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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rauzan.
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Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Aménagement du territoire,
/
Ë Vi
en
préfecture
le
17/01/2024
|
|
|
|
|
|
|
pi
|I
D
p
mov
Publié
1e
ID
: 033-213303506-20231219-2023D95-DE
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
7 DÉCEMBRE
2023
À
18H
EXCUSÉS
:
2
ANGELINA
MONTIEL,
CHRISTOPHE
LESCURE
ABSENTE
:
L
DOMINIQUE
BERNEDE
(Pour
Mme
ZARIOUH,
Mme
Dominique
BERNEDE
était
absente
et
non
excusée
donc
il faut
la
mettre
absente)
POUVOIRS:
2
de
CHRISTOPHE
LESCURE
à
BERNARD
BOUCHON,
de
ANGELINA
MONTIEL
à
SANDRINE
BRAVO
VOTANTS
:
14
Secrétaire
de
séance
:
S
Bravo
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la séance
à
18h02
et
annonce
la
démission
de
Mme
Dominique
Bernède.
1.Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Municipal
Monsieur
MARTIN
précise
sur
le procès-verbal
qu'il
a simplement
posé
une
question
afin
de
porter
à
la
connaissance
le
contrat
d'engagement
avec
l'AFM
Téléthon
pris
par
Mme
Bernède.
Cet
engagement
daté
du
24
novembre
2023
comprend
«
dépense
globale
0€
et
collecte
envisagée
4000€
».
Mme
Zariouh
soumet
à
l'ensemble
du
conseil
les
documents
prouvant
son
emploi
du
temps
du
lundi
et
son
impossibilité
d'être
en
mairie
de
Rauzan
le
lundi
matin
et
demande
que
ces
documents
soient
annexés
au
procès-verbal.
Elle
précise
également
que
le personnel
administratif
était
présent
avec
elle
le
mercredi
matin
pour
accueillir
une
résidente
de
la
RPA.
Monsieur
Québec
souhaite
que
le
procès-verbal
soit
modifié
en
2 points
: concernant
la création
de
la
commission
action
sociale
que
la
proposition
qu’elle
soit
composée
de
14
membres
est
une
proposition
de
Christophe
Québec
et
Sandrine
Lacour;
qu'il
avait
dit
que
certes
la
bibliothèque
n’est
pas
un
projet
rentable,
mais
que
c’est
un
service
rendu
à
la
population
comme
la
MSP.
Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: O
2.La
cession
de
l’ancien
restaurant
du
château
par
l’'EPFNA
au
profit
de
la
commune
de
Rauzan
Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: O
3.Vente
du
terrain
ZD389
à
Daubert
Monsieur
Villier
précise
qu’il
s’agit
du
terrain
à
droite
de
l’entreprise
SAGE,
une
zone
verte
boisée
de
2430m°
qui
fait
partie
de
la
zone
d'activité.
Monsieur
Sage
avait
déjà
demandé
à
le
racheter
il y
a
déjà
quelques
années
pour
agrandir
. Le
prix
serait
de
9/10€
m?,
soit
environ
22000€.
En
sachant
qu’il
y
a
Mod.
540731
-06/22
fFabrèque
Entreprise
labellisée
IMPRIMVERT Envoyé
en
préfecture
le
17/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/01/2024
Publié
le
CET
ID
: 033-213303506-20231219-2023D95-DE
un
accès
possible
à
la
parcelle
qui
est
occupé
au
2/3
tiers
par
un
transformateur
vert,
donc
la
commune
ne
peut
pas
accéder
à
la
parcelle
sur
l’entrée
bouchée
aux
2/3
à
part
passer
à vélo
ou
sur
une
tondeuse,
Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: O
4.
Demande
de
subventions
des
associations
«
Auprès
de
mon
arbre
»
et
Yin
Yan
Dao
»
Ilest
proposé
250€
à
chacune
des
associations.
Pour
:14
Contre
: 0
Abstention
: O
5.Loyer CHAMPICO Monsieur
Villier
explique
que
jusqu’à
présent
il s'agissait
d’une
convention
d'occupation
renouvelable par
tacite
reconduction
dont
le
montant
était
de
1000€.
