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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 33 d1684330449911)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil municipal :
le 09/05/2023
Publication :
le 19/05/2023
SEANCE DU 15 MAI 2023
Délibération n° D-2023-114
Mise à jour du tableau des effectifs
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Dominique SIX, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Lucien- Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Aline DI MEGLIO, ayant donné pouvoir à Monsieur François GUYON, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Aurore NADAL, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 mai 2023
Délibération n° D-2023-114
Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs
Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu les avis du Comité Technique en date du 8 septembre et 18 novembre 2022 et l’avis du Comité Social Territorial du 4 avril 2023 ;
La présente délibération a, en partie, pour objet d’acter les évolutions d’organisation liées à la mise en œuvre des services communs avec la Communauté d’Agglomération du Niortais : - direction générale,
- secrétariat de la direction générale,
- direction de la transformation.
Il s’agit de supprimer les postes des agents transférés à cette occasion à la Communauté d’Agglomération du Niortais.
POLE PILOTAGE GENERAL
Suppression de poste (suite à mutualisation) :
- 1 poste au cadre d’emplois de : - Directeur(rice) général(e) des services/ Emploi fonctionnel - Administrateur Général/ Carrière principale
Suppression de poste (suite à mutualisation):
- 1 poste au cadre d’emplois d’Ingénieur
Secrétariat Elus et Direction Générale
Suppression de poste (suite à mutualisation) :
- 1 poste au cadre d’emplois de Rédacteur
Suppression de poste (suite à mutualisation) :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Attaché
Suppression de poste (suite à mutualisation) :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Adjoint Administratif
Suppression de poste (suite à mutualisation) :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Adjoint Administratif
Mission Participation Interne Accessibilité et Développement Durable (MIPIADD)
Suppression de poste (suite à mutualisation) :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Attaché
Suppression de poste (suite à mutualisation) :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Attaché POLE RESSOURCES ET SECURITE CIVILE
Direction des Ressources Humaines
Suppression de poste (suite à mutualisation) :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Attaché
POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN
Direction de l’espace public (DEP)
Suppression de poste (suite à mutualisation) :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Ingénieur
POLE VIE DE LA CITE
Direction de l’Education
Suppression de poste (suite réussite concours) :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Adjoint Technique
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 2
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Florent SIMMONET
Le Président de séance
Jérôme BALOGE