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Compte-Rendu - CR+CM+2018+01+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Albiez-le-Jeune.
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Thèmes du document : Santé, Démocratie, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
: SAVOIE
ARRONDISSEMENT
: ST
JEAN
DE
MAURIENNE
COMMUNE
: ALBIEZ
LE
JEUNE
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
26
JANVIER
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
vingt-six
du
mois
de
janvier
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Michel
REYNAUD,
Maire.
PRÉSENTS
: MM.
REYNAUD
Jean-Michel,
PERNET
Florian,
SALLIÈRE
Robert,
WAX
Nicolas
(Arrivé
à 19h20),
CHAPPEL
Michel,
OLIVIERI
Jérôme,
DUSSUD
Alain,
GORRÉ
Alfred.
EXCUSÉS
: Néant
ABSENT
: Néant
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
PERNET
Florian.
Après
avoir
fait
l’appel
des
membres
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint
et ouvre
la séance
à 18
heures
30.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
si
le
compte-rendu
de
la
séance
précédente
du
13
décembre
2017
suscite
des
remarques.
Le
compte
rendu
est approuvé
par
7 voix
pour,
0 contre,
0 abstention.
ORDRE
DU
JOUR
1
Délibération
dépenses
d'investissement
attente
budget
2018
2
Transfert
de
compétence
urbanisme
à la 3CMA
3
Délibération
Déclarations
d'Intention
d'Aliéner
(DIA),
délégation
au
maire
4
Point
sur
les travaux
salle
communale
- porte
d'entrée
de
la mairie
— appareils
ménagers
5
Compromis
vente
Bernard,
Girollet,
Jorcin
— Zone
de
loisirs
6
Convention
de
mise
à disposition
d'un
agent
communal
au
Service
de
l'Eau
7
Convention
Fédération
Française
de
Sauvetage
— Premiers
secours
8
Convention
financière
Amicale
Cœur
de
Maurienne
9
Convention
Médecine
Préventive
10
Convention
cabinet
SVP
l
Reconduction
contrat
Berger-Levrault
12
Fleurissement
2018
13
Participation
à l'achat
des
forfaits
ski
des
collégiens
non
inscrits
au
Club
des
Sports
14
Demande
d'achat
de
matériel
par
le Comité
des
Fêtes
15
Déneigement
le Bessey
16
Demandes
de
subventions
présentées
à la commune
17
Très
Haut
Débit
— présentation
18
Comptabilisation
créances
irrécouvrables
19
Demande
d'Intention
d'Aliéner
(DIA)
20
Questions
diverses
Le
conseil
municipal
a été
précédé
d'une
présentation
du
projet
de
réhabilitation
du
sentier
des
Contes
et Légendes
par
le
SIVAV.
Kelly
RIGOLI
et Adrien
ROCHET,
chargés
de
mission
au
SIVAV,
sont
venus
expliquer
le fruit
de
leur
réflexion
et l'état
d'avancement
de
ce
projet
dont
la
livraison
est prévue
pour
fin juin
2018.
Après
approbation
du
compte-rendu
du
dernier
conseil,
M.
le Maire
ouvre
la séance
pour
permettre à Mme
Edith
GACHET
de
présenter
son
projet
au
conseil
à
18h30.
Le
conseil
reprend
à
19h20.
Arrivée
de
Nicolas
WAX
à 19h20.
1.
DÉLIBÉRATION
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
ATTENTE
BUDGET
2018
Cette
délibération
doit
permettre
de
mandater
des
dépenses
d’investissement
dans
la
limite
de
25
%
du
budget
de
l’exercice
précédent
en
attendant
le
vote
du
budget
2018.
(Dépenses
relative
aux
règlements
des
travaux
de
la
salle
communale)
et
autres
dépenses
imprévues.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
cette
délibération
à
l'unanimité
par
8 voix
pour,
0
contre
et
0
abstention.
2. TRANSFERT
DE
COMPÉTENCE
URBANISME
À
LA
3CMA
M.
le
Maire
expose
que
le
conseil
communautaire
de
la
3CMA
a approuvé
le
20
décembre
2017
le
transfert
de
la
compétence
urbanisme
à la
communauté
de
communes,
sous
réserve
des
délibérations
dans
les
3 mois
des
différents
conseils
municipaux.
