Arrêté - 2021235 Plan Circulation Stationnement RUE st Leonard

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Arrêté - 2021235 Plan Circulation Stationnement RUE st Leonard Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Honfleur. Lien du pdf (Arrêté - 2021235 Plan Circulation Stationnement RUE st Leonard)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques, MAIRIE

DE

HONFLEUR

ARRETE N° 2021 - 235

ARRETE SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

Aménagement du Plan de circulation

| GONE NON | Rue Saint LEONARD |

JH/SA

NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5, L2213-2, L2213-3 & 2213-6,

VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,

VU le Code de la Route, notamment en son article R 41 1,

VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,

VU le décret n° 2007-1503 du 19 Octobre 2007, relatif au dispositif de contrôle de la durée de Stationnement urbain et modifiant l’Article R-417-3 du Code la Route,

CONSIDERANT qu’il est nécessaire d’aménager le Plan de circulation et de stationnement de la Rue Saint Léonard, afin d’assurer la régulation

du stationnement dans cette rue,

ARRETONS:

ARTICLE 1 : Cet Arrêté abroge et remplace les dispositions prises antérieurement par Arrêté

Municipal, qui seraient contraire à celles du présent Arrêté.

ARTICLE 2 : L’aménagement du Plan de circulation ct de Stationnement de la Rue Saint

LEONARD, est le suivant :

- Instauration d’un stationnement payant, de 8h00 à 19h00, matérialisé au sol, de part et d’autre de la voie, de la Route

Emile Renouf, jusqu’à la Charrière Saint Léonard et de la Rue

Villey, jusqu’à la Place Saint Léonard, par délibération du Conseil municipal en date du 21

Octobre 2020 (sauf emplacements cités ci-dessous).

Le stationnement reste gratuit sur ces emplacements matérialisés, de 19h00 à 8h00.

- Arrêt livraisons » devant les ns° 14 et 16.

- « Arrêt minute » devant les ns° 50 à 54, limité à 10 minutes.

- 1 place pour véhicules de personnes handicapées, devant le n° 101.

- Circulation à double sens, avec limitation de la vitesse à 30 km/h, de la Route Emile Renouf à la Rue Villey.

- Circulation en sens unique, avec limitation de la vitesse à 30 km/h, de la Rue Villey à la Place

Saint Léonard.

sserlosssse

MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX

T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.frsisise Dsssse

- Stationnement interdit, à tous les véhicules motorisés, en dehors des

emplacements matérialisés prévus

à cet effet et notamment entre la Charrière Saint Léonard et la Rue

Villey.

ARTICLE 3 : Tous véhicules en infraction au présent Arrêté sera réprimé conformément aux Règlements et Lois en vigueur et pourra

être placé en fourrière,

ARTICLE 4 : Les véhicules des services publics et les services de sécurité ne sont pas

concernés par cette réglementation.

ARTICLE 5 : Une signalisation horizontale et verticale réglementaire sera installée par le Centre Technique Municipal, selon l’article

2 du présent arrêté.

ARTICLE 6 : Le présent Arrêté pourra être déféré devant le Tribunal Administratif de Caen

dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Il pourra également faire Pobjet d’un

recours gracieux dans les mêmes conditions.

ARTICLE 7 : Le droit des tiers est expressément réservé.

ARTICLE 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre

Technique Municipal, du Centre de Secours et à la Police Municipale, chargés chacun en ce qui le

concerne de son exécution.

Fait à HONFLEUR, le 10 Mai 2021

Pour le Maire et par délégation,

L'Adjoint à la Circulation : Jérôme HAMELMAIRIE

DE

HONFLEUR

ARRETE N° 2021 - 238 SUR LA

CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

Aménagement du Plan de Circulation

et du Stationnement

Route Emile RENOUF

NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6,

L2213-1 à L2213-6,

VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre

1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,

VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,

VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,

VU le Décret n° 2007-1503 du 19 Octobre 2007, relatif au dispositif de contrôle de la durée de

stationnement urbain et modifiant l’Article R-417-3 du Code de la Route,

VU l’Arrêté Municipal n° 2019 - 274, du 18 Juillet 2019, réglementant la circulation et le

stationnement, Route Emile Renouf,

VU PArrêté Municipal n° 2020 - 226, du 27 Août 2020, réglementant le stationnement devant

le n° 2 de la Route Emile Renouf, avec la mise en place d’une zone européenne sur 4

emplacements,

Considérant qu’il est nécessaire d’aménager le Plan de circulation et de stationnement de la Route Emile Renouf, afin d’assurer la régularisation du stationnement dans cette rue,

