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Compte-Rendu - cms 371 conseil 22 septembre 2016
Document publié le Jeudi 22 septembre 2016 par la commune de Montagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 371 conseil 22 septembre 2016)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
1
Compte rendu
du
Conseil Municipal du jeudi 22 septembre 2016
Le conseil municipal s’est tenu en mairie de Montagne le jeudi 22 septembre 2016
Présents : BOFFELLI Christian, DECARD Frédéric, FOULQUIER Luc, LAVERGNE Vincent, MAGNIER Ludovic, MANDIER Corinne, PACAUD Patrick, SAUTY Vincent, TURQUET Cécile, VIALLE Michel, VINCENT Céline
La séance est ouverte à 20 h 00
Michel VIALLE est secrétaire de séance.
Le conseil s’est réuni dans l’unique objet d’attribuer les deux logements restants de la maison BUISSON.
Après diffusion d’une publicité, plusieurs visites des logements ont eu lieu et diverses candidatures formelles ont été reçues à la mairie.
Le conseil municipal prend connaissance des différentes candidatures.
Il est rappelé au conseil que les logements ont une vocation sociale et familiale et qu’il était convenu de donner une priorité aux familles, si possible avec enfants.
Aucune candidature ne répond complètement à ces critères.
Après en avoir débattu, le conseil a décidé de privilégier les candidatures de deux jeunes couples.
I – Attribution du logement social T3 PMR au Rez de Chaussée.
Le conseil municipal décide d’attribuer ce logement à Monsieur Jean Logan MAZET et Madame Gwenaëlle SANCHEZ à compter du 15 octobre 2016, pour un loyer de 426 €. Il s’agit d’un jeune couple à la recherche d’un logement PMR
II - Attribution du logement social T3 du premier étage
Le conseil municipal décide d’attribuer ce logement à Monsieur Yoann CLEMENTE et Madame Aude MICHON à compter du 15 octobre 2016, pour un loyer mensuel de 339 €.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le maire lève la séance à 21 h 30