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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau décisions BC 24 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau décisions BC 24 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Outre-mer, Télécommunications et internet,
LUNDI 24 novembre 2025 à 17H00
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Salle Argoat – CLCL Lesneven
Membres du bureau en exercice : 15
Présents : 14
Votants : 12
Quorum atteint
Commune NOM Prénom PRESENT ABSENT Le cas échéant, pouvoir donné à (article L.
2121-20, applicable en vertu de l’article L.
5211-1 du CGCT) :
GOULVEN ILIOU Yves X Arrivée au point 7
GUISSENY RAPIN Raphaël X
KERLOUAN COLLIOU Christian X
KERNILIS ROUDAUT Sandra X
KERNOUËS BÈLE Christophe X
LANARVILY FRANQUES Xavier X Arrivée au point 7
LE FOLGOËT KERBOUL Pascal X
LESNEVEN BALCON Claudie X
LESNEVEN MARTIN Aurélie X
PLOUDANIEL GUIZIOU Pierre X
PLOUIDER PAUGAM René X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES GOULAOUIC Pascal X
SAINT-FREGANT GALLIOU Cécile X
SAINT-MEEN BEAUGENDRE Louis X
TREGARANTEC TOUDIC Yann X
Secrétaire de séance : MARTIN Aurélie
Liste des délibérations examinées en séance du Lundi 24 novembre 2025
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d’acte VOTE
Aménagement
Aménagement : action 4.7 du POA – sollicitation
de la commune de Lesneven 37 Approuvé à l’unanimité GEMAPI
Demande d’avis d’occupation du domaine public
maritime sur l’AOT ZMEL Merhellen 38 Approuvé à l’unanimité
GEMAPI : contrat de mise en œuvre de
l’application CoastAppli par l’UBO 39 Approuvé à l’unanimité
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont publiées sur le site internet de la CLCL
(https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont communicables sur support papier sur demande. Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1 er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Liste affichée au siège de la CLCL le 02/12/2025 et publiée sur le site internet de la CLCL le 02/12/2025
La Présidente
- TABLEAU DES DÉCISIONS -