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Procès Verbal - oj cc 260819?x48720
Compte-Rendu - oj cc 270918?x48720
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Compte-Rendu - oj cc 270918?x48720)
Thèmes du document : Jeunesse, Collectivités territoriales, Institutions publiques,
1
Lézignan-Corbières, le 20 septembre 2018
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Lézignan-Corbières
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Nos Réf. : MM-BR-2018/
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018
à 18 H 15
Nouvelle salle de la CCRLCM
48 avenue Charles CROS
11200 LEZIGNAN-CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Michel MAÏQUE 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 20 SEPTEMBRE 2018
1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 JUILLET 2018 (ANNEXE 1).
2 - FINANCEMENT DE LA COMPETENCE GEMAPI / PRODUIT 2019
3 - SUPPRESSION DE L’EXONERATION DE TEOM POUR LES LOCAUX NON DESSERVIS PAR LE SERVICE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
4 - EXONERATIONS DE TEOM 2019
5 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES