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PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Villeneuve Saint Georges 20131001
Document publié le Mardi 1 octobre 2013 par la commune de Villeneuve-Saint-Georges.
Lien du pdf (PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Villeneuve Saint Georges 20131001)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Collectivités territoriales,
Localisation
Département : Val-de-Marne
Commune : Villeneuve-Saint-Georges
Autres communes :
SPR
Appellation : Site patrimonial remarquable de Villeneuve-Saint-Georges
Article 112 de la loi LCAP du 7 juillet 2016
Réglement : AVAP
Arrété :
Pour les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur, vous pouvez consulter l'arrété sur le site internet de legifrance.
Pour les autres documents, vous pouvez vous adresser à la collectivité territoriale concernée.