unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 40 3?x90681

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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 40 3?x90681 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 40 3?x90681)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Famille, Lézignan-Corbières, le 4 juin 2026

Le Président de la Communauté de

Communes

Région Lézignanaise Corbières et

Minervois

à

Mesdames, Messieurs

les conseillers communautaires

titulaires

Objet : Réunion du conseil communautaire

Cher(e) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :

MERCREDI 10 JUIN 2026

à 18H20

Salle des Fêtes

8, Rue de la Bergerie

11 330 DERNACUEILLETTE

ORDRE DU JOUR : Joint en annexe

Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,

Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.

Le Président de la CCRLCMAndré HERNANDEZORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 10 JUIN 2026

1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MAI 2026

- ANNEXE 1

2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION

3 - APPEL A CANDIDATURES POUR 45 DELEGUES SUPPLEANTS DE LA CCRLCM AU COMITE SYNDICAL DE L'EPAGE ORBIEU JOURRES

4 - APPEL A CANDIDATURES POUR 3 DELEGUES SUPPLEANTS DE LA CCRLCM AU COMITE SYNDICAL DE L'EPAGE AUDE CENTRE

5 - APPEL A CANDIDATURES POUR 4 DELEGUES SUPPLEANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS AU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE JOUARRES (SMAJ)

6 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCRLCM AU COMITE DE PROGRAMMATION DU GROUPE D'ACTION LOCALE (GAL) CORBIERES SALANQUE FENOUILLEDES MINERVOIS DANS LE CADRE DU PROGRAMME LEADER 2023-2027

7 - REELECTION DES DELEGUES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL CORBIERES MINERVOIS (OTICM)

8 - PROPOSITION DE LA LISTE DES MEMBRES POUR SIEGER A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)

9 - COMPOSITION DE LA COMMISSION D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS

10 - DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLGUE POUR LES ELUS LOCAUX

11 - MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL LOCAL ET DE LA FORMATION SPECIALISEE EN SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL

12 - DECLARATION ANNUELLE DES INDEMNITES DES ELUS: LOI ENGAGEMENT ET PROXIMITE

13 - APPROBATION DES MODALITES D'APPLICATION DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES

14 - SPANC : CHANGEMENT DE MODE DE GESTION

- ANNEXE 2

15 - SPANC : APPROBATION DU REGLEMENT DE SERVICE MIS A JOUR - ANNEXE 3

16 - SPANC : APPROBATION DU TARIF DES REDEVANCES ET DE LA FREQUENCE DE CONTROLE PERIODIQUE17 - AVENANT N°2 POUR 2026 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT SUR DES PROJETS PORTANT SUR LA RESSOURCE EN EAU ENTRE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AUDE ET LA CCRLCM POUR 31 371.3€ TTC - ANNEXE 4

18 - CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DANS LE DOMAINE DE L'ASSAINISSEMENT ET DE LA PROTECTION DE LA RESSOURCE EN EAU POUR 42 247.59€

- ANNEXE 5

19 - APPROBATION DU TARIF DU SUPPLEMENT DE PRIX DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE COUSTOUGE POUR L’ANNEE 2026

20 - MISE EN PLACE D’ASTREINTES POUR L’AGENT MIS A DISPOSITION DE LA REGIE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT

21 - CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE (F/H)

22 - CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE (F/H) SUR L’ECOLE INTERCOMMUNALE DE MOUTHOUMET

23 - CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS D’ASSISTANT(E)S D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

24 - CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE SECRETAIRE GENERAL(E) DE MAIRIE

25 - INSTRUCTION COMPTABLE M57 : ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

- ANNEXE 6

26 - DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL 2026

27 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE

28 - DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE BASSIN D’ECOLE MOUTHOUMET 2026

29 - BUDGET PRINCIPAL 2026 : ADMISSION EN CREANCES ETEINTES DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

30 - SUBVENTIONS 2026: CULTURE

- ANNEXE 7

31 - SUBVENTIONS 2026: SPORTS

- ANNEXE 8

32 - SUBVENTIONS 2026: TOURISME

- ANNEXE 9

33 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 22 500 € A L'ASSOCIATION PROM'AUDE

34 - SUBVENTIONS 2026 : ENVIRONNEMENT35 - SUBVENTION 2026 A L'ASSOCIATION ECOLE DE MOUTHOUMET

36 - SUBVENTION D'EQUIPEMENT A LA CAVE COOPERATIVE MONT ALARIC SINISTREE SUITE A L'INCENDIE DE L'ETE 2025

37 - FONDS DE CONCOURS 2026- AIDE INTERCOMMUNALE DE 19 396.46€ A DEUX PROJETS STRUCTURANTS DE LA COMMUNE DE FABREZAN

- ANNEXE 10

- ANNEXE 11

- ANNEXE 12

- ANNEXE 13

- ANNEXE 14

38 - AVIS DE LA CCRLCM SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU COVALDEM 11

- ANNEXE 15

39 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2025 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS - ANNEXE 16

40 - CREATION D'UN NOUVEAU SERVICE EN REGIE POUR L'OUVERTURE D'UNE CRECHE DE 12 PLACES A SAINT COUAT D'AUDE PAR LA CCRLCM

41 - ADOPTION DU REGLEMENT FONCTIONNEMENT CRECHE INTERCOMMUNALE DE SAINT COUAT D'AUDE 2026

- ANNEXE 17

42 - TARIFICATION 2026 DES CRECHES INTERCOMMUNALES

43 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF: SUBVENTION "ACCUEIL ADOLESCENTS" "BONUS TERRITOIRE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE" COMPLEMENT INCLUSIF - ANNEXE 18

44 - APPROBATION DE L'AVENANT AVEC LA CAF: PROLONGATION DE LA DUREE DE LA CONVENTION PORTANT SUR L'AIDE A L'INVESTISSEMENT POUR LE PROJET FOND D'INVESTISSEMENT INNOVATION PETITE ENFANCE (FIPE) - CRECHE INTERCOMMUNALE DE SAINT COUAT D'AUDE

- ANNEXE 19

45 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE CCRLCM POUR UN MONTANT FORFAITAIRE DE 12 324.06€

- ANNEXE 20

46 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT EXTRASCOLAIRE

- ANNEXE 21

47 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF POUR LES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT CCRLCM

- ANNEXE 22- ANNEXE 23

- ANNEXE 24

- ANNEXE 25

48 - PRISE EN CHARGE PAR LA CCRLCM DES FRAIS DE TRANSPORTS ET ORGANISATION DES JOURNEES DE REGROUPEMENT DES ALSH

49 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FACTURATION 2025-2030 ENTRE LE CIAS ET LA CCRLCM POUR LA PRESTATION DE LIVRAISON DES REPAS EN LIAISON FROIDE

50 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS 2025-2030 ENTRE LA CCRLCM ET LES COMMUNES POUR LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES CENTRES DE LOISIRS SUR LES TEMPS PERISCOLAIRES

51 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION 2025-2030 ENTRE LA CCRLCM ET LES COMMUNES POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES

52 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION 2025-2030 ENTRE LA CCRLCM ET LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES POUR LA FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE

53 - ADHESION A OPENIG (ASSOCIATION OCCITANIE-PYRENEES EN INTELLIGENCE GEOMATIQUE) - 2 572€ COTISATION 2026

- ANNEXE 30

- ANNEXE 31

- ANNEXE 32

54 - DEBAT SUR L'OPPORTUNITE D'ELABORER ET D'ADOPTER UN PACTE DE GOUVERNANCE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS ET SES COMMUNES MEMBRES

INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES