Procès Verbal - 20201210+Conseil+du+10+décembre+

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Procès Verbal - 20201210+Conseil+du+10+décembre+ Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Journans. Lien du pdf (Procès Verbal - 20201210+Conseil+du+10+décembre+)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Énergies, 1

République Française

MAIRIE

01250 JOURNANS

L'an deux mille vingt, le dix du mois de décembre, à vingt heures, le conseil municipal de la commune de JOURNANS s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. André TONNELLIER, maire.

Nombre de conseillers en exercice : 11

Nombre de présents : 11

Etaient présents :

Mesdames Magali DEBERTOLIS, Laurence GARNIER, Nadine LACOURTABLAISE et Dominique MORTIER

Messieurs Denis DARMEDRU, Christian GERAY, Patrice GROSBOIS, Yves PERRON, Georges PUVILLAN et Jacques VERMEULIN

Secrétaire de séance : Monsieur Yves PERRON

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE : adopté à l’unanimité

L’ordre du jour est abordé.

PANNEAUX PHOTOVALTAÏQUES

Monsieur Jean-Paul PEULET et Monsieur Antonin RAS, bénévoles de Bresse Énergies Citoyennes (BEC) sont venus présentés leur projet concernant la possibilité d’installer des panneaux photovoltaïques sur la toiture de la mairie et de l’atelier technique « Développer l’énergie solaire à Journans ». Structure juridique SAS, un personne une voix, les actionnaires se sont les citoyens et la CA3B, fonctionnement uniquement par bénévolat.

C’est un « projet citoyens » qui a déjà été réalisé dans plusieurs communes aux alentours. Il se déroulerait de la manière suivante :

- La commune donne un accord de principe,

- Une réunion publique est organisée pour inviter les habitants du village à participer au financement du projet en prenant des actions de BEC (environ une quinzaine de famille). Ces actions sont rémunérées (taux du livret A), sans visée spéculative. Il est possible de récupérer son apport au bout de 4 ans. Possibilité de le récupérer plus tôt si besoin urgent.

- La commune fait un appel à manifestation d’intérêt pour susciter une éventuelle concurrence. - La commune et BEC signent une convention

- BEC fait installer les panneaux par une entreprise locale fiable de Saint Trivier-Moignans. Les panneaux sont de fabrication française majoritairement ; la société est de l’Isère et sont recyclables à 95 %

- BEC s’occupe du raccordement avec Enedis (plusieurs mois), puis gère l’installation sans limite de durée.

Après avoir écouté la présentation, les élus ont posés de nombreuses questions notamment sur la durée de vie des panneaux et onduleur, le bail de mise à disposition de la toiture ainsi que sur les entreprises qui fabriquent et installent les panneaux et sur l’entretien de ceux-ci etc….

Les réponses apportées sont les suivantes : les panneaux ont une durée de vie d’une quarantaine d’années, les onduleurs d’environ 12 ans. Dans le coût de départ de l’installation est prévu le changement de ceux-ci 3 fois en 40 ans. Le temps de retour de l’investissement est entre 18 et 20 ans. Le conseil remercie les 2 intervenants pour leur présentation. Une réflexion sera menée sur ce projet.

Journans, le 16 décembre 2020

COMPTE-RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 DECEMBRE 20202

CONSEIL MUNICIPAL – QUESTIONS ORALES – COMMUNE < 1000 HABITANTS Conformément à l’article L2121-19 du code général des collectivités territoriales, en séance du conseil municipal, les conseillers municipaux ont le droit, au-delà des points soumis à l’ordre du jour, d’exposer au maire des questions orales, c’est-à-dire de s’exprimer au cours de débats, de l’interroger sur toutes questions, de solliciter la transmission d’information, voire de proposer des amendements aux projets de délibérations.

Il est précisé que si les communes de moins de 1000 habitants ne sont pas soumises à l’obligation d’adopter un règlement intérieur, elles doivent délibérer pour fixer les règles dans lesquelles les questions orales sont présentées, examinées et traitées.

Il est rappelé que le droit à poser des questions orales en séance de conseil municipal s’exerce sous l’autorité du maire qui assure la police de l’assemblée et en vertu des dispositions fixées par la présente délibération.

Le conseil municipal après en avoir délibéré décide que les questions orales pourront être posées dans les conditions suivantes :

Les questions orales pourront être posées par les conseillers municipaux :

- soit en fin de conseil pour un sujet non inscrit à l’ordre du jour,

- soit au moment où est aborder le dossier en séance.

Le maire ou l’adjoint délégué compétent répond directement. Si la réponse ne peut être immédiate, celle-ci sera apportée lors de la prochaine séance de conseil.

