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Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Convocation - 1146526753 239 convocation site)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE PERREUX
Le Maire
à Madame, Monsieur,
PERREUX, le 19 mars 2024
N/Réf. : E.B.
Objet : Réunion du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera en mairie le Lundi 25 mars 2024 à 20h00 précises
En préambule de cette réunion, une visite de l’espace médical est prévue à 19h00.
Ordre du jour :
e Budget communal M 14
-_ Approbation du Compte Financier Unique 2023
-_ Affectation du résultat de l’exercice 2023
-_ Taux d’imposition des contributions directes locales 2024
-_ Subventions accordées pour 2024
- Subventions exceptionnelles
- Budget Primitif 2024
e Fongibilité des crédits
e Mise à jour des tarifs communaux
e Appel à partenariat pour Village de caractère
e Demande de subvention auprès de la Région pour Village de caractère
e Convention de prestation de service pour l’instruction des actes et autorisations relatifs à la publicité extérieure
e Rythmes scolaires - organisation du temps scolaire sur 4 jours- rentrée 2024
e Déplacement du panneau d’agglomération situé Route de Roanne
e _ Régularisations foncières avec Sograp
e Contrat de bail professionnel entre la commune de Perreux et Madame Sophie CHANUT, Ostéopathe e Contrat de bail professionnel entre la commune de Perreux et Messieurs José DARESSE, Christophe DELABRE et Valentin PRETIN, infirmiers
e Annulation de la délibération n°2022-017 — Travaux d’éclairage public ZA de Perreux (OP23045)
Questions diverses :
- Commission signalétique
- Commission aménagement entrée du village
- Commission stade des Vavres
- Théâtre au profit du CCAS
Si toutefois vous deviez être absent pour cette séance publique, je vous rappelle que vous pouvez donner pouvoir à un autre élu. Dans ce cas, je vous remercie par avance de bien vouloir remplir et signer le pouvoir qui vous est adressé avec la présente convocation.
Comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.