La
proposition
qui
a
été
faite
et
acceptée
par
Monsieur
Gaunis
était
de
passer
sur
un
bail
conventionnel,
c'est-à-dire
en
3-6-9
pour
un
loyer
de
1250€
mensuel.
Mme
Bravo
demande
s’il y a
des
contrats
de
sous
location
pour
les
exposants
et
brocanteurs
et
si on
connait
le
montant.
Monsieur
Christophe
Villier
indique
qu’il
s’agit
de
participation
au
mètre
linéaire
et
que
la
commune
ne
gère
pas
la
sous-location.
Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: 0
6.Loyer
Bâtiment
Enedlis
Monsieur
Villier
explique
: Enedis
occupe
un
bâtiment
communal
qui
est
parallèle
à
la
rue
du
Collège.
Il s’agit
jusqu’à
présent
d’une
mise
à
disposition
gratuite,
mais
en
tant
que
propriétaire
non
occupant,
la commune
paye
des
taxes
foncières
et
une
assurance.
Un
accord
a
été
trouvé
de
600€
par
mois
sous
forme
de
bail,
car
c'est
important
pour
la
commune
de
les
avoir
sur
place.
Messieurs
Nardou
et
Villier
ont
eu
rendez-vous
avec
un
notaire
afin
de
voir
ce
qui
pouvait
être
proposé,
Il y a
quelques
points
qu'ils
souhaiteraient
faire
modifier
sur
le
bail
qui
est
en
cours
de
finalisation
de
rédaction
par
leur
service.
Il est
précisé
que
le
bail
serait
conclu
pour
une
durée
de
9 ans
et
peut
être
dénoncé
au
bout
de
2 ans.
Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: O
7.Création
d’un
poste
de
technicien
territorial
pour
35h
hebdomadaire
La
création
d’un
poste
de
technicien
territorial
pour
35
heures
n’est
pas
un
poste
de
remplacement
d’un
agent
de
catégorie
C mais
une
création
de
poste
d’un
chef
d'équipe
catégorie
B,
Mr
VILLIER
complète
en
indiquant
que
le
poste
sera
mis
en
place
2024
et
non
au
1er
janvier
2024
(car
le
recrutement
n’est
toujours
pas
fait).
Cette
ouverture
de
poste
permettra
le
recrutement
d’un
superviseur
des
services
techniques
avec
une
entrée
en
fonction
au 1°'
janvier
2024. f
| nt
n préfecture le 17/01/2024
|
)|
|
|
|
à |
|
À
||
(
Dex
pcs
le 17/01/2024
Publié
le”
ID
: 033-213303506-20231219-2023D95-DE
Monsieur
Québec
demande
si
le
besoin
est
réel
et
Monsieur
Villier
répond
que
c’est
justifié
par
une
augmentation
du
volume
de
travail
avec
la reprise
de
la RPA
et qu’il
n’ y a plus
de
titulaire
au
1°"
décembre. Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: O
8.Création
d’un
poste
d’agent
technique
principal
1?"
classe
35h
hebdomadaire.
Ce
poste
concerne
Mme
G.
Ilne
s’agit
pas
d’un
avancement
d’échelon,
mais
d’une
nécessité
de
la
mettre
à
niveau
sur
ce
poste.
Ce
serait
pour
une
entrée
en
fonction
au
1°’ janvier
2024
suite
à
la
dissolution
du
CCAS.
Pour
:14
Contre
: 0
Abstention
: O
9.Nouvel
organigramme
des
services
validé
par
le
CDG
33
Monsieur
Martin
précise
qu’il
s'agit
d’un
organigramme
administratif
et
non
pas
fonctionnel,
avec
les
postes
et
missions
de
chacun.
Il devra
être
réactualisé
suite
au
départ
en
disponibilité
de
Monsieur
Munos,
notamment.
Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: O
10.
