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Convocation - Convocation Conseil Municipal du Mercredi 07 FEVRIER 2024
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune d'Argilliers.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du Mercredi 07 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE Argilliers, le 31 janvier 2024
DEPARTEMENT DU GARD
MAIRIE D’ARGILLIERS
30210
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous invite par la présente à la prochaine réunion du Conseil Municipal, dont l’ordre du jour est
précisé ci-dessous, qui se tiendra, dans la salle plurivalente de l’école :
Le Mercredi 07 Février 2024 à 19H00
Ordre du jour :
- Election d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du 13/12/2023
Délibérations
1 Convention de mise à disposition des locaux pour la micro crèche intercommunale
2-— Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire selon le droit commun
3 — Cession amiable de la voirie privée du Lotissement « Lou Clapas » à la commune pour transfert
dans le domaine public communal
4 — Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs
5 — Engagement avant vote budget 2024
Affaires Communales
6 — Personnels : Point de Situation
7 — Finances
8 — Environnement / Cadre de Vie / Urbanisme
9 — Culture / Vie Sociale / Solidarité
10 — Communication
Intercommunalité
11 - Communauté de Communes
12 — Syndicats Intercommunaux
Questions Diverses