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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Poullaouen.
Lien du pdf (unknown - 10 liste des dlibrations1912)
Thèmes du document : Loisirs, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Date Numéro Objet Etat
19/12/2024 155 - 2024 Fonds de concours commune de Treffrin Approuvée
19/12/2024 156 - 2024 Fonds de concours commune de Carhaix Approuvée
19/12/2024 157 - 2024 Fonds de concours commune de Plévin Approuvée
19/12/2024 158 - 2024 Exonération de TEOM entreprise AEB Approuvée
19/12/2024 159 - 2024 DM 3 Budget principal Approuvée
19/12/2024 160 - 2024 DM 4 Budget principal Approuvée
19/12/2024 161 - 2024 DM 3 Budget transports Approuvée
19/12/2024 162 - 2024 DM 3 Budget SPANC Approuvée
19/12/2024 163 - 2024 DM 1 Budget Ordures ménagères Approuvée
19/12/2024 164 - 2024
Avance de trésorerie du budget principal
au budget du service de collecte des OM Approuvée
19/12/2024 165 - 2024
autorisation d'engager des dépenses
d'investissement avant le vote du budget
2025 Approuvée
19/12/2024 166 - 2024
Création d'un spic avec autonomie
financière pour le budget du service de
collecte des OM Approuvée
19/12/2024 167 - 2024
Ouverture d'une ligne de trésorerie pour
le service de collecte des OM Approuvée
19/12/2024 168 - 2024
admissions en non-valeur, créances
éteintes et créances minimes Approuvée
19/12/2024 169 - 2024 Subvention carrefour des métiers 2025 Approuvée
19/12/2024 170 - 2024 mise à jour du règlement du SPANC Approuvée
19/12/2024 171 - 2024
Adoption des redevances SPANC à partir
du 1er janvier 2025 Approuvée
19/12/2024 172 - 2024
Adoption des tarifs 2025 des équipements
de Poher Communauté Approuvée
19/12/2024 173 - 2024
Reversement du prélèvement 2022 sur les
jeux hippiques à la société des courses
de Carhaix Approuvée
19/12/2024 174 - 2024 Demande de subvention COB formation Approuvée
19/12/2024 175 - 2024
Présentation des offres pour la
construction de la résidence autonomie Approuvée
19/12/2024 176 - 2024 Validation des ZAENR Approuvée
19/12/2024 177 - 2024 Modification du tableau des emplois Approuvée
19/12/2024 178 - 2024
Adhésion à la convention de participation
au contrat de prévoyance des agents Approuvée
19/12/2024 179 - 2024 création de postes non permanents Approuvée
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 19 décembre 2024 19/12/2024 180 - 2024
Signature d'une convention de mise à
disposition d'un technicien territorial
principal 2è classe (cat B) de Poher
Communauté, chargé de l'assistance à
maîtrise d'ouvrage, au profit de la SPLA, à
raison de 30% du temps complet, à
compter du 1er Janvier 2025 Approuvée
19/12/2024 181 - 2024
Signature d'une convention de mise à
disposition d'un adjoint administratif (cat
C) de la Ville de Carhaix, au profit de
Poher communauté pour assurer le
secrétariat de l'école de musique du
Poher, à raison de 37.37% du temps
complet, à compter du 1er Avril 2025 Approuvée
19/12/2024 182 - 2024
Signature d'une convention avec l’Etat
pour l‘établissement d’un « Territoire
éducatif rural de Poher Communauté » Approuvée