L'approbation
des
différents
règlements
des
services
Ilest
noté
qu’il
devra
être
mis
à jour
suite
à
la
démission
de
Mme
Bernède
et
à
la
demande
de
mise
en
disponibilité
de
Monsieur
Munos.
Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: O
11.Prime
de
pouvoir
d'achat
Mme
Zariouh
explique
que
le
décret
est
sorti
le 31
octobre
2023
permettant
aux
autorités
compétentes
d'attribuer
une
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
aux
agents
territoriaux.
Le
montant
total
de
6625
euros
sera
réparti
entre
les
agents.
Concernant
un
agent
la
compensation
sera
le CIA.
Pour
:14
Contre
: 0
Abstention
: O
12.Les
cartes
cadeaux
de
Nôel
pour
les
agents.
Le
montant
de
183€
par
agent
est
approuvé
par
l’ensemble
du
conseil.
Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: O
13.Rémunération
des
heures
supplémentaires.
Mod.
540731
-06/22
Fabrègue
Entreprise
labellisés
IMPRIM'VERT Envoyé
en
préfecture
le
17/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/01/2024
Publié
le
CET
ID
: 033-213303506-20231219-2023D95-DE
Une
partie
des
heures
supplémentaires
est
déposée
sur
les
CET
des
agents,
mais
pour
que
la
Trésorerie
puisse
payer
le
reste
des
heures,
il faut
délibérer .
Il'est
précisé
que
ces
heures
ont
été
faites
pour
pallier
aux
arrêts
et
départs.
Le
paiement
ou
la
récupération
des
heures
est
au
choix
des
agents.
Mme
Bravo
demande
pourquoi,
dans
ce
cas,
il n’a
pas
été
possible
de
payer
les
heures
supplémentaires
de
Franck
Munos
pour
éviter
son
absence.
Monsieur
Villier
répond
qu'il
s'agissait
d'heures
sur
son
compte
épargne
temps
et
qu’elles
ne
peuvent
pas
être
payées
mais
doivent
être
récupérées
parce
qu'il
y avait
moins
de
9 jours
(en
dessous
de
15
aucune
rémunération
n’est
possible). Monsieur
Québéc
demande
si
elles
sont
imposées.
Monsieur
Villier
précise
que
ces
heures
répondaient
à
une
nécessité
de
service
à
laquelle
les
agents
ont
répondu,
avec
un
bon
esprit
de
service. Pour
:14
Contre
: 0
Abstention
: 0
14.
Participation
de
la
collectivité
à
la
mutuelle
des
agents
Mme
Zariouh
explique
qu’à
partir
du
1° janvier
2026,
la
participation
de
la
collectivité
aux
mutuelles
des
agents
sera
obligatoire
à
hauteur
de
50%.
Ilest
soumis
au
vote
du
conseil
le
montant
de
10€
mensuel
par
agent
pour
la
souscription
d’une
mutuelle
labellisée,
avec
justificatif
à fournir.
Cette
participation
est
ouverte
à tous
: aux
titulaires,
stagiaires,
contractuels.
La
participation
des
10
euros
rentrera
en
vigueur
au
1er
janvier
2024.
Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: O
15.Le
contrat
d'assurance
de
la
collectivité
(bâtiments
et
véhicules)
Monsieur
Villier
et
Mme
Rouvroy
ont
fait
une
résiliation
à titre
conservatoire
au
31/12/2023
auprès
de
Groupama
afin
de
renégocier
tous
les contrats
assurances
bâtiments
et véhicules.
SMACL
et AXA
ont
répondu
aux
demandes
de
devis
et
Groupama
a fait
une
contre-
proposition
qui
ne
pouvait
être
qu’acceptée
puisqu’avec
une
baisse
de
4135.86€,
passant
de
17659
à
13523
au
1° janvier
2024.
Il y
aura
désormais
une
franchise
de
250€
et
500f
pour
les
véhicules
et
bâtiments.