Suite
au
vote
négatif
du
conseil
municipal
d’avril
2017
pour
constituer
une
minorité
de
blocage
afin
de
se
donner
du
temps
pour
la
prise
de
la
compétence
urbanisme,
ou
non,
de
la
3CMA,
il
convient
maintenant
de
se
prononcer
pour
ou
contre
le
transfert
de
cette
compétence,
alors
que
l’on
a eu
le
temps
de
vérifier
que
les
révisions
de
PLU
éventuelles
ont
été
lancés
en
2017.
Les
principales
conséquencesdu
transfert
de
la
compétence
urbanisme
sont
les
suivantes
:
- les
PLU
seront
du
domaine
de
la
3CMA
;
- les
autorisations
d’urbanisme
restent
de
la
compétence
du
maire
;
- les
DIA
(déclarations
d’intention
d’aliéner)
seront
du
ressort
du
président
de
la
3CMA
après
avis
du
maire
(l’établissement
d’un
protocole
d’instruction
est
en
cours).
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
le
transfert
de
compétence
urbanisme
à la
3CMA
à l'unanimité
par
6 voix
pour,
1 contre
(M.
Nicolas
WAX)
et
1 abstention
(M.
Jérôme
OLIVIERI). 3,
DÉLIBÉRATION
DÉCLARATIONS
D'INTENTION
D'ALIÉNER
(DIA)
- DÉLÉGATION
A
DONNER
AU
MAIRE
M.
le
Maire
expose
qu’afin
d’éviter
l’examen
de
toutes
les
Déclarations
d’Intention
d’Aliéner
(DIA)
par
le
conseil
municipal,
il
est
possible
de
voter
une
délégation
au
maire
pour
la
signature
des
DIA
ou
son
avis
à donner
à la
3CMA
dans
le
cas
où
la
compétence
urbanisme
lui
serait
transférée,
le
Maire
rendant
compte
ensuite
au
conseil
municipal
des
décisions
prises.
Pour
exercer
le
droit
de
préemption
sur
un
bien
mis
en
vente
sur
le
territoire
de
la
commune,
il
faut
qu’un
projet
existe
préalablement,
ce
qui
réduit
le
nombre
de
cas
de
préemption.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
la
délégation
au
maire
pour
la
signature
des
DIA
ou
pour
son
avis
à
donner
à
la
3CMA
à
l'unanimité
par
7
voix
pour,
0
contre
et
1 abstention
(MI.
Nicolas
WAX).
4,
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
SALLE
COMMUNALE
- PORTE
D'ENTRÉE
DE
LA
MAIRIE
- APPAREILS
MÉNAGERS
Un
point
est fait par
M.
Robert.
SALLIERE
sur
l'avancement
des
travaux.
Une
discussion
a lieu pour
définir
l’électroménager
à installer
dans
l'office.
Le
plan
prévoit
des
emplacements
pour
un
lave
vaisselle,
un
réfrigérateur
(existant)
et une cuisinière.
Ces
appareils
ne
font
pas
partie
du
marché
initial.
Les
devis
obtenus
à ce jour
pour
ces
matériels
ont
été jugés
trop
élevés.
Une
nouvelle
consultation
est donc
décidée
pour
obtenir
de
meilleurs
prix
et un
matériel
plus
adapté. Le
remplacement
de
la
porte
d’entrée
de
la
mairie,
non
conforme,
a été
envisagé
car
l'accessibilité
concerne
tout
le
bâtiment
classé
ERP.
Dans
le
devis
initial,
il
a été
prévu
une
nouvelle
porte
en
bois
(3
875
€
HT).
Ensuite
il
est
apparu
que
vu
son
orientation,
il
serait
préférable
de
la
remplacer
par
une
porte
en
aluminium.
Le
montant
de
la
porte
en
bois
a été
déduit
du
projet
initial,
suite
à la
défection
d’un
entreprise
pour
le
lot
menuiserie.
Il
convient
de
se
prononcer
sur
l’opportunité
du
remplacement
de
cette
porte
pour
laquelle
il
a été
proposé
un
devis
d’un
montant
de
5 299,38
€
HT,
jugé
trop
élevé
par
le
conseil
municipal.
Une
nouvelle
consultation
va
être
entreprise.
M.
le
Maire
indique
que
globalement,
compte-tenu
du
résultat
favorable
de
l’ensemble
des
appels
d'offres
et
des
avenants
intervenus,
des
aléas
de
chantier,
l'enveloppe
globale
prévue
est
respectée.
