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Déliberation - 230820. Liste des deliberations a prendre CM 28.08
Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune de Yvrac.
Lien du pdf (Déliberation - 230820. Liste des deliberations a prendre CM 28.08)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Loisirs,
1
Publié le 31/08/2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal
Séance du 28 août 2023
Numéro d’ordre Objet de la délibération Décision du conseil municipal 01.05/2023
Correctif tarification école de musique Adoptée à l’unanimité
02.05/2023
Débat PADD Adoptée à l’unanimité
03.05/2023
Règlements intérieurs écoles de musique et de
danse
Adoptée à l’unanimité
04.05/2023
Decision modificative n°2
Adoptée à l’unanimité
05.05/2023
Correction affectation du résultat 2022 Adoptée à l’unanimité
06.05/2023
Label Ici Bébé Lit – plan de financement-
demande de subvention
Adoptée à l’unanimité
07.05/2023 Adhésion au dispositif Pass culture Adoptée à l’unanimité
08.05/2023 Changement des statuts du SIGAS Hauts de
Garonne
Adoptée à l’unanimité
09.05/2023 Convention tripartite travaux aménagement le
long RD 115 – CRD-Bx Métropole- Yvrac
Adoptée à l’unanimité
10.05/2023 Convention avec SPA- fourrière Adoptée à l’unanimité
11.05/2023 Convention service civique Adoptée à l’unanimité