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Conseil Municipal - OJ REUNION CM 10.10.24
Conseil Municipal - Reunion CM 251126 122617 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Poulx.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion CM 251126 122617 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Madame
le Maire
A Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
Affaire
suivie
par
Olivier
PETRONIO
Poulx,
le
26
novembre
2025
Objet
: Convocation
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
porter
à votre
connaissance
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
le
:
Mardi
2 décembre
2025
à 18
h 30
à la Salle
des
mariages
Je vous
prie
de
trouver
ci-joint
l’ordre
du
jour.
Les
notes
de
synthèse
relatives
à
la
bonne
compréhension
des
affaires
seront
envoyées
de
manière
dématérialisée,
conformément
au
règlement
du
Conseil
Municipal
adopté
le
10
octobre
2024.
Comptant
sur votre
présence,
Je vous
prie
de
recevoir,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
les
meilleures.
Le
Maire,
Sylvie
COMPEYRO 10 11 12 13 14 15 16
OJ
CM
Ordre
du
jour
séance
du
2 Décembre
2025
à 18h30
APPROBATION
DE
LA
RÉVISION
DU
PLU
DE
POULX
MISE
À JOUR
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
OCTROI
CHÉQUE
CADEAU
AU
PERSONNEL
COMMUNAL
ACTUALISATION
DE
L'ORGANIGRAMME
DES
SERVICES
MODIFICATION
DES
MODALITÉS
DE
PARTICIPATION
À
LA
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
EN
MATIERE
DE
SANTÉ
DANS
LE
CADRE
D'UNE
PROCÉDURE
DE
LABELLISATION
CONVENTION
OPÉRATIONNELLE
CARENCE
AVEC
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
D'OCCITANIE
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L'EAU
POTABLE
ET
DE
L'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
DEMANDE
FOND
DE
CONCOURS
ABRIS
BUS
PASSEPORT
ÉTÉ
2026
ADOPTION
RÉGLEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
CRÉCHE
LES
LUTINS
ADOPTION
RÉGLEMENT
RELATIF
A LA PRESTATION
DE
SERVICE
UNIQUE
REVALORISATION
PROFESSEURS
DES
ÉCOLES-ÉTUDES
SURVEILLÉES
RENOUVELLEMENT
DE
LA CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
« GARRIGUES
» 2026-2030
AVEC
LA CAF
DU
GARD
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°3-BP
M57
COMMUNE
DE
POULX
OUVERTURE
DE
CREDIT
EN
INVESTISSEMENT
BP2026
MOTION
RELATIVE
A
LA
CLARIFICATION
DE
LA
RESPONSABILITÉ
JURIDIQUE
ET
A
LA
PRÉSERVATION
DE
LA
COUVERTURE
ASSURANTIELLE
DES
MANIFESTATIONS
TAURINES
DE
TRADITIONS
LOCALES
Page
1
Joël
SAUGUES
Sylvie
COMPEYRON
Sylvie
COMPEYRON
Sylvie
COMPEYRON
Sylvie
COMPEYRON
Joël
SAUGUES
Joël
SAUGUES
Joël
SAUGUES
Angélique
BRAGUIER
Angélique
BRAGUIER
Angélique
BRAGUIER
Angélique
BRAGUIER
Angélique
BRAGUIER
Nho
GALLOIS
Nho
GALLOIS
Eve
MALLIER
Oui Non Non Oui Oui Oui Oui Non Non Oui Oui Non Oui Non Non Non 20/11/2025