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Déliberation - Liste delibs examinees CM20240425?x98177
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20240425?x98177)
Thèmes du document : Féminisme, Investissement et développement économique, Consommateurs,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2024
1 - Travaux d'aménagements place Saint-Pierre, place et square du 11 Novembre et voirie provisoire à Saint-Pierre-
Montlimart - Attribution des marchés de travaux - ADOPTÉE
2 - SIEML - Requalification urbaine Saint-Pierre-Montlimart - Connexion fibre inter-sites - ADOPTÉE
3 - Déploiement Fibre - Convention cadre pour mise à disposition des Infrastructures Réseau Communales - ADOPTÉE
4 - Aménagements parking et cheminement de la passerelle de Raz Gué à Montrevault - Attribution du marché de
travaux - ADOPTÉE
5 - CPIE - Avenant à la convention Pluriannuelle d'Objectifs et subvention 2024 - ADOPTÉE
6 - Subvention Département Maine et Loire - Plans de Gestion ENS des Landes du Fuilet/Puiset-Doré, bocages et
argilières de la Chaussaire et ENS des Boucles de l'Evre - ADOPTÉE
7 - Cession parcelle bâtie 316 A1825p et non bâtie 316A1900p - 1 place de la Poste - Saint Rémy en Mauges -
ADOPTÉE
8 - Mise en en vente maison 5 rue de Bretagne - La Chaussaire - ADOPTÉE
9 - Acquisition parcelle 145B1025 - Rue Saint Martin - Le Fuilet - ADOPTÉE
10 - Dénomination de voie - Voie de desserte nouvel aménagement parcelle AD1136 - Saint-Pierre-Montlimart -
ADOPTÉE
11 - Animation Instants Famille - Tarifs - ADOPTÉE
12 - Activités enfance jeunesse - Tarifs veillées - ADOPTÉE
13 - Indemnités des élus - Modification - ADOPTÉE
14 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE
15 - Remboursement frais des agents dans l’exercice des missions - ADOPTÉE
16 - Dispositif de travail d'intérêt général et travail non rémunéré - ADOPTÉE