Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 80 2026 1 arrete alignement
PLU - Annexes - liste pieces
unknown - 264 2024 ann plan dalignemen
Arrêté - 99 2026 autorisation douverture derp tisseade 202
unknown - 436 2024 ann plan dalignement
Compte-Rendu - conseil municipal du 08 septembre 2016
Arrêté - annexe arrete 244 2023
Arrêté - 95 2026 autorisation douverture derp loto baby fo
Arrêté - 83 2026 autorisation ouverture erp celtic legends
Arrêté - 74 2026 autorisation ouverture erp bal du printem
unknown - 80 2026 piece annexe
Document publié le Samedi 14 mars 2026 à 00h13 par la commune d'Avermes.
Lien du pdf (unknown - 80 2026 piece annexe)
Thèmes du document : Assurance, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
. Commune d'AVERMES (03) Ammexe à V'annêts m° 10/9090
— da Rue Claude Moraid leo2lo2lM à e Rare Section AP - Parcelle cadastrale n°290 N ee le Maire %
i y ï ï Ni ar slé e & &
Mouins Plan d'alignement individuel de la Célégation NU 4, M "sa à uw ï " « By.
de la " Rue Claude Moraïÿd Sr
I o .
.
au droit de la parcelle AP n° 290. Pascal MARIDET Lu Echelle : 1/250e Le 23/09/2024, dossier MO24206, (JJ) Conseiller munici (AN appui)
C:\Fileo\ Production \NonGroupe \MO24206\2_BORNAGE — DIMSION\MO2Z4206-_plan alignement. dwg aici pal
NOTA : - Une contenance cadastrale a une valeur fiscale, elle est calculée sur le plan cadastral, non arpentée et non garantie. Le si - Aucune servitude n'a été portée à la connaissance du Géomètre-Expert par le propriétaire, ni a été définie à l'occasion de l'établissement du présent document.
Essai
homer Epe L'AUTHENTICITÉ DE CE DOCUMENT EST EXCLUSIVEMENT ASSURÉE PAR LA SIGNATURE DU GÉOMÈTRE-EXPERT - REPRODUCTION STRICTEMENT RESERVÉE
Division de la propriété VUILBERT pour isoler un terrain à bâtir :
Légende :
Clôture
Limite approuvée
— — - Limite nouvelle (division)
Alignement de la voirie T
— - — - — Application du parcellaire |
cadastral : non garantie et . L
non définie contradictoirement
OGE : Ordre des Géomètres-Experts
PC : Poteau de Clôture
8: Angle bâti (point d'appui) /-
Tableau de coordonnées des points rattachées au système ÿ
R.G.F. 93 projection Lambert CC 46 zone 5. (Rattachement 11: Angle bâti
effectué par relevé G.N.S.S. temps réel Téria) , (point d'appui)
MAT X Y
1 1724173.02 5264960.93
4 1724183.14 5264945.79
5 1724188.06 5264952.39
8 1724191.90 5264979.86 f
11 1724199.17 5264974.61 F /
19 1724204.96 5265005.55 #
33 1724172.96 5264960.96 ñ f
34 1724154.51 5264935.41 f /
501 1724171.26 5264929.47 d sl
4 / |
ré
1‘ AP n° 387
. |
S s
ÈS
Propriété de Mme Perrine VUILBERT \ 4 S
Propriété de M. Philippe et Mme Sylvie PERRIN AP n° 890 Ê SL
AP n° 289 nS eV 4 &. e
g Se S TE
S SE S @ © È d nn
@ VS S 4: Angle de mur Ÿ ?
es {point d'appui)
LU" Propriété de M. Christian et Mme Anne ECCHER
CS AP n° 386
cs
# = s
'S Vs &
ln 34: PC 4 É. SN © e
Fe Cù À
| FE
, LC
‘ Le $ Se Propriété de Mme Mireille SIMON
AP n° 385
501: Angle mur