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Conseil Municipal - acte 00141371 V
Conseil Municipal - acte 20105234 D
Document publié le Lundi 31 mai 2010 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20105234 D)
Thèmes du document : Sport, Affaires étrangères et coopération, Guerre en Ukraine,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 01/06/2010
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT,
Séance du lundi 31 mai 2010
D - 2 0 1 0 0 2 8 1
Aujourd'hui Lundi 31 mai Deux mil dix, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Suspension de séance de 17h43 et reprise à 17h53
Etaient Présents :
Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE (présent jusqu’à 17h), M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Michel GAUTE, M. Nicolas BRUGERE, M. Jean-Charles PALAU, Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du
développement du sport. Année 2010. Avenant. Adoption.
Mme Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibération D-20100026 du 25 janvier dernier, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer les conventions d’objectifs avec les associations sportives percevant une subvention supérieure à 10 000 €. Il avait été, notamment, décidé d’accorder une subvention de 25 000 € au Bordeaux Sports de Glace et de 47 000 € aux Coqs Rouges.
L’équipe de patinage synchronisé, les Atlantides, du Bordeaux Sports de Glace a été sélectionnée pour représenter la France aux prochains championnats du monde de la discipline. Cette compétition se déroule à Colorado Springs aux Etats-Unis. Ce déplacement représente un coût conséquent pour le club et nous souhaiterions les aider, de façon exceptionnelle, à hauteur de 2 000 €.
L’association des Coqs Rouges met à disposition des écoles primaires et collèges de la Ville de Bordeaux sa salle de sport située au 14 place Ste Eulalie et qui constitue, pour l’instant, une des seules salles couvertes au centre ville. A ce titre, l’association bénéficie d’une subvention de fonctionnement lui permettant de faire face aux dépenses inhérentes à l’entretien et maintenance de cet équipement. Cette subvention est traditionnellement reconduite à hauteur de 25 000 €. Une erreur s’est glissée lors du traitement des demandes de subvention 2010 et l’association a vu sa subvention ramenée à 20 000 €, somme ne lui permettant pas de tenir ses obligations au regard de la mise à disposition de cette salle. Je vous propose donc de réajuster le montant de cette subvention en la complétant à hauteur de 5 000 € pour la ramener à 25 000 €.
Il convient donc de passer un avenant à chacune des conventions initiales.
Je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
adopter les termes des avenants ci-joints, autoriser Monsieur le Maire à les signer, autoriser Monsieur le Maire à payer les subventions correspondantes.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 31 mai 2010
P/EXPEDITION CONFORME,
Mme Arielle PIAZZA
Adjoint au Maire AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEVELOPPEMENT DU SPORT – ASSOCIATION BORDEA SPORTS DE GLACE
ANNEE 2010
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la péren activités sportives, a été signée avec l’association Bordeaux Sports de Glace le 2 février 2010 pour un montant de 25 000 €. Les c financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Madame Joséphine LEGRIX, Présidente de l’Association Bordeaux Sports de Glace,
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
L’équipe de patinage synchronisé a été sélectionnée pour représenter la France aux prochains championnats du monde à Colorado aux Etats-Unis. La subvention initiale est augmentée de 2 000 € afin de participer à ce déplacement. Par conséquent, la subvention globale du Bordeaux Sports de Glace est porté 27 000 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux
P/Le Maire
Pour l’association Bordeaux Sports
de Glace
Arielle PIAZZA
Adjointe au Maire
Joséphine LEGRIX
Présidente AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEVELOPPEMENT DU SPORT – ASSOCIATION C ROUGES – ANNEE 2010
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la péren activités sportives, a été signée avec l’association Coqs Rouges le 2 février 2010 pour un montant de 47 000 €. Les conditions fin concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Jacques VIDEAU, Président de l’Association Coqs Rouges,
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
L’entretien de la salle de sports place Ste Eulalie, nécessite une augmentation de la subvention pour un montant de 5 000 € Par conséquent, la subvention globale des Coqs Rouges est portée à 52 000 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux
P/Le Maire
Pour l’association Coqs Rouges
Arielle PIAZZA
Adjointe au Maire
Jacques VIDEAU
Président