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Convocation - convocation conseil municipal du 17 mai 2022
Document publié le Mardi 17 mai 2022 par la commune de Suze-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 17 mai 2022)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Banque,
Le 10/05/2022
=" Monsieur le Maire =S
k LA SUZE sur sarthe Mesdames, Messieurs Les Conseillers Municipaux
La Suze sur Sarthe
Mesdames, Messieurs,
Je vous invite à assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 17 mai 2022 à 20h30
Salle du Conseil à la Mairie
Ordre du jour :
Présentation du projet de territoire
Crédit de trésorerie
Emprunt
Subvention d'équipement Gym club suzerain
Décision Modificative Budget
Gratuité des services scolaires pour les enfants ukrainiens accueillis
Tarifs du restaurant scolaire 2022-2023
Tarifs de l’accueil périscolaire 2022-2023
Tarifs des mercredis récréatifs 2022-2023
Détermination des tranches de quotient familial applicables aux tarifs de restauration scolaire- mercredis récréatifs - accueil périscolaire pour les enfants hors commune
Participation classes de découverte CM1/CM2 année scolaire 2022-2023
Participation classe de découverte collège année scolaire 2022-2023
Tableau des promu/promouvables
Création des postes
Création d’un comité social territorial local.
Création d'un comité social territorial commun entre la collectivité et le CCAS/Foyer logement. Convention avec le Centre de Gestion de la Sarthe (CDG) pour la mise en place du dispositif de signalement
Convention avec Orange pour l’enfouissement des réseaux télécom route des Epinettes/ rue des Libellules
Numérotation des habitations et changement de noms de voie
Convention Polleniz - Lutte contre les rongeurs aquatiques (ragondins)
Indemnité de gardiennage de l’église
Convention de mise à disposition d’un garage à l'association Uniscité
Tirage au sort des jurés d'assises
Questions et informations diverses
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Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de mes salutations distinguées.
LE MAIRE <
Emmanuel D’AILLIERE <<
KT
MAIRIE : 16, Grande Rue - CS 60021 - 72210 LA SUZE-sur-SARTHE & 02 43 77 30 49 - Fax 02 43 77 28 77
Courriel : contact@lasuze.fr - Internet : www.lasuze.fr