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Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - DM119 BIB Contrat Asso L ILE DES Marges)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur 033-213300395-20240924-3783-AU-1-1 Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 05/11/2024 Date de mise en ligne : 5 novembre 2024 ND DECISION MUNICIPALE DM_2024_119 Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de la Ville de Bègles, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122- 22 et L 2122-23, Vu la délibération n°06 de Délégation Générale du Conseil municipal en date du 03 octobre 2023 enregistrée par les Services Préfectoraux le 04 octobre 2023, - DECIDE - ARTICLE 1 - De passer un contrat avec l'association L'Ire des marges pour une rencontre/signature avec l'auteur Derek MUNN, le vendredi 6 décembre 2024 à la bibliothèque. ARTICLE 2 - D’imputer cette dépense au chapitre 11, article 6228 du budget principal de la Ville. ARTICLE 3 - Cette décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil municipal. Fait à Bègles, le 31/10/2024 Clément ROSSIGNOL PUECH Maire de Bègles Vice-Président de Bordeaux Métropole