ARRETONS-:

ARTICLE _1 : Cet Arrêté complète les dispositions prises antérieurement, par l’arrêté

municipal n° 2019 - 274, du 18 Juillet 2019 et l’arrêté municipal n° 2020 - 226, du 27 Août

2020, réglementant la circulation et le stationnement, Route Emile Renouf.

ARTICLE 2 : L’aménagement du Plan de circulation et de stationnement de la Route Emile

Renouf est le suivant:

- Instauration d’un stationnement payant, de 8h00 à 19h00, matérialisé au sol, de part et

d’autre de la voie, du giratoire jusqu’au Chemin Trouillet, par délibération du Conseil municipal en date du 21 Octobre 2020. Le stationnement reste gratuit sur ces emplacements

matérialisés, de 19h00 à 8h00.

- Maintien du stationnement gratuit, matérialisé au sol, de part et d’autre de la voie, du

Chemin Trouillet jusqu’à l’entrée de Pagglomération.

ARTICLE 3 : Les véhicules des services publics et les services de sécurité ne sont pas

concernés par cette réglementation.

uses lise

MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX

Æ 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.frsn Zu

ARTICLE 4 : Le présent Arrêté prendra effet à compter de sa publication et de la mise en

place de signalisation réglementaire, par les Services Techniques Municipaux de la Ville.

ARTICLE 5 : Tout véhicule en infraction au présent Arrêté sera réprimé conformément aux

règlements et lois en vigueur et pourra être placé en fourrière,

ARTICLE 6 : Le présent Arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal

Administratif de Caen, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.

ARTICLE 7 : Le droit des tiers est expressément réservé.

ARTICLE 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police,

Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Messieurs les Responsables des Services Techniques

Municipaux et du Centre de Secours et à la Police Municipale, chargés chacun en ce qui le

concerne de son exécution.

Fait à HONFLEUR, le 11 Mai 2021

Pour le Maire et par délégation,

l'Adjoint à la Circulation : Jérôme HAMELMAIRIE

DE

HONFLEUR

ARRETE N° 2021 - 239 |

| ARRETE SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

Aménagement du Plan de circulation

et de stationnement

Place Saint LEONARD

NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5,

L2213-2, L2213-3 & 2213-6,

VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre

1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,

VU le Code de la Route, notamment en son article R 411 5

VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,

VU le décret n° 2007-1503 du 19 Octobre 2007, relatif au dispositif de contrôle de la durée de

Stationnement urbain et modifiant l’Article R-417-3 du Code laRoute,

CONSIDERANT qu’il est nécessaire d’aménager le Plan de circulation et de stationnement de

la Place Saint Léonard, afin d’assurer la régulation du stationnement dans cette rue,

ARRETONS:

ARTICLE 1 : Cet Arrêté abroge et remplace les dispositions prises antérieurement par Arrêté

Municipal, qui seraient contraire à celles du présent Arrêté,

ARTICLE 2 : L’aménagement du Plan de circulation et de stationnement de la Place Saint

LEONARD, est le suivant :

- Instauration d’un stationnement payant, de 8h00 à 19h00, matérialisé au sol, devant les ns°

12, 24 à 28, 46 et 48, ainsi que de part et d’autre du parvis de l’église, par délibération du

Conseil municipal, en date du 21 Octobre 2020. Le stationnement reste gratuit sur ces

emplacements matérialisés, de 19h00 à 8h00.

- (Arrêt livraisons » devant les ns° 6 à 10.

- (Arrêt minute » devant les ns° 20 et 22, limité à 15 minutes.

- Cireulation en sens unique, avec limitation de la vitesse à 30 km/h.

- Stationnement interdit, à tous les véhicules motorisés, en dehors des emplacements

matérialisés prévus à cet effet et notamment sur le trottoir situé le long de l’église face au ns°

18 à 32.

