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unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2022 77 elec
Convocation - 2022 77 election des delegues au syndicat du pole d equilibre territorial et rural de l ariege
Document publié le Jeudi 28 juillet 2022 par la commune de Castex.
Lien du pdf (Convocation - 2022 77 election des delegues au syndicat du pole d equilibre territorial et rural de l ariege)
Thèmes du document : Démocratie, Ruralité, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 28 JUILLET 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 28 juillet à dix-huit heures, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 18/07/2022
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 45
Nombre de procurations : 1
Votes pour : 46
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), COURET Jean-Luc, SANS Jean-François (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), LECLERC Jean (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), PANIFOUS Laurent, ARNAUD Véronique, CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), HUART Valérie (Lanoux), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, DEDIEU Alain, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon(Loubaut), BERDOU Raymond, MARTINEZ Rolande, ROUMAT Guy, SUPERY Jean-Marc (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
ETAIENT ABSENTS : /
ETAIENT EXCUSES: COSTES Jean-Paul (Daumazan sur Arize)
PROCURATIONS: COSTES Jean-Paul à SUPERY Jean-Marc
Délibération n° 2022-77
Objet : Élection des délégués au Syndicat du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural de l’Ariège (PETR)
Monsieur le Président rappelle au Conseil Communautaire l’adhésion de la Communauté de Communes Arize Lèze au Syndicat du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural de l’Ariège (PETR) et qu’il convient conformément aux statuts d’élire les délégués au sein de ce syndicat.
Les délégués communautaires suivants, ayant obtenus la majorité absolue lors du vote à bulletins secrets, ont été élus délégués titulaires et suppléants au PETR:
3 Délégués titulaires : 3 Délégués suppléants : M. Raymond BERDOU M. Francis BOY M. Jean-Claude COURNEIL M. Yvon LASSALLE M. Jean-Claude COMMENGE Mme Anne COURTIAL
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le Président,
Jean-Claude COURNEIL