Le conseil municipal décide de ne pas limiter la durée consacrée à ces questions.

ONF – Etat d’assiette en forêt des collectivités

Dans le cadre de la gestion des forêts des collectivités relevant du régime forestier, l’Office national des forêts est tenu chaque année de porter à la connaissance des collectivités propriétaires les propositions d’inscription des coupes à l’état d’assiette. C’est-à-dire des coupes prévues au programme de l’aménagement en vigueur ainsi que, le cas échéant, des coupes non réglées que l’ONF considère comme devant être effectuées à raison de motifs techniques particuliers.

Proposition d’État d’Assiette pour la campagne 2021 :

Parcelle

Type de

coupe

(1)

Volume

présumé

réalisable

(m3)

Surface à

parcourir

(ha)

Année prévue

doc. Gestion

(2)

Proposition

ONF (3)

Année

décision

propriétaire

(4)

Mode de commercialisation par l’ONF

Vente avec mise en

concurrence

Contrat

bois

façonné A utre

vente

gré à gré Déli

vrance sur

pied

Unité

mesure

5 IRR 283 4.1 2021 2021 X X

(1) Type de coupe : AMEL amélioration ; AS sanitaire, EM emprise, IRR irrégulière, RGN Régénération, SF Taillis sous futaie, TS taillis simple, RA Rase

(2) non fixée = coupe prévue à l’aménagement sans année fixée

(3) Proposition de l’ONF : SUPP. Proposition de suppression ; voir le technicien ONF pour précisions sur les motifs de report ou suppression (4) A indiquer si différente de celle de l’ONF et à justifier dans la délibération. Si volonté de supprimer le passage en coupe, mettre « suppression »

Le conseil municipal, à l’unanimité valide l’État d’Assiette pour la campagne 2021.

BAR-RESTAURANT

L’appel à candidature est terminé. Il est disponible sur notre site et a été envoyé aux candidats intéressés par l’exploitation.

Le 28 novembre, la commission travaux a reçu M. Sébastien TERRAL, habitant de Journans, qui nous propose, bénévolement son aide pour l’élaboration d’un avant-projet sommaire concernant les travaux à entreprendre pour la rénovation des locaux.

Ce coût estimatif nous permettra d’avancer concernant les dossiers de demande de subvention.

En parallèle M. Bras de la CA3B accompagné de M. Nallet viendront le mercredi 16 décembre pour une visite technique du bâtiment.3

PARKING

La commune dispose d’un terrain situé en face de la mairie. Le conseil municipal a décidé de créer un parking en gravier sur une partie de ce terrain afin de laisser un couloir libre pour le retournement des cars sur le parking principal. La commission travaux s’est réunie afin d’étudier le positionnement de ce parking. Le conseil municipal valide le plan élaboré par la commission travaux. Les travaux seront réalisés d’ici la fin de l’année.

CIMETIERE :

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le règlement cimetière. Celui-ci est disponible en mairie.

ÉFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS PUBLICS

Dans le cadre du plan de relance national, un nouveau programme ACTEE 2, est lancé pour aider financièrement les communes et les intercommunalités pour l’efficacité énergétique des bâtiments publics grâce à des appels à manifestation d’intérêt (AMI).

Le SIEA, avec l’appui de l’ALEC 01, propose d’être le mandataire départemental du groupement des collectivités volontaires pour répondre à ces AMI et ainsi s’engager dans le plan de relance national. Dans ce cadre, la CA3B a sollicité les communes à participer à cette nouvelle structure AMI mutualisé. Cette proposition de nos 2 partenaires répond aux objectifs définis dans le « plan climat » et la démarche « territoire à énergie positive » de la CA3B en matière de transition écologique. Plus concrètement, cette aide pourra financer :

- à 50% les audits énergétiques,

- à 50% des frais de personnel d’un économe de flux (tel que l’ingénierie du Conseil en énergie partagé), - à 30% l’usage du numérique (équipements, logiciel, capteurs…)

- la maîtrise d’œuvre (30 000 € pour les communes de moins de 3 500 habitants ou 30% des études techniques),

La CA3B propose de regrouper tous les projets du territoire pour la rénovation des bâtiments communaux et communautaires et de les porter à connaissance du regroupement SIEA/ALEC01. Sur cette base, une proposition sera faite au territoire début janvier qui devra être validé avant le 15 janvier en lien avec les communes volontaires.

Le conseil municipal demande au maire de compléter le questionnaire, afin que la commune de Journans participe à la candidature mutualisée du Département de l’Ain.

CAMPING

Le bilan camping est présenté au conseil. Il en ressort un petit bénéfice de 220.00 €.

