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Convocation - 2024 17 designation des membres du conseil communautaire au centre intercommunal d action sociale arize leze cias arize leze
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Convocation - 2024 17 designation des membres du conseil communautaire au centre intercommunal d action sociale arize leze cias arize leze)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 11 mars 2024
L'an deux mille vingt quatre, le 11 mars à dix-huit heures trente, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 04/03/2024
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 39
Nombre de procurations : 4
Votes pour : 42
Votes contre : 0
Abstentions : 1
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), CAMPS Frédéric (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean- Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), COURTIAL Anne (Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), PANIFOUS Laurent, ARNAUD Véronique, CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), HUART Valérie (Lanoux), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, DEDIEU Alain, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon (Loubaut), BERDOU Raymond, ROUMAT Guy, SUPERY Jean-Marc (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte- Suzanne), BOY Francis (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize).
ETAIENT ABSENTS : MARTINEZ Rolande (Le Mas d‘ Azil)
ETAIENT EXCUSES: ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), SANS Jean- François (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
PROCURATIONS: ANTOLINI Dominique à DESCUNS Lyliane, DUFOSSE Dominique à CAMPS Frédéric, SANS Jean-François à ALLEN Vincent, MOREAUD Rosine à RUMEAU Colette .
SECRÉTAIRE DE SEANCE : VANDERSTRAETEN François
Délibération n° 2024-17 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet :Désignation des membres du conseil communautaire au Centre Intercommunal d’ Action Sociale Arize Lèze (CIAS Arize Lèze)
Monsieur le Président rappelle la création du Centre Intercommunal d’Action Sociale Arize Lèze (CIAS Arize Lèze) avec pour mission la gestion de l’EHPAD La Madrague.
Conformément aux statuts du CIAS Arize Lèze, il convient de désigner 6 représentants du conseil communautaire appelés à siéger au conseil d’administration du CIAS.
Les délégués communautaires suivants, ayant obtenus la majorité absolue lors du vote à bulletins secrets, ont été élus au Conseil d’ Administration du CIAS Arize Lèze:
M. BERDOU Raymond
Mme DESCUNS Lyliane
M. LASSALLE Yvon
M. COMMENGE Jean-Claude
Mme MAURETTE Carole
Mme ANTOLINI Dominique
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, VANDERSTRAETEN François COURNEIL Jean-Claude