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Document publié le Jeudi 21 janvier 2016 par la commune d'Osches.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Énergies, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
MEUSE
(55)
COMIMUNIERDEOSCHIES
CARTE
COMMUNALE
DOCUMENT
GRAPHIQUE
(212)
Echelle
: 1 / 20
000
Vu
pour
être
annexé
à
la
délibération
Vu
pour
être
annexé
à
d'approbation
en
date
de
ce
jour.
notre
arrêté
en
date
de
ce
jour.
À
Osches,
A
Bar-le-Duc,
le
21
janvier
2016
le
11
mars
2016
Jean-Pierre
JAUNEL,
Maire.
Le
Préfet.
Carte
communale
prescrite
par délibération
du 22 octobre
2014
.
LEGENDE
géomètres-experts
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MANGIN
Secteur
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constructible
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GÉOMÈTRE-EXPERT
- de
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du
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de
destination,
SONBEILLER VALORISER GARANTIE
| ENTREPRENDRE
DURABLE SAS
Cabinet MANGIN
Géomètres-Experts et Urbanistes
de
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Dressé
le
18/12/2015
par :
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Géomètre-Expert
55120 CLERMONT-EN-ARGONNE
Tél: 03.29.86.66.42. Fax: 03.29.86.42.06
des
constructions et
installations
necessaires
a des
Urbaniste
email : contact@entreprendredurable.com
email : verdun@mangingeometres.com
équipements
collectifs,
à
l'exploitation
agricole
ou
26
rue
Mautroté
forestière
et
à
la
mise
en
valeur
des
ressources
B.P.
50011
—
55101
VERDUN
Cedex
Tel
:
03
29
86
66
42
Fax
:
03
29
86
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LA
MEUSE
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COMMUNE
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CARTE
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DOCUMENT
GRAPHIQUE
(112)
Echelle
: 1 / 1 000
22
Vu
pour
être
annexé
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Vu
pour
être
annexé
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en
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jour.
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en
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jour.
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le 11 mars 2016
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Jean-Pierre JAUNEL,
Maire.
Le Préfet.
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Carte
communale
prescrite
par délibération
du 22 octobre
2014
géomètres-experts
o
7
INTRIPRENORE
MANGI
DURABLE
|
©
©
urbanistes
©
ENTREPRENDRE
DURABLE
SAS
Cabinet
MANGIN
Géomètres-Experts
et Urbanistes
Filiale du CPIE
Woëvre
Côtes de Meuse
26, rue Mautroté
Place
de
la République
- Mairie
B.P.
50011
- 55101
VERDUN
CEDEX
55120 CLERMONT-EN-ARGONNE
Tél: 03.29.86.66.42.
Fax: 03.29.86.42.06
|
email
: contact@entreprendredurable.com
email
: verdun@mangingeometres.com
Les
fonds
de
plans
ont été
réalisés
à partir des
planches
cadastrales
du
territoire communal
fournies
par les services
du
cadastre.
6
ETS
=
Limite
de
zone
Secteur
non
constructible
3
C
Périmètre
constructible
à l'exception : - de
l'adaptation,
du
changement
de
destination,
351
de
la
réfection;
- de
l'extension
des
constructions
existantes
ou
2
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.
E.A
;
équipements
collectifs,
à
l'exploitation
agricole
ou
forestière
et
à
la
mise
en
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des
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= GÉOMÈTRE-EXPERT
23
Dressé
le
18/12/2015
par
:
Monsieur
François
BRETON
Géomètre-Expert
Urbaniste
26
rue
Mautroté
£
OÙUSV
d'ipp*°
B.P.
Tel
:
05
29
86
66
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Fax
:
42
06
Email
:
verdun@mang
ingeometres
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