La commission camping tourisme et patrimoine propose au conseil municipal la nouvelle tarification pour la saison estivale 2021.

A la journée A la semaine Au mois

Emplacement 4.00 € - - Emplacement + 1 adulte 8.60 € 7.60 € 6.60 € Emplacement + 2 adultes 10.60 € 9.60 € 8.60 € Personne supplémentaire adulte 3.80 € 3.30 € 2.80 € Enfant moins de 8 ans 2.50 € 2.50 € 2.00 € Chien / Chat 1.00 € 1.00 € 1.00 € Branchement électrique 3.80 € 3.80 € 3.80 € Caravane 2 essieux – 2 personnes 19.00 € 18.00 € 17.00 €

FORFAIT SAISON du 1er mai à 30 septembre

Forfait emplacement + 1 ou 2 personnes 780.00 €

Personne supplémentaire 270.00 €

Enfant de moins de 8 ans 160.00 €

Chien / Chat 70.00 €

Branchement électrique 280.00 €

Le conseil municipal valide les tarifs de la saison 2021.4

Règlement du camping :

Il est demandé d’ajouter un nouvel article à savoir :

Le camping est réservé aux campeurs. Il n’est en aucun cas un lieu de festivité (sans accord préalable de la municipalité)

Le conseil municipal valide cet article et demande qu’il soit ajouté au règlement du camping.

PERSONNEL COMMUNAL – COMPTE EPARGNE TEMPS

Ce compte permet à son titulaire d'accumuler, avec l’accord de son autorité territoriale, des droits à congés rémunérés pour en bénéficier ultérieurement. Il est ouvert à la demande de l'agent qui est informé annuellement des droits épargnés et consommés. Ce compte est alimenté, par le report de congés annuels ou le report de jours RTT n’ayant pu être pris par l’agent. Le nombre total de jours inscrits sur le CET ne peut excéder 60. Les jours accumulés sur le CET peuvent être utilisés sous forme de congés, d’indemnisation ou la prise en compte au sein du régime de retraite additionnelle (RAFP) des droits épargnés. Le conseil municipal valide l’instauration du Compte Epargne Temps. La règle de fonctionnement instaurée est la suivante : la collectivité n’autorise pas l’indemnisation ou la prise en compte au sein du régime de retraite additionnelle (RAFP) des droits épargnés. Dans ce cas, les jours accumulés sur le CET peuvent être utilisés uniquement sous forme de congés.

DECISION MODIFICATIVE N°5

Pour l’achat de la licence IV du restaurant et des frais de notaires, il avait été budgété la somme de 4200.00€. Les frais de formalités et d’enregistrement d’un montant de 525.00 € n’avaient pas été provisionnés.

Cette dépense d’investissement supplémentaire sera comblée par l’augmentation de la recette de la Taxe d’aménagement.

Le conseil municipal, lors de sa séance du 5 novembre dernier a validé la renégociation de son emprunt réalisé à la Banque Populaire. Il convient de passer des écritures d’ordre.

Désignation Diminution sur

crédits ouverts

Augmentation sur

crédits ouverts

INVESTISSEMENT

D 2051 : Concessions, droits similaires 525.00 € TOTAL D 20 : Immobilisations incorporelles 525.00 € R 10226 : Taxe d’aménagement 525.00 € TOTAL R 10 : Dotations Fonds divers Réserves 525.00 € D 166 : Refinancement de dette 69 514.93 € TOTAL D 041 : Opérations patrimoniales 69 514.93 € R 166 : Refinancement de dette 69 514.93 € TOTAL R 041 : Opérations patrimoniales 69 514.93 €

VOIRIE COMMUNALE

Recensement de la longueur de la voirie communale

Mme Marguin de la Préfecture de l’Ain, nous demande de revoir la longueur totale de la voirie communale, car une erreur s’est glissée lors de la dernière délibération de 2019.

En 2013 suite au déclassement de voie communale n° 7 chemin de Rignat un tableau de classement des voies communales a été établi par la DDT – Antenne Bresse Revermont comme suit : Longueur de voies à caractère de chemin (m) 2390

Longueur des voies à caractère de rue (m) 1305

Surface totale des places en m² : 400

En décembre 2019, a été ajouté à la voirie communale, la voie du lotissement « Le Domaine du Moulin » de 251 mètres suite à la validation de la rétrocession de la voirie lors de la séance du 04 juillet 2019. Une erreur matérielle a été constaté dans la délibération du 16/12/2019 :

Longueur totale des voiries avant ajout de l’Impasse des Hannetons 4 095 m (2390 + 1305 + 400) or les m² de la place ne sont pas à additionner. Il faut donc rectifier cette délibération en indiquant : - Longueur totale des voiries 2013 : 3 695 m (2390 + 1305)

- Ajout de l’impasse des Hannetons : 251 m

- Nouvelle longueur de voirie : 3 946 m

Le conseil municipal valide la nouvelle longueur de voirie communale.5

URBANISME

DP 001 197 20 D 0011 – M. Richard EDME – 52, rue de l’Eglise - changement des portes et fenêtres donnant sur la rue de l'Eglise – B 1374 – en cours d’instruction.

