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PLU - Autres - plan pprn
Document publié le Jeudi 16 juin 2011 par la commune de Bettant.
Lien du pdf (PLU - Autres - plan pprn)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Exploration spatiale,
3
Liseres
»
Egattet
à jestroaité
Direction
départementale
des
territoires
de
l'Ain
23
rue
Bourgmayer
BP
90410
RPuILRIUE
FRANÇAISE
01012
BOURG
EN
BRESSE
CEDEX
PRÈFL I DL L'AIN
Service
Prospective
Urbanisme
Risques
Plan
de
prévention
des
risques
“Inondations” Commune
de
Bettant
C
;
à
biwis
arrêté
de
ce
jour,
Kobe
à ÿ
Prescrit le : 03 mars
2004
Sourg-en-Bresse, le:
"12, AVR. 2012
+
modifié le : 16 juin 2011 Mis
à l'enquête
publique
du
: 06 janvier
2012
au
: 07 février 2012
Approuvé
le :
12
AVR, 2012
signé
:
Philippe
GALLI
LEGENDE
220.00
ZONE
ROUGE
(Ri)
Inconstructible
Echelle
: 1/5 C00
ZONE
BLEUE
foncée
(Bi}
Constructible
sous
prescriptions
Free
ZONE
BLEUE
claire
(Brn)
Constructible
sous
prescriptions
Côte
de
référence
(IGN69)
D €
BORDET RD
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El
e
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90
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