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Ordre du Jour - ordre du jour du 17 novembre 2021
Document publié le Mercredi 17 novembre 2021 par la commune de Targon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 17 novembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Séance du Conseil Municipal du Mercredi 17 novembre 2021 à 19 heures
1
ORDRE DU JOUR
- Approbation des procès-verbaux du 30 mars 2021, 6 avril 2021, 2 juin 2021, 2 septembre 2021 et 23 septembre 2021 ;
- Présentation des décisions ;
- Validation de la modification des horaires du secrétariat à compter du 18 novembre 2021 suite à l’avis favorable donné par le Comité Technique du Centre de Gestion de la Gironde ;
- Création d’un poste en Parcours Emploi Compétence à temps complet 35/35ème au service technique à compter du 22 novembre 2021 pour une durée d’un an – autorisation de signature ;
- Modification de la procédure pour le contrat de concession de délégation de service public pour la création d’un crématorium – autorisation de signature ;
- Tableau des Commissions mis à jour et modification ;
- Adhésion à la mission complémentaire à l’assistance à la fiabilisation des droits en matière de retraites du Centre de Gestion de la Gironde par voie conventionnelle– autorisation de signature ;
- Club photo demande de subvention exceptionnelle ;
- Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz – autorisation de signature ;
- Convention avec T2000 Annexe à la convention initiale pour donner suite à une réactualisation – autorisation de signature ;
- ADELFA 33, demande de subvention au titre de l’année 2021 ;
- Modification de la dénomination d’une section de voirie par la dénomination de « Chemin du Petit Babeau » - autorisation de signature ;
- Délibération modificative n°2 – autorisation de signature ;
- Dénomination de deux voiries portant sur l’accès à Carrefour et à Estevenadeau ;
- Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public du service de l’eau et de l’assainissement collectif et non collectif du SIAEPA de TARGON au titre de l’année 2020 ;
- Questions et informations diverses :
- Information de la position du CCAS de TARGON dans le cadre de la reprise en gestion directe de la Résidence d’Autonomie du Petit Roux.
A Targon, le 8 novembre 2021
Questions diverses
Le Maire,
Frédéric MAULUN