Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 décembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 31 mars 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19 janvier 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 7 juillet 2025
Ordre du Jour - Orde du jour CM du 20 janvier 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 décembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 08 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Batz-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
ss?
LDOLZmMeEr
Madame le Maire de Batz-sur-Mer
à
Affichage
Batz-sur-Mer,
Le 20 février 2026
Je vous invite à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 2 mars 2026 à 18h
Salle du Conseil municipal
Ordre du Jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 janvier 2026
2026-013 Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un logement pour le renfort saisonnier du SDIS 44
2026-014 Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un logement pour le renfort saisonnier de la gendarmerie
TT st: ei | |: Ie Pt F 41 me HA T= TRANS.) F ail F E Melle
2026-015 Tarifs municip 2026 — modificatif n°1
2026-016 Classement de parcelles dans le domaine public communal et dénomination d’un chemin
2026-017 Subvention à l'OGEC 2026 - coût par élève
2026-018 Participation financière des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles de Batz-sur-Mer (année scolaire 2025-2026)
2026-019 Convention de partenariat pour le transport des élèves pour la voile scolaire en classe de CM2 2026-020 Maintien de l’organisation de la semaine scolaire à 4 jours
34, rue Jean XXIII- 44740 Batz-sur-Mer
Téi. +(0)2 40 23 92 25 - mairie@mairie-batzsurmer.fr
www.batzsurmer.fr #
2026-021 Convention de mise à disposition de moyens communaux et intercommunaux en période de crise dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) de Cap Atlantique La Baule-
Guérande Agglo
Marie-Catherine LEHUÉD