Pour
:14
Contre
: 0
Abstention
: O
16.La
destination
des
garages
Monribot
et
Boué
Monribot
est
un
garage
de
90m?
au
sol
avec
un
étage,
il
est
situé
à
côté
de
l'office
de
tourisme
qui
donne
sur
la
place
du
château.
Mme
Baro
demande
que
le garage
Boué
soit
intégré
à
la
CAB.
Boué
est
un
garage
de
40m/?au
sol
avec
un
étage
situé
rue
neuve
en
face
de
l’école
maternelle. /
/
|
\
/_
)
-
(
Etvoyé
e”
préfecture
le
17/01/2024
‘
”
‘
:
e
préfecture
le 17/01/2024
|
)|
Li
|
|
1/\
1
LC
Reda Publié
le
ID
: 033-213303506-20231219-2023D95-DE
Monsieur
Martin
dit
que
c’est
possible
d'intégrer
le garage
Boué
à
la
CAB,
qu’il
faut
se
décider
très
vite
pour
le
cahier
des
charges,
ce
qui
est
approuvé
par
tous.
Monsieur
Bouchon
dit
qu’une
commission
économique
est
prévue
le
12
décembre
et
qu'il
y
a
l'étude
de
certaines
propositions
d'activités,
dont
le
plaisir
d'Angkor
et
qu’il
avait
été
évoqué
que
la
destination
de
Monribot
soit
de
la
restauration.
Messieurs
Bouchon,
Martin
et
Villier
les
ont
rencontrés
lundi
et
fait
visiter
le
local
et
ils sont
très
intéressés.
Ils sont
conscients
que
le
local
ne
serait
disponible
qu'après
la
CAB
et
les
travaux
qu’à
partir
de
2026.
Monsieur
Québec
demande
si
la
restauration
asiatique
est
bien
pertinente
au
vu
du
lieu
et
de
la
fréquentation
touristique,
et
qu’une
cuisine
traditionnelle
serait
plus judicieuse.
Ce
serait
une
grande
chance
de
pouvoir
travailler
avec
Mr
et
Mme
JARJANETTE
qui
sont
des
personnes
en
qui
on
peut
avoir
pleinement
confiance.
Monsieur
Villier
a
répondu
qu’ils
en
avaient
conscience
et
discuté.
Ils
proposeraient
de
la
cuisine
traditionnelle
le
midi,
salon
de
thé
l'après-midi
et
cuisine
thaïlandaise
le
soir.
Mme
Baro
rappelle
que
le garage
Boué
avait
été
envisagé
pour
le SIRP.
Monsieur
Silva
souligne
le
besoin
pour
les
associations
d’avoir
des
locaux
disponibles,
Monsieur
Prévot
intervient
pour
dire
qu’il
pouvait
également
servir
pour
créer
un
logement
d'urgence,
mais
c'est
trop
petit,
proposition
également
de
faire
une
bibliothèque,
ou
un
local
d'échange
de
livres
pour
commencer,
Monsieur
Bouchon
revient
sur
le terme
et
parle
de
tissu
associatif
en
forme
de
bibliothèque/échange/bourse,
éventuellement
un
espace
de
coworking
Sont
rappelés
la réglementation
et
le fait
que
pour
les
ERP
et
le fait
que
le local va
demander
beaucoup
de
travaux.
Pour
information,
il est
indiqué
que
le bâtiment
du
Trésor
Public
serait
libre
en
2026
mais
ce
n’est
pas
encore
acté,
ainsi
que
celui
de
La
Poste,
sans
confirmation
à
ce
jour
et
avec
une
volonté
de
conserver
nos
services
publics.
Il'est
décidé
la destination
suivante
pour
les
locaux
e
Monribot
: restauration
e
_Boué
: échanges
de
livres,
Mr
BOUCHON
revient
sur
le terme
et
parle
de
tissu
associatif
en
forme
de
bibliothèque/échange/bourse.
Mme
BARRO
revient
sur
une
possibilité
d’un
espace
de
bureau
ou
de
coworking
qui
avait
été
discuté.
Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: O
17.Le
choix
de
l’entreprise
pour
la
restauration
du
Monuments
aux
Morts
Monsieur
Silva
se
retire
de
la
discussion
et
du
vote
après
avoir
précisé
qu’il
était
parent
d’une
des
entreprises
consultées.
Deux
devis
parmi
les
entreprises
consultées
ont
été
retenues
et
sont
présentées
par
Monsieur
Martin. Monsieur
Martin
précise
qu’une
des
deux
a
mieux
répondu
aux
demandes
du
cahier
des
charges.
Mod.
540731
-06/22
Fabrègue
Entreprise
labellisée
IMPRIM'VERT Envoyé
en
préfecture
le
17/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/01/2024
Bocer
publ le ID : 033-213303506-20231219-2023D95-DE
Le
choix
est
soumis
au
vote.
e
La
rose
et
la
pierre
: 13
voix
SARL
Bertrand
: O
e
Choix
des
options:
option
4 :
validation
choix
1 feuille
or
option
7
: remis
à
plus
tard
à
la
demande
de
Monsieur
Québec,
afin
d’avoir
d'abord
plus
d’information
sur
la symbolique
des
motifs
(coq
ou
palmes).
e
Modifications
orthographiques
pour
correction
approuvées
e
Modification
de
dates
pour
correction
refusée
à l'unanimité.
Pour
:13
Contre
: 0
Abstention
: O
Retrait
du
vote
François
Silva
18.La
proposition
de
Gironde
Habitat
concernant
le
nom
de
l’immeuble
Corbières
Gironde
Habitat
propose
de
dénommer
l'immeuble
« Résidence
La
Barbacane
» en
référence
au
château
de
Rauzan,
La
Barbacane
aujourd’hui
disparue
contrôlait
l'accès
au
pont-levis
et
au
château.
Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: O
19.Le
passage
à 30km
Report
de
la
délibération
au
prochain
conseil,
car
nécessité
de
détailler
les
rues
et
zones
concernées.
20.Désignation
d’un
élu
et
d’un
agent
à
la
sécurité
Report
de
la
délibération
car
Mme
Rouvroy
est
concernée
étant
potentiellement
l'agent
désignée
à
la
sécurité. Questions
diverses
>
M
Silva
demande
qu’on
mette
en
place
rapidement
la commission
action
sociale
afin
d'être
opérationnel
au
1/1/2024.
Agenda
pris,
la
réunion
est
fixée
le
19/12
à
17h
pour
l'ensemble
des
élus.
>
Point
sur
le téléthon :
Le
Gala
de
danse
est
maintenu
le vendredi
soir
car
il est
organisé
par
Courants
d'arts,
un
thé
dansant
est
proposé
l’après-midi
au
lieu
du
repas
car
pas
assez
d'inscriptions,
mais
la
chanteuse
est
maintenue,
le
loto
est
co-organisé
avec
unions
amitiés
et
la
participation
du
comité
des
fêtes
et
de
Rauz'envies,
la
Brocante
avec
exposition
de
maquettes
et
exposition
du
club
photos.
Les
affiches
et
flyers
ont
été
déposés
chez
les
commerçants,
l'information
diffusée
sur
le
site
internet
et
le
panneau
lumineux.
>
L'implantation
maison
des
jeunes
à l’ancien
stade /
/
$
)
)
——
XI
er
préfecture
le
17/01/2024
|
]
|
|
|
|
|
À
|
| (
) ps
An préfecture
le
17/01/2024
Publié
le
ID
: 033-213303506-20231219-2023D95-DE
Mme
Zariouh
présente
son
projet,
si on
démolit
les
vestiaires.
Des
devis
pour
des
containers
ont
été
demandés,
il y a
eu
un
seul
retour
28m?
34000€.
Il faut
se
renseigner
sur
la
compétence
intercommunale,
et
l'intégration
de
cette
maison
des
jeunes
à
un
projet. >
L'implantation
d’un
skate
park
La
commission
ayant
dû
être
annulée,
en
raison
de
l’absence
de
plusieurs
membres,
le
sujet
est
reporté.
