PLU - Règlements - Règlement graphique 3

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PLU - Règlements - Règlement graphique

PLU - Règlements - Règlement graphique 3 Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Champagny-en-Vanoise. Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3)Thèmes du document : Tourisme, Environnement, Ruralité, ZONES

Zone agricole protégée

Zone agricole protégée

Zone agricole, secteur d'habitat

Zone agricole, secteur supportant les installations liées à la pratique du ski, alpin ou nordique

Zone à urbaniser destinée à l'habitat permanent et/ou touristique devant respecter les orientations d'aménagement et de programmation

Zone à urbaniser stricte après modification du PLU

Zone à urbaniser stricte après modification du PLU. Secteur à hauteur spécifique

Zone naturelle et forestière ainsi que d'alpahe

Secteur dédié aux constructions agricoles

Zone naturelle équipée pour l'acceuil d'équipements sportifs, de loisir et d'animation, ainsi que de terrain de camping et de leur équipement

Zone naturelle et forestière, équipée ou non, destinée à recevoir une décharge de matériaux inertes

Zone naturelle et forestière ainsi que d'alpage. Secteur destiné aux installations de loisirs

Zone naturelle. Refuge

Zone naturelle et forestière, équipée ou non, supportant les installations liées à la pratique du ski alpin ou de fond, et supportant également les activités pastorales liées à l'alpage

Zone naturelle humide

Zone urbaine correspondant aux hameaux anciens et denses

Zone urbaine correspondant aux hameaux anciens et denses. Secteur de Champagny le Haut présentant des dispositions particulières à l'article 11

Zone urbaine correspondant aux hameaux anciens et denses. Secteur de Champagny le Haut présentant des dispositions particulières à l'article 11, étudiée par une étude de risques naturels. Les constructions, équipements et installations devront prendre en compte les prescriptions de cette ?

Zone urbaine correspondant aux hameaux anciens et denses. Secteur de Champagny le Haut présentant des dispositions particulières à l'article 11. Secteur à hauteur spécifique (4)

Zone urbaine. Secteur du centre du chef-lieu à rez-de-chaussée commercial

Zone d'extension urbaine, habitat. Ce secteur comprend un périmètre de dérogation aux règles d'éloignement des batiments agricoles vis-à-vis des habitations et immeubles habituellement occupés par des tiers.

Zone d'extension urbaine, habitat. Ce secteur comprend un périmètre de dérogation aux règles d'éloignement des batiments agricoles vis-à-vis des habitations et immeubles habituellement occupés par des tiers. Secteur à hauteur spécifique (13)

Zone d'activité économique

Zone d'activité économique. Secteur étudié par une étude de risques naturels, les constructions, équipements et installations devront prendre en compte les prescriptions de cette étude

Zone urbaine, hôtelière et habitat touristique

Zone urbaine d'équipement publc. Secteur comprennant un périmètre de dérogation aux règles d'éloignement vis-à-vis des habitations et immeubles habituellement occupés par des tiers.

Zone d'habitat correspondant à des secteurs où l'urbanisation est limitée

Zone urbaine. Secteur du centre du chef-lieu à rez-de-chaussée commercial et à hauteur maximum spécifique

Zone urbaine d'équipement public, sous secteur destiné à la mixité équipements publics et hébergement touristique de type résidence

Zone naturelle équipée pour l'acceuil d'équipements sportifs, de loisir et d'animation, ainsi que de terrain de camping et de leur équipement et les hébergements légers de loisirs

PRESCRIPTIONS SURFACIQUES

Continuité écologique du territoire à préserver au titre de l'article L123.1.5 lll al2 du code de l'urbanisme

Emplacement réservé (L123-1-5 V et R123-11d)

Recul de réciprocité par rapport au bâtiment d'élevage au titre de l'article L111-3 du code rural en application du règlement sanitaire départemental: 35m en partie amont et 50m en partie aval

Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (L123-1-4 et R123-3-1) secteur Epenay, zone AU

Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (L123-1-4 et R123-3-1) secteur Epenay, zone Ue

Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (L123-1-4 et R123-3-1) secteur La Piat

Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (L123-1-4 et R123-3-1) secteur Les Maillets

Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (L123-1-4 et R123-3-1) secteur Plan du Grey

Périmètre d'étude du PPRN annexé au PLU. Se référer au règlement écrit

Zone humide à préserver au titre de l'article L123.1.5 lll al 2 du code de l'urbanisme

Zone natura 2000 à préserver au titre de l'article L123.1.5 lll al2 du code de l'urbanisme

PRESCRIPTIONS PONCTUELLES

Chalet d'alpage ou bâtiment d'estive isolé existant

PRESCRIPTIONS LINEAIRES

Limite de recul

Tracé de principe d'ascenseur urbain à créer au titre de l'article L123-1-5 IV1

Tracé de principe de liaison mécanique à créer au titre de l'article L123-1-5 IV1

Tracé de principe de liaison piétonne à créer au titre de l'article L123-1-5 IV1

bâtiment d'élevage