Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - reunion24022015
Compte-Rendu - crcm221118
Compte-Rendu - crcm070217
Compte-Rendu - crcm300113
Compte-Rendu - crcm120116
Compte-Rendu - crcm210912
Compte-Rendu - crcm040717
Compte-Rendu - crcm270913
Compte-Rendu - crcm060819
Compte-Rendu - crcm251115
Compte-Rendu - crcm140214
Document publié le Vendredi 14 février 2014 par la commune de Dernacueillette.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm140214)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Union Européenne,
COMPTE RENDU DE SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 février 2014
Président : CROS Claude
Secrétaire : DEKESTER HOLMIERE Pascale
Présents : CROS Claude
BARTHOD GRIMSTONE Martine
DEKESTER HOLMIERE Pascale
BOSQUER Maryse
RAGA Jean Christophe
CROS Nicolas
Procuration : PONCET Bernard à CROS Claude
Absents : GARCIA Nicolas
HOLMIERE Marie
Convocation du 06 Février 2014
Début de séance : 21 heures 00
1- Communauté de communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois : adoption du rapport établi par la Commission d’Evaluation des Charges Transférées pour l’exercice 2013.
Le conseil municipal, à l’unanimité, adopte le montant des charges transférées proposé par la Commission d’Evaluation des Charges qui s’est réunie le 16 janvier 2014.
2- Rénovation du cadran de l’horloge
La commune dispose de deux propositions pour le remplacement du cadran par un cadran simple avec chiffres adhésifs :
- entreprise Bodet pour 1 361.00 euros HT,
- entreprise Terol pour 751.00 euros HT (plus-value pour remplacement des aiguilles 136.50 euros).
L’entreprise Terol propose également le remplacement du cadran par un cadran émaillé pour 1 176.00 euros HT.
Le conseil municipal décide de retenir l’offre de l’entreprise Terol avec cadran émaillé.
3- Mise en accessibilité de la mairie : validation des travaux de ferronnerie.
Ce point est reporté dans l’attente de nouvelles consultations d’entreprises.
4- Demande de location de la parcelle communale, section A n°80, par Mr Grimstone Jessi Jo
Martine BARTHOD GRIMSTONE sort de la salle et ne participe pas au vote. Le conseil municipal donne son accord à la demande de Mr Jessi Jo Grimstone, en date du 14 janvier 2014, de location de la parcelle communale section A n°80, Fontegudo Sud. La location est fixée au tarif de 10 euros l’are par an pour une superficie de 710 m2. 5- Rectification de la délibération relative à la coupe de bois de Mr Bosquer Thierry.
A la suite de la vente de la coupe de bois décidée en conseil municipal le 13 décembre 2013 pour un volume de 85m3 estimé oralement, une rectification de ce volume doit être faite. En effet, Mr Sauzède (ONF) et Mr Bosquer ont visité les lieux et ont reconsidéré la surface et le volume compte tenu de l’hétérogénéité du peuplement bois : surface 0.67 hectare et volume de 40 m3.
6- Travaux divers de voirie
a) Suite à la demande du 08 janvier 2014 de Mr Derksen, la commune fera une chape en béton sur le haut de la rue du Porche. En effet, Mr Derksen suppose que les taches d’humidité apparaissant à l’intérieur de sa maison viennent de cette petite zone à étanchéifier (coût environ 200 euros).
b) Suite à la demande de Mr Holmière, la commune prolongera le béton de 3 m sur l’accès communal menant à son domicile (coût environ 500 euros hors décaissement). c) Mr Leblic demande que des marches soient aménagées (12 ou 13 marches) dans la rue du réservoir, au début, afin de lui permettre un accès sécurisé à son domicile. En effet, Mr Leblic a déjà chuté 2 ou 3 fois (coût environ 1 780 euros).
Le conseil municipal donne son accord pour ces trois propositions.
7- Questions diverses
La séance est levée à 23 h 00
Le Maire
Claude CROS