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Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Département
de
l'Ain
Mairie
de
01480
MESSIMY-sur-SAONE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
Mairie
le
Jeudi
05
mars
2026
à
20
heures
00
Ordre
du
jour
:
-_
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
30
janvier
2026.
-_
Décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations.
-_
Information
sur
les
indemnités
perçues
par
les
élus.
-_
Budget
2026
de
la commune :
* reprise
anticipée
des
résultats
de
l’exercice
2025
* approbation
du
projet
de
budget
étudié
par
la commission
des
Finances
* fongibilité
des
crédits.
-_
Budget
annexe
2026
des
locaux
commerciaux
:
* reprise
anticipée
des
résultats
de
l’exercice
2025
*
approbation
du
projet
de
budget
étudié
par
la commission
des
Finances.
-
Subventions
2026.
-
Modification
n°
01
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
-_
Cession
d’une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
section
ZC
—
n°
63
à
la
société
Celland
Estate
Management
et
à la
Société
On
Tower
France.
-
Travaux
chemin
des
Sources.
-_
Convention
de
servitudes
avec
ENEDIS.
-_
Vidéoprotection
:
* demande
d’aide
dans
le cadre
de
l’appel
à projets
2026
du
FIPD.
-
Elections
municipales
des
15
et 22
mars.
-_
Compte-rendu
des
commissions
communales.
-
Compte-rendu
des
réunions
de
la
communauté
de
communes
et
des
syndicats
intercommunaux.
-
Questions
diverses.
imy-sur-Saône,
le 26 février
2026
&rue-di
Bourg
01480
MESSIMY
SUR
SAONE
Tel
: 04.74.67.80.77
Mail
: mairie.messimysursaone@orange.fr
Site
: www.messimysursaone.fr
Mairie
de
Messimy-Sur-Saûi