Un
point
précis
sera
fait
dans
une
prochaine
réunion
des
commissions
finances
et
travaux.
À
ce
sujet,
M.
le
Maire
rappelle
qu’il
appartient
aux
responsable
des
commissions
de
les
initier.
5,
COMPROMIS
DE
VENTE
BERNARD,
GIROLLET,
JORCIN
-
ZONE
DE
LOISIRS
M.
le
Maire
présente
l’avancement
des
démarches
en
cours
effectuées
par
l'EPFL
(Établissement
Public
Foncier
Local).
Parcelle
Jorcin/Ducruez
ZD
196,
un
rendez-vous
est
pris
avec
les
propriétaires
début
février
par
PEPFL. Parcelle
Girollet
ZD
156
d'une
surface
de
200m°
—
la
négociation
est
en
cours.
Un
compromis
de
vente
a été
établi
par
l'EPFL
avec
Mme
Bernard
pour
la
parcelle
ZD
195
(zone
de
loisirs)
d'une
surface
de
515m°.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
M.
le
Maire
à signer
le
compromis
de
vente
avec
Mme
Bernard
pour
la
parcelle
ZD
195
, les
frais
d’acte
étant
à
charge
de
la
commune,
à l'unanimité
par
8 voix
pour,
0
contre
et
0
abstention.
6,
CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
D'UN
AGENT
COMMUNAL
AU
SERVICE
DE
L'EAU
M.
le
Maire
expose
qu’il
est
nécessaire
de
renouveler
la
convention
passée
avec
la
communauté
de
communes
3CMA
pour
permettre
la
facturation
des
heures
passées
par
M.
Anthony
VESCO
pour
le
compte
du
Service
de
l’Eau.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
le
renouvellement
de
la
convention
à
l'unanimité
par
8 voix
pour,
0 contre
et
0
abstention.
7.
CONVENTION
FÉDÉRATION
FRANÇAISE
DE
SAUVETAGE
-
PREMIERS
SECOURS
M.
le
Maire
expose
qu’il
est
nécessaire
de
renouveler
la
convention
pour
permettre
la
participation
de
Mme
Séverine
ROSSI
et
des
élus
intéressés
à la
formation
« premiers
secours
».
Montant
de
l’adhésion
:100
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
le
renouvellement
de
la
convention
avec
la
FFSS
à
l'unanimité
par
8 voix
pour,
0
contre
et
0 abstention. 8.
CONVENTION
FINANCIÈRE
AMICALE
CŒUR
DE
MAURIENNE
M.
le
Maire
expose
que
pour
une
cotisation
annuelle
de
la
commune
de
62,50
€
par
agent,
les
agents
communaux
pourront
bénéficier
des
services
et
avantages
offerts
par
l’Amicale
Cœur
de
Maurienne. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
la
signature
de
la
convention
avec
l'Amicale
Cœur
de
Maurienne
à l'unanimité
par
8 voix
pour,
0
contre
et
0
abstention.
9.
CONVENTION
SERVICE
DE
MÉDECINE
PRÉVENTIVE
M.
le
Maire
expose
qu’il
convient
d’établir
une
convention
avec
un
service
de
médecine
préventive
pour
le
suivi
médical
des
agents
communaux.
Il
propose
le
renouvellement
de
celle
passée
avec
le
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Savoie
(Cdg73).
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
le
renouvellement
de
la
convention
avec
le
service
de
médecine
préventive
du
Cdg73
à
l'unanimité
par
8 voix
pour,
0
contre
et
0
abstention. 10.
CONVENTION
CABINET
SVP
M.
le
Maire
expose
qu’à
la
suite
d’une
précédente
délibération
où
il
a été
décidé
de
doter
la
commune
d’un
service
d’assistance
au
secrétariat.
Le
Cabinet
SVP
a
été
retenu
par
la
3CMA
pour
ses
services.
De
ce
fait
la
commune
peut
adhérer
au
tarif
préférentiel
de
50
€
par
mois.
A
titre
de
comparaison,
une
journée
d’assistance
d’AGATE
(ex
ASADAC)
se
monte
à environ
750€. L’adhésion
au
Cabinet
SVP
implique
l’adhésion
de
la
commune
à l’Association
des
Maires
Ruraux
de
France.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
l'adhésion
au
Cabinet
SVP
à
l'unanimité
par
8 voix
pour,
0
contre
et
0
abstention.
