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Déliberation - CR27JUIN16
Compte-Rendu - compterendu240418
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Chalais.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Aviation,
Zones urbaines
Zone UA - Zone urbaine dense du bourg et des villages
Zone UB - Zone urbaine pavillonnaire
Zone UE - Zone urbaine dédiée aux équipements
Zone UX - Zone urbaine dédiée aux activités économiques
Secteur UXa - Secteur urbain dédié aux activités spécialisées dans le domaine aéronautique
Zones à urbaniser
Zone AU - Zone à urbaniser à court ou moyen terme à vocation d'habitat
Zone AUa - Zone à urbaniser du "village aéronautique"
Zone AUX - Zone à urbaniser à court ou moyen terme à vocation économique
Zone agricole
Zone A - Zone agricole
Bâtiments d'intérêt architectural ou patrimonial pour lesquels est autorisé le changement de destination au titre de l'article L.123-1-5 du Code de l'Urbanisme
Zones naturelles
Zone N - Zone naturelle
Secteur Na - Secteur naturel correspondant à la plateforme non bâtie de l'aérodrome
Secteur Ne - Secteur naturel intégrant des équipements nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif
Zone NP : Zone naturelle protégée
Autres éléments
Périmètre de protection autour des Monuments Historiques
Périmètre de la zone rouge définie par le Plan de Prévention du Risque d'Inondation de la vallée de la Tude approuvé
Périmètre de la zone bleue définie par le Plan de Prévention du Risque d'Inondation de la vallée de la Tude approuvé
Espaces Boisés Classés : bois (article L.130-1 du Code de l'Urbanisme)
Espaces Boisés Classés : haies et alignements d'arbres (article L.130-1 du Code de l'Urbanisme)
Patrimoine protégé (Article L.123-1-5 III du code de l'urbanisme) : parcs et jardins
Patrimoine protégé (Article L.123-1-5 III du code de l'urbanisme) : éléments bâtis
Emplacements réservés (article L.123-2c du Code de l'Urbanisme)
Constructions non reportées sur le cadastre
SIGNATURE ET CACHET :
PLAN LOCAL D'URBANISME
(PLU)
PIECE N°4 : REGLEMENT GRAPHIQUE
1/5000ème
PLANCHE SUD
COMMUNAUTE DE COMMUNES
LAVALETTE TUDE DRONNE
COMMUNE DE CHALAIS
27/03/2015 23/05/2019