DP 001 197 20 D 0012 – M. Nicolas GLAUSER, Mme Emilie DESMARIS – 97, rue du Moulin – Construction d’une piscine – B 1772 - 1409 – en cours d’instruction.

CU 001 197 20 D 0012 – Me Jean-Michel MATHIEU – connaître le droit de l'urbanisme applicable au terrain – parcelles B 1068 et B1069 – 69, rue de l’Eglise – en cours d’instruction. CU 001 197 20 D 0013 – Me Jean-Michel MATHIEU – connaître le droit de l'urbanisme applicable au terrain – parcelle B 1034 – Le Village – en cours d’instruction.

CU 001 197 20 D 0014 – ESSENTIEL NOTAIRES – connaître le droit de l'urbanisme applicable au terrain – parcelle B 1366 – 100, rue de l’Eglise – en cours d’instruction.

CU 001 197 20 D 0015 – ESSENTIEL NOTAIRES – connaître le droit de l'urbanisme applicable au terrain – parcelle B 864 – Les Varilles – en cours d’instruction.

QUESTIONS DIVERSES

Renforcement du réseau d’eau potable : Les travaux, engagés par le Syndicat AVR, débuteront courant janvier 2021 pour une durée de 3 mois. Un flyer informant les habitants sera distribué dans les boîtes aux lettres par l’entreprise qui réalisera les travaux. Les bornes incendies devront également certainement être changée si le diamètre d’entrée ne correspond pas, il faudra prévoir cette somme sur le budget 2021. Une rencontre avec le SDIS est prévue pour faire le point.

L’entreprise Roux demande si les déblais du chantier peuvent être évacués sur la commune. Le conseil indique qu’aucun lieu n’est approprié pour recevoir ces déblais.

Concernant les travaux sur les réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales, ils sont à l’étude. Stagiaires :

La commune accueille 2 stagiaires :

Kélian De Aroujo, en terminale BAC STAV, sur 3 semaines : étude d’aménagement des espaces et du territoire. Il travaille sur le fleurissement pérenne de la commune.

Louis Bruyer, en seconde BAC PRO Aménagements paysagers. Il sera en stage durant 9 semaines entre le 4 janvier et le 30 avril 2021. Il sera pris en charge par Christophe.

L’école accueille depuis début novembre jusqu’aux vacances de Noël Chantal. Elle est en reconversion et souhaite s’occuper des enfants.

Illuminations de Noël : Comme vous avez pu le remarquer, le sapin et les guirlandes ont été installés. Cette année le Sou des Ecoles a mis à disposition de la commune ses guirlandes qui ont été accrochées dans les arbres sur la place du village.

Le marché de Noël étant annulé cette année, le Sou des Ecoles souhaite que le village s’illumine. Il a demandé aux habitants de bien vouloir illuminer leur fenêtre de bougies, lumières de noël ou autre les 8 et 11 décembre dernier de 18h à 20h afin de mettre un peu de gaité et de joie pour cette fin d’année. Feuillette : Elle est pratiquement achevée. Elle devrait être distribué entre Noël et le Jour de l’An. Vœux de la municipalité : Les vœux de la municipalité n’auront pas lieu en janvier 2021. Réunions :

Commission scolaire : le 1er conseil d’école a eu lieu le 24 novembre dernier. Le compte-rendu sera diffusé par la directrice de l’école aux parents d’élèves. Gaëlle indique qu’il n’y a pas de représentant de parent d’élèves cette année.

Effectifs : 37 élèves à la rentrée, à ce jour 36 suite à un déménagement. Un courrier de l’inspection académique a été adressé afin de renouveler le rythme scolaire. Le conseil d’école a décidé de reconduire l’accueil scolaire à 4 jours. Le conseil municipal entérine cette décision. Le projet de l’école devrait être refait cette année mais les instituteurs n’ont pas de consignes pour l’instant. Le projet précédent est donc reconduit : compréhension/écriture de texte/ouverture de l’école aux les familles (an dernier participation à des ateliers cuisine).

