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Conseil Municipal - 19 d1746540114983
Conseil Municipal - 176 d1779281373364
Conseil Municipal - 96909
Document publié le Jeudi 24 avril 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96909)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 24 Avril 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 12 Mai 1997
SEANCE DU 9 mai 1997
Conventions Ville de Niort / Associations diverses
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude
VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Ségolène ROYAL, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Nadine PINSON donne pouvoir à M. Robert LEON.
Mme Danielle RICHARD donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Chantal BARRE donne pouvoir à M. Jean-Michel PASSERAULT.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Excusés :
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION D97168
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 mai 1997 Vie Associative/Jumelages Conventions Ville de Niort / Associations diverses
Monsieur Claude PAGES, Premier Adjoint, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Après avis des offices concernés, pour les associations adhérentes
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association d'accueil, d'environnement et de tourisme ci-dessous nommée :
- Comité d'Animation Pexinois 1.600 F
Imputation budgétaire : Chapitre 922 - Sous-chapitre 261 - Article 65748 #02735
Monsieur Alain BAUDIN , Adjoint au Maire expose :
Il vous est proposé de passer les conventions attributives de subventions avec les associations ci-dessous nommées :
- U.A. St Florent 4.800 F
Imputation budgétaire : Chapitre 922 - Sous-chapitre 261 - Article 65748 #02743
- Union Sportive Pexinoise 10.000 F
- Association Sportive des Portugais de Niort 4.000 F
- Stade niortais de Rugby 170.000 F
- Aides Poitou Charentes (objectifs) 13.000 F
- Amicale Laïque Niortaise (objectifs) 107.500 F
- Niort Aviron Club 3.000 F
Imputation budgétaire : Chapitre 922 - Sous-chapitre 261 - Article 65748 #02735
Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire expose :
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée :
- Association Française de Développement de l'Enseignement Technique (AFDET) 10.000 F Imputation budgétaire : Chapitre 922- Sous-chapitre 261 - Article 65748 #02743
Madame Geneviève PERRIN GAILLARD , Adjointe au Maire expose :
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association d'accueil, d'environnement et de tourisme ci-dessous nommée :
- Association Graines de Nature 3.000 F
Imputation budgétaire : Chapitre 922- Sous-chapitre 261 - Article 65748 #02743
Madame Nadine PINSON , Adjointe au Maire expose : Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association culturelle ci•dessous nommée :
- Association Jazz à Niort 119.000 F
Imputation budgétaire : Chapitre 922- Sous-chapitre 2412 - Article 65748 #03329
Monsieur Jacques LAMARQUE , Adjoint au Maire expose :
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association de commerçants ci- dessous nommée :
- Association des Commerçants Niortais 1.400 F
Imputation budgétaire : Chapitre 922- Sous-chapitre 261 - Article 65748 #02735
- Association des Commerçants non sédentaires 4.300 F
Imputation budgétaire : Chapitre 922- Sous-chapitre 261 - Article 65748 #02743
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions ci-jointes,
- autoriser Monsieur le Maire ou les Adjoints Délégués à les signer et à verser aux associations concernées les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour