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Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Rémelfing.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
PLAN LOCAL D'URBANISME
commune de
LABRY
Echelle 1/2000
Bureau d'études ECOLOR
7, place A. Schweitzer 57 930 FENETRANGE
C - ZONAGE
< Aucun contenu >
N
PLAN LOCAL D'URBANISME
Commune de REMELFING
Echelle 1/3500
Bureau d'études ECOLOR
7, place A. Schweitzer 57 930 FENETRANGE
SERVITUDES D'UTILITE
PUBLIQUE
N
Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et des eaux minérales Protection des bois et forêts soumis au régime forestier Servitudes de halage et de marchepied Servitudes relatives à l'établissement des canalisations électriques
Informations : Ce document prend en compte les données disponibles à la date de réalisation de la carte et n'a pas vocation à se substituer aux documents officiels des gestionnaires. Ce document est informatif.
Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport de gaz (renoncé) Servitudes en zones submersibles
PPRi
Servitudes résultant des Plans de Prévention des Risques naturels (P.P.R.) Inondations Servitudes relatives aux réseaux de chemins de fer
PT3
Servitudes relatives aux réseaux de communication téléphoniques et télégraphiques
Approbation de la Révision par D.C.M. du 10/07/2019 Mise à jour du PLU par arrêté municipal du 20/09/2021 Le Maire M. Hubert BOURING
AS1 Bois Forêt EL2b EL3b I3 I4 T1