11.
RECONDUCTION
CONTRAT
BERGER-LEVRAULT
M.
le
Maire
expose
qu’il
convient
de
reconduire
le
contrat
permettant
d’utiliser
l'application
Berger-Levrault
indispensable
au
fonctionnement
de
la
mairie
(comptabilité,
budget,
listes
électorales,
état-civil
.….)
pour
855,21
€/an.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
le
renouvellement
du
contrat
avec
Berger-Levrault
à l'unanimité
par
8 voix
pour,
0
contre
et
0
abstention.
12.
FLEURISSEMENT
2018
M.
Florian
PERNET
indique
que
des
habitants
se
sont
proposés
pour
entretenir
les
plantations
dans
leur
secteur
et
suggère
qu’une
information
soit
faite
à la
population
afin
de
trouver
de
nouveaux
volontaires. Les
conseillers
approuvent
cette
démarche.
Un
courrier
sera
adressé
à tous
les
habitants
afin
de
trouver
de
nouveaux
volontaires. M.
le
Maire
présente
les
devis
obtenus
par
M.
Jérôme
OLIVIERI
pour
l’achat
de
plantes.
Monsieur
Jérôme
OLIVIERI
indique
que
les
deux
fournisseurs
sont
fiables
et
qu’à
son
avis
il
convient
de
retenir
le
devis
du
montant
le
moins
élevé
(environ
1 000
€
+
terreau
300
à 400
€).
13.
PARTICIPATION
À
L'ACHAT
DES
FORFAITS
SKI
DES
COLLÉGIENS
NON
INSCRITS
AU
CLUB
DES
SPORTS
M.
le
Maire
expose
qu'il
lui
a été
a été
demandé
s’il
est
possible,
dans
un
souci
d’équité,
que
la
commune
prenne
en
charge
la
moitié
du
forfait
ski
des
collégiens
qui
ne
sont
pas
inscrits
au
Club
des
Sports.
Plus
largement,
pourrait-on
étendre
cette
mesure
pour
les
enfants
pratiquant
d’autres
activités
?
L'ensemble
du
conseil
municipal
propose
d’en
rediscuter
lors
de
la
préparation
du
budget.
14.
DEMANDE
D'ACHAT
DE
MATÉRIEL
PAR
LE
COMITÉ
DES
FÊTES
M.
le
Maire
présente
la
demande
du
Comité
des
Fêtes
qui
sollicite
la
commune
pour
l’achat
de
nouvelles
tables
car
il
n’y
en
aurait
pas
en
nombre
suffisant
pour
les
manifestations
telles
que
la
St
Germain. Le
Conseil
souhaite
plutôt
privilégier
une
logique
de
mutualisation
des
ressources.
M.
Jérôme
OLIVIERI,
président
de
la
Société
de
Chasse
consultera
les
chasseurs
pour
une
mise
à
disposition
ponctuelle
des
5 tables
dont
ils
disposent.
15.
DÉNEIGEMENT
LE
BESSEY
M.
le
Maire
expose
qu’il
est
saisi
d’une
demande
de
déneigement
par
un
riverain
du
chemin
de
Caton
qui
ne
rentre
pas
dans
le
plan
de
déneigement
communal.
M.
Alfred
GORRÉ
suggère
à M.
le
Maire
de
réaliser
une
visite
avec
la
commission
travaux
pour
constater
les
difficultés
techniques
invoquées
par
M.
Robert
SALLIERE
qu’implique
cette
demande
et
en
s'appuyant
sur
les
délibérations
prises
lors
de
la
construction
du
hangar.
L'ensemble
du
conseil
municipal
se
range
à
cet
avis.
16.
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
PRÉSENTÉES
À
LA
COMMUNE
M.
le
Maire
présente
pour
l'information
du
conseil
municipal
les
demandes
de
subventions
reçues
et
qui
seront
examinées
lors
de
la
préparation
du
budget.
17. TRÈS
HAUT
DÉBIT
- PRÉSENTATION
M. M.
le Maire
donne
les
informations
en
sa possession
sur
la dénonciation
du
marché
passé
par
le
Département
avec
la société
AXIONE
(et
son
sous-traitant
FIBREA)
et renouvellement
de
l’appel
d’offres
pour
le déploiement
de
la fibre
optique.
