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Déliberation - Liste deliberations
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Givors.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Humanitaire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU JEUDI 28 MARS 2024
N° d’ordre Objet des délibérations Vote
DEL20240328_1 Compte de gestion 2023 Adoptée à la majorité
DEL20240328_2 Compte administratif 2023 Adoptée à la majorité
DEL20240328_3 Affectation des résultats 2023 sur l'exercice 2024 Adoptée à la majorité
DEL20240328_4 Etat annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux au titre de l'année 2023 Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_5 Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes hommes Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_6 Vote des taux d'imposition pour 2024 Adoptée à la majorité
DEL20240328_7
Autorisation de programme et de crédits de
paiement (AP/CP) - Restructuration et extension
de l'école Henri Wallon
Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_8
Autorisation de programme et de crédits de
paiement (AP/CP) - Réhabilitation d'un bâtiment
tertiaire sis 2 rue Eugène Pottier pour aménager
une crèche de 48 berceaux et des locaux
tertiaires dans le domaine de la santé
Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_9
Révision de l'autorisation de programme/crédits
de paiement (AP/CP) - Restructuration partielle
du centre nautique
Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_10
Révision de l'autorisation de programme/crédits
de paiement (AP/CP) - Travaux de rénovation
des vitraux de l'église Saint Nicolas
Adoptée à la majorité
DEL20240328_11 Budget Primitif 2024 Adoptée à la majorité
DEL20240328_12 Subvention de fonctionnement CCAS 2024 Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_13 Signature d'une convention du dispositif Baty+ avec le SIGERLy Adoptée à l'unanimité N° d’ordre Objet des délibérations Vote
DEL20240328_14 Subventions aux associations - Conventions d'objectifs et de moyens Adoptée à la majorité
DEL20240328_15
Subventions de fonctionnement - Convention
d'objectifs et de moyens avec la Mission Locale
Rhône Sud
Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_16 Subvention exceptionnelle à l'association Givors Mémoire Adoptée à la majorité
DEL20240328_17 Demande de subvention à la Métropole de Lyon dans le cadre de l'aide à l'investissement 2024 Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_18
Convention de subvention de fonctionnement
aux dispositifs de Management de Centre-Ville
entre la Métropole et la commune de Givors
Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_19 Contrat de ville métropolitain et Convention locale d'application du contrat de ville 2024-2030 Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_20
Subventions municipales aux associations au
titre de la programmation sociale du contrat de
ville 2024
Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_21
Mise à jour du Plan Départemental et
Métropolitain des Itinéraires de Promenade et
de Randonnée (PDMIPR)
Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_22
Convention pour l'utilisation du city stade
Ambroise Croizat avec l'association Sport dans
la Ville
Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_23 Attribution d'une aide financière aux givordins pour l'acquisition d'un vélo Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_24 Dispositif "Mon 1er emploi" 2024 Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_25
Convention de partenariat entre l'association
Concordia et la commune de Givors relative à la
mise en oeuvre d'un chantier international en
juillet 2024
Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_26 Modification n°4 du PLU-H - Avis de Givors Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_27 Mise à jour du tableau de classement des voies communales Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_28 Mise à disposition de locaux à l'association des Sauveteurs de Givors Adoptée à la majorité
DEL20240328_29
Désaffectation et déclassement du domaine
public de la parcelle AV 81 sise 36 avenue
Anatole France
Adoptée à la majorité
DEL20240328_30 Vente aux enchères d'un bien immobilier de la commune : 36 avenue Anatole France à Givors Adoptée à la majorité
DEL20240328_31
Vente aux enchères d'un bien immobilier de la
commune : chalet des neiges à Saint Pierre de
Chartreuse
Adoptée à la majorité
DEL20240328_32 Adhésion au service de paiement en ligne Payfip Adoptée à l'unanimité N° d’ordre Objet des délibérations Vote
DEL20240328_33 Mandat d'encaissement et de perception des recettes liées à la gestion locative Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_34 Contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2028 Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_35 Emplois saisonniers Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_36 Tableau des emplois Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_37 Consultation électorale : indemnisation des agents municipaux Adoptée à l'unanimité
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Métropole de Lyon - Rapport annuel 2022 sur le
prix et la qualité des services d'eau potable et
de l'assainissement - Rapport annuel 2022 sur
le prix et la qualité du service de prévention et
gestion des déchets ménagers et assimilés
Adoptée à la majorité
DEL20240328_39 Métropole de Lyon - Rapport financier 2022 Adoptée à l'unanimité
DEL20240328_40 Société d'Aménagement GIvors Métropole (SAGIM) - Rapport d'activité 2022 Adoptée à l'unanimité
Le Maire,
Mohamed Boudjellaba