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Arrêté - 260526 32. Annexe 1 BS – Budget annexe Lotissement Parc de la Roche
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Arrêté - 260526 32. Annexe 1 BS – Budget annexe Lotissement Parc de la Roche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Outre-mer,
VILLE
DE
THIERS
- LOTISSEMENT
PARC
DE
LA
ROCHE
(LES
CHAI
Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026
Publié
le
10/06/2026
S
L Gr
ID
: 063-216304303-20260526-260526_32-BF
V
- ARRETE
ET
SIGNATURES
ES
2076
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents
: 28
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 32.
VOTES
: Pour
:
32.
Contre:
©
Abstentions
:©
Date
de
convocation
: 20/05/2026
Présenté
par
LE
MAIRE,
FRANCIS
ROUX
(1),
A THIERS,
le 26/05/2026
Délibéré
par
l'assemblée
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(2),
réunie
en
session
ORDINAIRE
A THIERS,
le 26/05/2026
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(2),(3).
ALP
Serap
AUROY
Jean-François
BARGES
Bruno
BARRAU
Philippe
BERMUDEZ
Martine
BERNARD
Laëtitia
BLOC
Gérard
BODINAT
Louis-Emmanuel
4
7
BOUYSSE
Delphine
CAPRON
Christophe
Sa
E
DALBOS
Cristelle
ss,
1
”
|
=
DUCOS Sandrine
I |
DUNIAT
Bernard
S
{
\
DUPORT
Eddy
FAYET
Henri-Louis
JOURDAIN
Clothilde
«
JULLIEN
DE
POMMEROL
Lawrence
LAID
Farida
LAVEST
Isabelle
Page
154Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026
Publié
le
10/06/2026
S
L Gr
V—
ARRETE
ET
SIGNATURES
ID
: 063-216304303-20260526-260526_32-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
LEBRAS
Anne
LEGRAND
Karine
LOPEZ
Claire
MINCHIN
Cécile
MORAND
Roger
MUSLER
Patricia
OZKAN
Hanifé
PIEDGRAND
Vincent
ROUX
Francis
SANNAJUST
Palmyre
SAUZEDDE
Christophe
SEKHARI
Siome
YILMAZ
Duran
YILMAZ
Mahmet
Ali
Certifié
exécutoire
par
LE
MAIRE,
FRANCIS
ROUX
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le , et de
la publication
le
A THIERS, le Al
J2X
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ». {2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de
…
(8) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page
155