Le
contexte
de
ce
nouvel
appel
d’offres
devrait
conduire
à un
déploiement
plus
rapide
de
la fibre
optique
sur
le département
pour
un
coût
moindre
compte
tenu
des
avancées
technologiques
et de
l'intérêt
des
opérateurs.
La
commune
, équipée
d’un
NRA
ZO
aura
à faire
un
choix
entre
une
amélioration
sensible
et rapide
du
débit
(toujours
en
liaison
cuivre)
en
attendant
la fibre,
et un
fibrage
de
bout
en
bout
un
peu
plus
tard. M.
le
Maire
indique
que
pour
pouvoir
être
alimentée
par
fibre
optique,
la
commune
doit
réaliser
le nommage
de
toutes
ses
voies
et le
numérotage
de
tous
ses
immeubles.
Il
s’agit
d'un
chantier
à
réaliser
en
2018.
M.
le
Maire
indique
qu’il
va
préparer
un
fond
de
plan
avec
le
tracé
des
voies
et
l'implantation
des
immeubles
et
qu’un
groupe
de
travail
devra
se
constituer
pour
une
première
ébauche
qui
sera
communiquée
à la
population
en
réunion
publique
au
cours
de
laquelle
les
avis
seront
recueillis.
MM.
Alfred
GORRE
et
Alain
DUSSUD
se
proposent
pour
ce
groupe
de
travail.
18.
COMPTABILISATION
CRÉANCES
IRRÉCOUVRABLES
M.
le
Maire
expose
qu’il
convient
de
prendre
une
délibération
pour
permettre
la
comptabilisation
d’une
créance
irrécouvrable
de
483
€
constatée
en
08/2017
par
la
trésorerie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
l'affectation
de
la
somme
de
483
€
en
non
valeur.
19.
DEMANDE
D'INTENTION
D'ALIÉNER
(DIA)
Vente
AIME/VOCANSON-JOHANSON
Parcelle
Champ-Robert
ZC
2
Pour
ces
deux
transactions,
M.
Le
Maire
après
avoir
consulté
le
conseil
municipal
indique
que
la
commune
ne
souhaite
pas
exercer
son
droit
de
préemption.
20.
QUESTIONS
DIVERSES
Mme
Edith
GACHET
souhaite
louer
l'appartement
du
rez-de-chaussée
de
la
Cure
pour
développer
son
activité
apicole
sur
la
commune
d'Albiez-le-Jeune.
Elle
souhaiterait
avoir
un
lieu
de
stockage
sur
le
Chef-Lieu
et
ouvrir
un
petit
point
de
vente.
La
présentation
Mme
Edith
GACHET
a été
suivie
d'un
débat
entre
les
conseillers
municipaux
:
le
conseil
souhaite
aider
le
développement
de
l'activité
économique
sur
la
commune
et
trouver
une
utilisation
au
bâtiment
de
la
Cure.
M.
le
Maire
indique
qu’un
autre
projet
devrait
être
être
proposé
sous
peu
à la
commune.
M.
Florian
PERNET
suggère
de
lancer
un
appel
à projets.
M.
Jérôme
OLIVIERI
souhaite
qu’un
débat
ait
lieu
sur
l’utilisation
possible
de
ce
bâtiment.
Une
solution
sera
proposée
à Mme
Edith
GACHET
pour
la
fin
du
printemps,
d’autant
que
des
locaux
sont
ou
seront
disponibles
à court
ou
moyen
terme
:ancienne
salle
de
classe,
cave
actuellement
inaccessible
située
derrière
la
salle
de
classe.
M.
Alain
DUSSUD
demande
où
en
est
le
projet
de
réfection
de
la
grande
salle
de
la
maison
Fontanel. M.
le
Maire
répond
que
le
principe
en
est
acquis
et
que
les
travaux
se
feront
dès
que
les
agents
communaux
seront
disponibles.
Une
réunion
de
la
commission
travaux
devra
en
débattre
rapidement
afin
de
définir
la
consistance
des
travaux
à réaliser.
M.
le
Maire
suggère
que
les
travaux
peuvent
faire
l’objet
d’un
chantier
participatif.
M.
Alain
DUSSUD
déclare
ne
pas
être
opposé
à
cette
solution.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h35.
n
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
/
Florian
RENE
eg
alt
Jean-Michel
REYNAUD/
A
Le
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