.10.2023
(13)
1
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 03 OCTOBRE 2023
___________
L’an deux mille vingt-trois, le 03 octobre, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, à la salle des fêtes à Ravel, après convocations légales en date du 06 juillet 2023, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme Danielle GRANOUILLET M. Romain FERRIER
Mme Josiane HUGUET Mr Gilles MARQUET
Mme Agnès TARTRY - LAVEST Mme Elyane GRANET Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Isabelle GROUIEC Mr Gilles BERGAMI Mme Elisabeth BRUSSAT Mme Julie MONTBRIZON Mme Patricia LACHAMP Mme Annick FORESTIER M. Florent MONEYRON Mme Déolinda DE FREITAS Mme Nicole BOUCHERAT Mr Alain COSSON M. Jean-Louis DERBIAS Mme Marie-France MARMY Mme Michelle CIERGE M. Christian BOURNAT Mr Bernard FRASIAK Mme Catherine MORAND M. Yannick DUPOUE
M. Guillaume FRICKER M. Lucas ANTOINE
Mme Sylvie ROCHE Mme Laurence GONINET Suppléants présents : Mr Patrice BLANC et Mme Nathalie DE LA FUENTE
Etaient représentés (procuration) :
- Mr TISSERAND T. donne pouvoir à Mme GROUIEC I.
- Mme VIAL S. donne pouvoir à Mr FRASIAK B.
- Mme OLIVON AM. donne pouvoir à Mme ROCHE S.
- Mr DAUDUIT C. donne pouvoir à Mme BRUSSAT E.
- Mr PEYNON D. donne pouvoir à Mme FORESTIER A.
- Mr BROUSSE R. donne pouvoir à Mme CIERGE M.
Absent : Mr GIRARD Jean-Baptiste
VOTE : En exercice : 35 Présents : 29 / Représentés : 6 Votants : 35
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Mr Jean-Louis DERBIAS, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’elle a accepté.
OBJET : JEUNE PUBLIC - Convention saison culturelle les jeunes pousses 2023/2024
AR Prefecture
063-246301097-20231003-20231003_13-DE
Reçu le 05/10/2023 CCEDA
CC 03.10.2023
(13)
1
2
JEUNE PUBLIC
CONVENTION SAISON CULTURELLE LES JEUNES POUSSES
2023/2024
*****
Madame la Présidente rappelle à l’Assemblée que sur les bases d’une coopération relative à la saison culturelle pour le jeune public, « Jeunes Pousses » depuis 2015, il est proposé pour 2023/2024 une nouvelle convention entre les communautés de communes Entre Dore et Allier et Thiers Dore et Montagne ainsi que les villes de Thiers et de Courpière.
Les partenaires s’engagent sur les actions suivantes :
- Conception d’une stratégie de communication dédiée au jeune public,
- Conception et diffusion d’une plaquette dédiée,
- Organisation d’une inauguration commune. En 2023, le lancement se déroulera à Lezoux le 14 octobre,
- Organisation de la tournée du spectacle « c’est peut-être » par le cirque Pépin en février 2024,
- Organisation de la tournée d’une exposition par Tonimage, artiste retenu pour la saison 2023-2024, accompagnée d’ateliers de pratique artistique.
La Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne, définie comme chef de file, assure l’organisation administrative de la saison ainsi que la conception des supports de communication. Elle engage l’ensemble des dépenses présentes au budget et est destinataire des recettes.
Les quatre partenaires participent conjointement aux frais de remboursement des dépenses liées au projet.
Pour la communauté de communes Entre Dore et Allier, la participation financière s’élèvera à 3000€.
En cas de recettes inférieures à 6000€ (addition des subventions régionale et départementale), la somme nécessaire à l’équilibre du budget sera répartie entre les 4 partenaires et donnera lieu à un avenant. Cela correspond pour la CC Entre Dore et Allier à une prise en charge maximum de 22.5% sur le montant (soit 1350€ supplémentaires en cas d’absence totale de subventions).
La CCEDA prendra aussi à sa charge les frais de restauration et les droits d’auteur correspondant à l’accueil du spectacle de la tournée sur son territoire, à prévoir au budget prévisionnel du 1er semestre 2024 (pour un montant de 150€ maximum).
AR Prefecture
063-246301097-20231003-20231003_13-DE
Reçu le 05/10/2023 CCEDA
CC 03.10.2023
(13)
1
3
Madame la Présidente propose au conseil communautaire :
- D’allouer un montant maximal de 4350€ au projet « jeunes pousses » dans le cadre de la convention partenariale entre la CC Entre Dore et Allier, les villes de Thiers et de Courpière et la CC Thiers Dore Montagne, montant prévu sur le budget prévisionnel 2023,
- D’autoriser Madame la Présidente à signer la convention partenariale avec les villes de Thiers et de Courpière et la CC Thiers Dore Montagne.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire APPROUVE à :
- 34 voix POUR
- 0 voix CONTRE
- 1 voix ABSTENTION
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 05 octobre 2023
- Signé par Élisabeth BRUSSAT, Présidente
AR Prefecture
063-246301097-20231003-20231003_13-DE
Reçu le 05/10/2023