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Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Châteauneuf-Val-Saint-Donat.
Lien du pdf (Convocation - 5. 2023 05 30 convocation cm affiche)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Métis de Chétaune Ld Li rat
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Avis du Maire
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Châteauneuf-Val-Saint-Donat, le 24 mai 2023
Les membres du conseil municipal sont convoqués le :
Mardi 30 Mai 2023
à 20h 00
Dans la salle du conseil municipal
> Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
1. Fonds de solidarité pour le logement 2023
2. Signatures des conventions relatives aux écoles et aux services périscolaires cantine & garderie
3. Convention pluriannuelle de pâturage
4. Convention avec le SDE : Travaux coordonnés pour enfouissement des réseaux de télécommunication opération sous mandat
Demande de subvention amendes de police travaux de réfection du pont romain Demande de subvention FODAC 2023 - Réfection sur une partie de la Via Domitia entre le chemin du Jas et le ralentisseur existant — achat d'un broyeur d'accotement — Déplacement et modernisation éclairage public partie basse chemin du clos de l'âne et les Prés — Réfection du Pont romain
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Le Maire,
Frédéric DRAC
Courriel : mairie.chateauneufrsd@orangefr