Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+du+CM+du+7+janvier+2021?t=1715929310
Compte-Rendu - CR+du+CM+du+7+janvier+2021?t=1743497212
Compte-Rendu - CR+du+CM+du+7+janvier+2021?t=1780644937
Compte-Rendu - CR+du+CM+du+7+janvier+2021?t=1757057586
Compte-Rendu - CR+du+CM+du+7+janvier+2021?t=1775542235
Compte-Rendu - CR+du+CM+du+7+janvier+2021?t=1736499494
Compte-Rendu - CR+du+CM+du+7+janvier+2021?t=1749202065
Compte-Rendu - CR+du+CM+du+7+janvier+2021?t=1746540491
Compte-Rendu - CR+CM+du+02.06.2022?t=1778154486
Compte-Rendu - CR CM+06.01.22?t=1778154486
Compte-Rendu - CR+du+CM+du+7+janvier+
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+CM+du+7+janvier+)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE 42999
ST-GEORGES-EN-COUZAN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JANVIER 2021 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS : Mr David Buisson (maire), Mme Audrey Bessay (1° adjoint), Mr Patrick Charles (conseiller
municipal), Mr Guillaume Chavaren (2°e adjoint), ), Mr Pierre Henri Decombe (conseiller municipal),
Mme Lucie Deschamps (3ème Adjoint), Mr André Derory (conseiller délégué), Mr Serge Marcoux
(conseiller municipal), Mme Françoise Deygat (conseillère municipale), Mr Stéphane Guerreau
(conseiller municipal), Mme Monique Rondel (conseillère municipale).
EXCUSE(S) :
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : Stéphane Guerreau
Le compte rendu de la précédente réunion est lu par Monsieur le Maire. Ce dernier est validé
à l'unanimité.
1) DEVENIR DE LA GENDARMERIE
La gendarmerie de la Loire a fait part de sa volonté de fermer son site de Saint
Georges en Couzan. Il faut rappeler que ce site est actuellement utilisé exclusivement
comme logement pour certains gendarmes. Les raisons motivant une telle proposition
sont les suivantes :
- Le bâtiment serait vétuste et il existerait un désaccord avec le propriétaire
empêchant sa rénovation :
- Le taux de délinquance sur le territoire est très faible
En contrepartie, la gendarmerie propose la mise ne place d'une permanence
(présence de 2 gendarmes a minima 2 fois par mois).
Concernant la première raison évoquée, il semblerait que la position du propriétaire ne
soit pas exactement celle décrite. Concernant le second élément, le conseil municipal
précise que la gendarmerie détient également d'une mission de prévention. Enfin le
conseil municipal n'a aucune certitude sur la durée de la permanence proposée.
DECISION: Devant le manque de clarté sur ce dossier, le conseil municipal ne souhaite pas
se prononcer dans l'immédiat et sollicite une rencontre avec tous les protagonistes.
2) SUITE DU PROJET EOLIEN.
Suite à la sollicitation de Loire Forez concernant le projet éolien, le conseil municipal
doit nommer deux représentants devant participer au comité de pilotage mis en place.
Pour rappel ce comité est notamment composé de représentants des différentes
communes qui seraient impactées par le projet.
DECISION : David BUISSON et André DERORY sont nommés membre du comité de
pilotage. MAIRIE DE 42990
ST-GEORGES-EN-COUZAN
3) PRESENTATION ENVELOPPE DE SOLIDARITE CD42.
Monsieur le maire présente une dépense communale de 16108,50 HT.
DECISION : Pour l'aider dans la réalisation de ses différents projets, le conseil municipal
sollicite une aide du conseil départementale pour l'enveloppe de solidarité CD 42
| 4) POINT PROJET TERRAIN DE JEUX.
Une présentation de l'avancée des travaux relatifs à l'aménagement du terrain de jeux
est réalisée à l'ensemble des membres du conseil municipal. De plus, monsieur le
maire présente les premiers financements acquis pour la réalisation de ce projet :
- __ DETR: 18500 euros
- Conseil départementale : 38302 euros
-__ Région : 45000 euros
5) PRESENTATION DU REGLEMENT DU CIMETIERE.
Madame Lucie DESCHAMPS (adjoint en charge de la gestion du cimetière) présente
le projet du nouveau règlement du cimetière. Ce dernier prévoit notamment la vente
des concessions pour 15 ans et 30 ans pour les tarifs respectifs de 30 euros le m? et
75 euros le m2. Concernant le columbarium, le règlement prévoit la vente d'un
emplacement pour 15 ans à hauteur de 500 euros et pour 30 à hauteur de 1200
euros.
DECISION : Le règlement est approuvé à l'unanimité. De plus le conseil municipal étudie la
création d’un jardin des souvenirs.
6) ELU REFERENT AU COMITE DE SUIVI DES CHEMINS DE RANDONNEE.
Il est nécessaire de nommer un élu référent au comité de suivi Loire Forez des
chemins de randonnée.
DECISION: En tant qu'adjoint en charge du tourisme, Madame Lucie DESCHAMPS est
nommée à l'unanimité.
7) REFECTION DU MONUMENT AU MORT.
Un premier a été présenté au conseil municipal. Il comprend le brossage, la peinture,
mais pas la location de la nacelle. Un autre devis sera demandé à Monsieur Patrick
VIRICEL pour obtenir un comparatif
CRAPEME MAIRE DE 12960
FGORGES-NCUZM| 8) PROJET REGION : « ABRI VOYAGEUR CHALET ».
La région propose l'installation d'un chalet voyageur financée a 100 %.
DECISION: Le conseil municipal valide la proposition, le lieu d'implantation sera déterminé ultérieurement.
LS) REFECTION DU CHEMIN DE DAVOISSENNE.
Monsieur le maire présente une rénovation du chemin de Davoissene qui devait être
financée par une coupe de bois. Un devis de 4589 euros HT a été proposé par
l'entreprise Chazelle TP (Saint George en Couzan) et les cailloux seront fournis par la
commune.
DECISION : Le conseil municipal approuve cette rénovation
10) POINT DES COMMISSIONS PARTICIPATIVES.
L'ensemble des pilotes présentent le premier bilan des travaux entrepris par toutes les
commissions participatives communales. Monsieur le maire souligne le succès de cette
méthode de travail et encourage les élus à poursuivre leurs projets avec le même
dynamisme sur l'année 2021.
11) PLANTATION BOIS AU SEIN DE LA PARCELLE COMMUNALE.
La commune est propriétaire d'une parcelle de bois de 1Ha 850. Monsieur le maire
propose que cette parcelle soit entretenu/ exploitée.
DECISION : Le conseil municipal missionne messieurs Patrick Charles et Serge Marcoux à
la réalisation de ce chantier.
12) QUESTIONS DIVERSES :
12.1. ECHANGES SUR LE PLUI.
Le vice-président de Loire Forez en charge de l'urbanisme a rencontré
monsieur le maire et l’adjoint en charge de l'urbanisme (Lucie Deschamps). Un
retour de cette rencontre est réalisé aux conseillers municipaux
12.2. LOTISSEMENT PRIVE.
Monsieur le maire évoque un projet de réalisation d’un lotissement privé par un
particulier sur la commune
SE «© Uauire
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.
CC Heulue Co DEALNTE
Ne.