Les projets actuels :

- Reconduire l’activité piscine à Carré d’Eau

-Réutiliser la salle de Tossiat, le Cube, Gaëlle doit réserver des créneaux horaires auprès de Rémy. -Une intervenante musicale viendrait en salle des association le mardi après-midi pour les grands. -Cette année, après les évènements récents, Gaëlle et Fabien ont réalisé un travail avec les enfants sur la liberté d’expression et la laïcité. Ils vont créer un arbre en art et demandent s’il serait possible de planter un arbre de la laïcité dans le jardin au-dessus de l’école.

- Le jardin serait poursuivi avec pour objectif de cuisiner avec les enfants des produits planter par leurs soins qui murissent durant la période scolaire. Il est évoqué avec la mairie la possibilité de chercher un jardin dans le village qui permettrait un projet plus partagé (serait plus visible par tous, pourrait être décoré par la création des enfants net présenté lors d’évènements …), projet à étudier. Gaëlle souligne que cela6

permettrait aussi que les petits puissent y aller plus facilement car l’accès actuel au jardin au-dessus de l’école est trop difficile. Les instituteurs demandent si cet accès pourrait être amélioré. - Pour cette année, Fabien prépare un projet théâtre avec un intervenant le CCE : une intervenante qui viendrait sur environ 8 cours à partir de janvier puis il y a aura une représentation commune en juin avec d’autres écoles pour se présenter mutuellement leurs réalisations au Théâtre de Bourg. - Gaëlle souhaite programmer une sortie au parc des loups de Courzieu.

- Avec le Sou des Ecoles, projet commun :

* réaliser des nouveaux marquage au sol (marelles, basket,etc) :

la mairie fournirait la peinture et matériel (la mairie de Druillat prêtera le pochoir de la marelle) et cela serait réalisé par les parents.

* de refaire la fresque murale en partenariat avec un conseiller pédagogique de l’éducation nationale qui a été sollicité.

La mairie : ferait l’enduit ou des panneaux bois, et fournit la peinture ; les instituteurs enfants et parents réalisent la peinture.

- La mairie évoque un projet à envisager autour de la biodiversité : projet commun mairie/école à étudier en lien avec le syndicat de la Reyssouze qui propose chaque année des interventions découverte intéressantes pour les enfants dans notre cadre naturel de Journans.

Des travaux ont également été demandés.

La commission travaux en lien avec la commission scolaire va étudier toutes les demandes, et une réponse sera apportée à l’école.

Commission action sociale : la commission a souhaité que les colis soient élaborés avec des produits de la région. La confection a été effectué par Gaudélices. La distribution aura lieu samedi 12 décembre. Plan Communal de Sauvegarde (PCS) : La partie technique est achevée, reste la partie administrative à effectuer.

CA3B - commissions communautaires : composition des commissions pour le collège d’élu(e)s communautaires

Christian GERAY – Commission sport, loisirs et culture

Denis DARMEDRU – Commission eau potable, assainissement et gestion des milieux aquatiques Yves PERRON – Commission développement durable, gestion des déchets et environnement Electricité : Loi énergie et climat : fin des tarifs réglementés. La commune doit souscrire un nouveau contrat de fourniture d’électricité prenant effet au plus tard le 1er janvier auprès du fournisseur de son choix. Plusieurs pistes sont à l’étude.

Mon village bouge : Intervention de Monsieur Jacques Toulemonde.

Des réunions trimestrielles inter village, regroupant les communes pilotes, sont organisées. Chaque commune est représentée par un élu, M. Georges Puvillan et un ambassadeur, Monsieur Pierre Bertin pour Journans. Lors de ces réunions sont présentés les projets des communes.

Entre ces réunions trimestrielles, M. Toulemonde souhaite la création d’un groupe de réflexion « élus / citoyens » qui se réunirait une fois par mois afin de travailler sur des projets pour l’amélioration du « bien vivre à Journans ». Ils seront par la suite présentés au conseil municipal. Le conseil reste décisionnaire de la réalisation ou non de ces propositions. Les projets retenus seront alors présentés en réunion « Inter villages ».

Georges Puvillan, Christian Geray, Denis Darmedru, Laurence Garnier, Magali Debertolis et Yves Perron sont d’accord pour participer aux réunions « élus / citoyens ».

Fibre : suite à la réunion du mercredi 28 octobre avec le Syndicat d’électricité et la société CIRCET, la commission travaux a effectué l’évaluation des foyers à 3/5 ans des habitats à réhabilités, divisés, et des parcelles à lotir afin de déterminer le nombre de foyers raccordables.

Le maire lève la séance à 23 heures 30

Le Maire,

André TONNELLIER