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Déliberation - n 45 vote du budget primitif 2023 lotissement FR 1810?1715511566
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - n 45 vote du budget primitif 2023 lotissement FR 1810?1715511566)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
Publié le SLG
ID : 007-210703195-20230403-DELIB2023_45-DE
DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE LE TEIL
SEssIon EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Exercice : 29 L’An Deux Mille Vingt Trois, le trois avril dans la salle Caravane Monde, à 18 heures, le Présents : 26 Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur convocation en Absents : 3 date du 28 mars 2023 et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire.
Présents: MM Bayle, Bornes, Boukal, Buard, Chabaud, Chezeau, Diatta, Faure-
Pour : 28 Pinault, Gaillard, Galiana, Garreaud, Gleyze, Griffe, Guillot, Jouve, Keskin,
Abstention : 1 Laville, Lorenzo, Mazellier, Mazeyrat, Michel, Noël, Peverelli, Segueni, Contre : Tolfo, Valla.
Excusés: M. Dersi (pouvoir à Mme Tolfo), Mme Heyndrickx (pouvoir à M. Griffe), M. Vallon (pouvoir à M. Noël)
Secrétaire : Mme Faure-Pinault
Objet : Vote du Budget Primitif 2023 - Lotissement
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré,
Vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement
Dépenses : 15 602,64
Recettes ; 15 602,64
Fonctionnement
Dépenses : 15 602,64
Recettes ; 95 606,61
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses ; 15 602,64 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 15 602,64 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses ! 15 602,64 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 95 606,61 (dont 0,00 de RAR)
Certifié conforme N°45
Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
Publié le S L O7
ID : 007-210703195-20230403-DELIB2023_45-DE
Pour extrait conforme
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Olivier PEVERELLI Virginie FAURE-PINAULT
Certifié conforme N°45