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Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Fresnières.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Commune de
FRESNIÈRES
15 rue Principale
60310 FRESNIÈRES
Tel : 03 44 43 66 09
Courriel : communedefresnieres@orange.fr
RÉVISION DU
PLAN LOCAL D’URBANISME 15U20
Urbanistes :
Mandataire : ARVAL Agence d’Urbanisme ARVAL
Sarl MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
3 bis, Place de la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS
Téléphone : 03 44 94 72 16 - Fax : 03 44 94 72 01
Courriel : Nicolas.Thimonier@arval-archi.fr
Equipe d’étude : N. Thimonier (Géog-Urb)
Participation financière : Conseil Départemental de l’Oise
Date d’origine :
Décembre 2023
ARRÊT du Projet - Dossier annexé à la
délibération municipale du 18 Novembre 2022
APPROBATION - Dossier annexé à la
délibération municipale du
Rendu exécutoire
le
22 Décembre 2023
DOSSIER Plan Local d’Urbanisme
Commune de Fresnières
BORDEREAU des PIECES
0 – Actes administratifs
1 – Rapport de présentation
2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)
2a – Orientations générales d’aménagement proposées
2b – Traduction graphique des orientations d’aménagement proposées
3 – Orientations d’aménagement et de programmation
4 – Documents réglementaires
4a – Plan de zonage au 1/5000è (Ensemble du territoire)
4b – Plan de zonage au 1/1500è (Secteur aggloméré)
4c – Règlement
4d – Emplacements réservés
5 – Annexes sanitaires
5a – Notice sanitaire
5b – Plan des réseaux
5c – Étude zonage assainissement pluvial
6 – Annexe des servitudes d’utilité publique
6a – Cahier des servitudes d’utilité publique
7 – Annexe informations jugées utiles
7a – Cahier des informations jugées utiles
8 – Étude aléa risque d’affaissement de terrains
9 – Avis des personnes publiques et réponses proposées
9a – Avis des personnes publiques
9b – Réponses proposes aux avis des personnes publiques
10 – Rapport d’enquête publique et réponses apportées
10a – Rapport d’enquête publique
10b – Réponses apportées au rapport d’enquête publique