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Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune d'Arpenans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 27.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française Canton
LURE 2
Arrondissement
LURE
Commune de
Département
HAUTE-SAONE
ARPENANS
Séance du 27 juin 2023
Liste des délibérations du conseil municipal
- Délibération n°16/2023 examinée le 27 juin 2023 -
Décision modificative n°1 - approuvée à la majorité
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fédération départementale des chasseurs de Haute Saône -
approuvée à l’unanimité
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