Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2020 10 cm 06 10 2020 cr affichage
Conseil Municipal - 2025 06 cm 10 06 2025 ordredujour affichage
Conseil Municipal - 2020 06 cm 02 06 2020 ordredujour
Conseil Municipal - 2020 07 cm 07 07 2020 ordredujour affichage
Conseil Municipal - 2023 06a cm 06 06 2023 ordredujour affichage
Conseil Municipal - 2024 10 cm 01 10 2024 ordredujour affichage
Conseil Municipal - 2021 10 cm 05 10 2021 ordredujour
Conseil Municipal - 2021 03 cm 02 03 2021 ordredujour affichage et sit
Conseil Municipal - 2025 05 cm 06 05 2025 ordredujour affichage
Conseil Municipal - 2026 01 cm 06 01 2025 ordredujour affichage
Conseil Municipal - 2020 10 cm 06 10 2020 ordredujour affichage
Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Gonneville-sur-Honfleur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 10 cm 06 10 2020 ordredujour affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Banque,
MAIRIE GONNEVILLE SUR HONFLEUR
Convocation du 30/09/2020
Conseil Municipal du mardi 6 octobre 2020
Les conseillers municipaux, sont invités à assister à la séance du conseil municipal, le mardi 6 octobre 2020 à 20h30 à la mairie
à huis-clos
Présence de la presse autorisée
Ordre du jour du Conseil Municipal
Après validation du compte-rendu succinct du conseil précédent, les conseillers municipaux seront invités à délibérer pour :
- CCPHB – Avis sur le pacte de Gouvernance
- Choisir le Notaire pour la division de la ZC3 – Dossier « Archives Mairie » - Revaloriser le montant de la redevance pour l’occupation du domaine public pour les concessions de gaz pour faire suite à une action du SDEC
- Procéder à une Demande Modificative (DM) sur le budget communal faisant suite, dans le cadre de la Covid-19, à une annulation de location de salle polyvalente du 28-29 novembre 2020 et dont le chèque de 400€ avait été encaissé en 2019 ; Il conviendra de prélever 400 € du chapitre 022 (dépenses imprévues) afin d'abonder de 400€ le compte 673 du chapitre 67 (charges exceptionnelles)