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Conseil Municipal - FEUILLE+DE+CLOTURE+CM+DU+04+05+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - FEUILLE+DE+CLOTURE+CM+DU+04+05+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
3r= FLAGNAG
Feuille de clôture du Conseil Municipal
Du 04/05/2026
L’an deux mil vingt-six, le 4 mai à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de FLAGNAC, dûment convoqué le 27/04/2026,
s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur LANTUEJOUL Olivier, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents 13: BOUISSOU Romane - BERNARD Patrick - CERLES-BOUSQUET Irène - COITE Josiane — DELAGNES Agnès —
DOMERGUE François - GARCIA Frederic - LANTUEJOUL Olivier — LE PARC Nicole - PINQUIE Éric - PUECH Véronique -
ROUQUETTE Ludovic - SOULIE Serge
Excusés 2 : DALMON Maryline a donné pouvoir à LANTUEJOUL Olivier, MALAVAL David a donné pouvoir à GARCIA Frédéric
Absént 0 :
Le quorum étant atteint, le conseil municipal de la Commune de Flagnac peut délibérer.
Il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein de l’assemblée ; Monsieur SOULIE Serge a été désigné(e) pour remplir ces
fonctions.
42-2026 Nomination du secrétaire de séance Approuvé
43-2026 Approbation du procès-verbal de la séance du 20/03/2026 Approuvé
44-2026 Création et élection d’un conseiller municipal supplémentaire Approuvé
45-2026 Fixation des indemnités de fonction du conseiller municipal supplémentaire Approuvé
46-2026 Représentants communaux aux commissions intercommunales de Decazeville Approuvé
Communauté
47-2026 Commission Communale des impôts Directs — Liste des commissaires proposés Approuvé
48-2026 Création d’une plateforme de broyage de déchets verts située sur le territoire de Approuvé
Flagnac et Decazeville par le SYDOM — Avis du Conseil Municipal
49-2026 Complément à la délibération n°44-2024 sur la vente de la parcelle B 4019 sis Route Approuvé
de la Prade appartenant la Commune
50-2026 Complément à la proposition de la Commune d’achat des parcelles B59 et B256 Approuvé
51-2026 Validation de la Paroïsse Saint Eloi de Bassin pour réparation du système de Approuvé
chauffage Eglise Agnac
52-2026 Attribution d’aide au ravalement des façades Approuvé
53-2026 SIEDA Suppression point lumineux La Griffoulière participation de la commune Approuvé
54-2026 SIEDA Aménagement Place de l’Eglise Extension du Parc participation de la Approuvé
Commune
55-2026 Validation des membres du Comité des Sages Approuvé
Le secrétaire de séance Le Maire,
Serge SOULIE Olivier LANTUEJOUL