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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Arrêté - ar Ville bs 2025 MAQUETTE BUDGETAIRE pages signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ST CLEMENT DE RIVIERE - -18300 ST CLEMENT VILLE - -BS - 202: 2025 !
V —- ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 2+
Nombre de membres présents: 22 &s pausis)
Nombre de suffrages exprimés : 27
VOTES :
Pour : 2+
Contre : ©
Abstentions : O
Date de convocation : |e A0 le | àS
Présenté par (1), \e Maire ,
LE Gr Cine - de - Puière, le A6 Jeu las Délibéré par l'assemblée (2), réunie en Te
te ST (nent de 0 uiere, Q A4 Rs Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
01- Jérôme POUGET, Maire
02- Rachèle BODIN, 1er Adjoint
03- Christophe JAY, 2ème adjoint
04- Josiane THOMAS, 3ème adjoint
05- Georges TOURTOGLOU, 4ème adjoint
06- Elodie GIORGETTI, 5ème adjoint
07- Olivier THALER, 6ème adjoint
08- Marion LAPIERRE, 7ème adjoint
09- Grégory MOLTER, 8ème adjoint
10- Thierry BOYER
11- Françoise OLIVET
12- Sadrina BERTRAND
13- Pierrik AVONDE
14- Isabelle PAILLET DE CABISSOLE
15- Alexis WILFART
16- Barbara GALLET DE SANTERRE
17- Cristel COUSTAN
18- Nicolas DEFORGE
19- Magali BURCKART
Page 162
Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20250416-MA-DEL-2025-42-BF
Date de télétransmission : 23/04/2025
Date de réception préfecture : 23/04/2025 ST CLEMENT DE RIVIERE - 18300 ST CLEMENT VILLE -BS - 2025
V — ARRETE ET SIGNATURES V |
ARRETE ET SIGNATURES A |
20- Sébastien FABRE
21- Jean-Philippe LEYRIS - p =
À
22- François MERCIER LA
23- Laurence CRISTOL LL As]
24- Francine BOHE A Le
25- Christine RACHET MAKA Li.
26- Clothitde BERTRAND
27- Sébastien VALETTE
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le 92 hu J ÊS À 1e.d2/04/25
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président »,
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de .., de la Collectivité territoriale unique de …., de la métropole de .…, du Conseil syndical de ..
(3) L'ajout des signataires est désormais facultalif.
À ST nent _de _ vteRe
0, Yaisé )
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Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20250416-MA-DEL-2025-42-BF
Date de télétransmission : 23/04/2025
Date de réception préfecture : 23/04/2025