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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+10+
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+10+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 17 octobre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES
Nombre de membres afférents au C.M. : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 13 +2 pouvoirs
Le dix-sept octobre deux mil vingt-quatre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Gilles COURT, Maire.
Date de la convocation : 11/10/2024
Présents : CILLUFO Jean-Pierre, BLEIN Jacqueline, DENIS Bertrand, OLIVIER Murielle, DENIS
Georges, PECHE Eric, DE PONCINS Arnaud, BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne, PIAZZA BLANCHON
Coralie, PONCET Romain et BRET-MOREL Nicolas
Absentes excusées : Mmes LEBAIL Christine et CROZIER Audrey
Pouvoirs : Mme LEBAIL Christine a donné pouvoir à Mme OLIVIER Murielle
Mme CROZIER Audrey a donné pouvoir à M. PONCET Romain
Secrétaire de séance : Mme BONNIER Corinne
Délibération N° 1/2024-10-17 - adoptée à l’unanimité
Travaux de restructuration de l’école : avenants au marché de travaux
Délibération N° 2/2024-10-17 - adoptée par 14 voix pour, 1 voix contre
Travaux de mise en sécurité Rue du Pont : approbation de l’avant-projet
Délibération N° 3/2024-10-17 - adoptée à l’unanimité
Marché de prestation de service pour les ouvrages d’assainissement: lancement de la
consultation
Délibération N° 4/2024-10-17 - adoptée à l'unanimité
Tableau des effectifs: création d’un emploi d'agent de maîtrise et suppression d’un emploi
d’adjoint technique principal 1°" classe
Délibération N° 5/2024-10-17 - adoptée à l’unanimité
Rapport d'activité 2023 de la Communauté de Communes Forez-Est
Délibération N° 6/2024-10-17 - adoptée à l'unanimité
Modification des statuts de la Communauté de Communes Forez-Est pour la prise en compte de la nouvelle adresse de son siège social
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Corinne BONNIER Gilles COURT
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