>
Voirie
Il y
aura
des
mises
aux
normes
de
passages
piétons
à
prévoir,
cela
integrera
la
CAB
afin
d’avoir
des
subventions.
Il y a des
problèmes
de
bateaux
aux
sorties
et
des
plaques
pododactiles
à
changer.
Le
cabinet
AZIMUT
va
transmettre
des
devis
suite
à
un
rendez-vous
entre
Monsieur
Villier
et
Monsieur
Renault.
Des
travaux
de
voirie
sont
déjà
prévus
pour
le
budget
2024.
La
réfection
de
la descente
Dubourg
pourrait
être
revue
avec
la SOGEDO
qui
est
responsable
du
creusement
de
l'assainissement
collectif.
>
Modification
simplifiée
du
PLU
pour
Dubourg
a été
actée
le
30
août
2023
avec
un
retour
du
PETR.
Monsieur
Bouchon
: «
Aujourd'hui,
c'est
acté,
ils
peuvent
commencer
à faire
un
dépôt
de
communication
dans
l'ensemble,
mais
ils ont
pris
la suite
pour
opérer
dans
l'action
de
leur
agrandissement
d'entreprise.
Ils attendaient
pour
ça
d'avoir
le foncier
nécessaire.
Bon,
je
peux
vous
dire
aujourd'hui
qu'ils
ont
trouvé
le foncier
nécessaire
pour
agrandir
l'entreprise
Dubourg.
Donc
maintenant,
la
prochaine
étape
est
une
modification,
une
révision
de
plus
les
concernant.
C'est
ce
qu'on
appelle
une
révision
simplifiée
puisqu'en
fait
ils ont
acheté
des
terrains
qui
sont
des
vignes
qui
étaient
en
zone
agricole
et
ils vont
les
passer
en
zone
industrielle.
Donc
ça
va
prendre
quelques
mois
parce
que
là on
est
sur
une
et
une
révision
de
plus
et on
est sur
une
situation
qui
aujourd'hui
est
contrôlée
de
manière
très
sérieuse.
Parce
que,
comme
il y a
une
volonté
très
importante
de
réduire
les
surfaces
artificialisés,
il y
a
un
contrôle
très
strict
de
tout
ce
qui
était
en
zone
agricole
et
qui
passe
en
zone
artificialisée.
Donc
ça
prendra
plusieurs
mois,
mais
dans
quelques
mois
normalement.
Monsieur
Breillat
s'est
engagé,
et
c'est
sous
sa
responsabilité
étant
donné
qu'il
est
aussi
le
patron
du
PETR,
à faire
la
modification
pour
que
l'entreprise
puisse
avoir
le foncier,
dans
la
définition
de
zonage
qui
est
la
bonne
pour
développer
l'entreprise.
»
>
Campagne
en
cours
pour
les
chats
errants
: fin
de
la
campagne
le
15
décembre,
le
bilan
de
la
campagne
sera
communiqué
en
début
d'année
prochaine.
A
ce
jour,
un
chaton
a
dû
être
euthanasié.
>
Pigeons
: Monsieur
Martin
a
rencontré
le
proviseur
du
lycée
technique
de
Langon
avec
lequel
la
commune
va
peut-être
passer
un
partenariat.
La
commune
achètera
le
matériel.
La
construction
du
pigeonnier
devient
un
projet
pédagogique
du
lycée.
Il n’y
a
pas
de
délai
défini
et
le
coût
peut
varier
en
fonction
de
l'implantation.
Un
chiffrage
précis
sera
communiqué
par
le
lycée
en
janvier.
>
Enedis
: toujours
en
attente
de
leur
retour
pour
la
pose
des
picots.
Mod.
540731
-06/22
Fabrèque
Entreprise
labellisée
IMPRIM VERT >
Adressage
: rendez-vous
le vendredi
8/12
à
8h30
avec
La
Poste
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
20h30.
Envoyé
en
préfecture
le
17/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/01/2024
Publié
le
EM
ID
: 033-213303506-20231219-2023D95-DE