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Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune d'Appoigny.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'aménagement concerté)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Conseil et assistance technique pour la gestion durable de l’environnement et du patrimoine
AIX EN PROVENCE - ARGENTAN - ARRAS – BORDEAUX - BRIVE – CASTELNAUDARY - CHARLEVILLE - MACON - NANCY - PARIS - ROUEN
Siège : Parc d’Activités Point Rencontre – 2 avenue Madeleine Bonnaud- 13770 VENELLES – France - Tél. : + 33 (0)4 42 54 00 68 - Fax : +33 (0) 42 4 54 06 78 e-mail : siege@g2c.fr
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PLAN LOCAL D’URBANISME
6.3 – PÉRIMÈTRE DES ZONES D’AMÉNAGEMENT
CONCERTÉ
COMMUNE D’APPOIGNY
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
G2C TERRITOIRES – 27 RUE BARRAULT – 75013 PARIS
VU POUR ÊTRE ANNEXÉ À LA DCM D’APPROBATION
DU