ARTICLE 3 : Tous véhicules en infraction au présent Arrêté sera réprimé conformément aux

Règlements et Lois en vigueur et pourra être placé en fourrière.

ARTICLE 4 : Les véhicules des services publics et les services de sécurité ne sont pas

concernés par cette réglementation.

ss fosssss

MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX

T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.frARTICLE 5 : Une signalisation horizontale et verticale réglementaire sera installée par le

Centre Technique Municipal, selon Particle 2 du présent arrêté.

ARTICLE 6 : Le présent Arrêté pourra être déféré devant le Tribunal Administratif de Caen

dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Il pourra également faire l’objet d’un

recours gracieux dans les mêmes conditions.

ARTICLE 7 : Le droit des tiers est expressément réservé.

ARTICLE 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police,

Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre

Technique Municipal, du Centre de Secours et à la Police Municipale, chargés chacun en ce qui le

concerne de son exécution.

Fait à HONFLEUR, le 11 Mai 2021

Pour le Maire et par délégation,

L'Adjoint à la Circulation : Jérôme HAMELMAIRIE

DE

HONFLEUR

ARRETE N° 2021 - 240

ARRETE SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

Aménagement du Plan de circulation

Gt stationnement

Rue Notre DAME

NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5,

L2213-2, L2213-3 & 2213-6,

VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,

VU le Code de la Route, notamment en son article R 41 1,

VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,

VU le décret n° 2007-1503 du 19 Octobre 2007, relatif au dispositif de contrôle de la durée de

Stationnement urbain et modifiant Article R-417-3 du Code laRoute,

CONSIDERANT qu’il est nécessaire d’aménager le Plan de circulation et de stationnement de

la Rue Notre Dame, afin d’assurer la régulation du stationnement dans cette rue,

ARRETONS:

ARTICLE 1 : Cet Arrêté abroge et remplace les dispositions prises antérieurement par Arrêté Municipal, qui seraient contraire à celles du présent Arrêté,

ARTICLE 2 : L’aménagement du Plan de circulation et de stationnement de la Rue Notre DAME, est le suivant :

- Instauration d’un stationnement payant, de 8h00 à 19h00, matérialisé au sol, de part et

d’autre de la voie, par délibération du Conseil municipal, en date du 21 Octobre 2020. Le stationnement reste gratuit sur ces emplacements matérialisés, de 19h00 à 8h00.

- À place pour véhicule de personnes handicapées devant le n° 2.

- Circulation en sens unique, avec limitation de la vitesse à 30 km/h.

- Stationnement interdit, à tous les véhicules motorisés, en dehors des emplacements

matérialisés prévus à cet effet.

ARTICLE 3 : Tous véhicules en infraction au présent Arrêté sera réprimé conformément aux Règlements et Lois en vigueur et pourra être placé en fourrière.

ARTICLE 4 :Les véhicules des services publics et les services de sécurité ne sont pas

concernés par cette réglementation.

ARTICLE 5 : Une signalisation horizontale et verticale réglementaire sera installée par le Centre Technique Municipal, selon l’article 2 du présent arrêté.

selansses

MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX

T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.frARTICLE 6 : Le présent Arrêté pourra être déféré devant le Tribunal Administratif de Caen

dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Il pourra également faire l’objet d’un

recours gracieux dans les mêmes conditions.

ARTICLE 7 : Le droit des tiers est expressément réservé.

ARTICLE 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police,

Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal, du Centre de Secours et à la Police Municipale, chargés chacun en ce qui le

concerne de son exécution.

Fait à HONFLEUR, le 11 Mai 2021

Pour le Maire et par délégation,

L'Adjoint à la Circulation : Jérôme HAMELMAIRIE

DE

HONFLEUR

ARRETE N° 2021 - 241

ARRETE SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

Aménagement du Plan de circulation

et de stationnement

Route Jean REVEL

JH/SA

NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5, L2213-2, L2213-3

& 2213-6,

VU l'arrêté municipal sur la circulation et le Stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,

VU le Code de la Route, notamment en son article R411,

VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,

VU le décret n° 2007-1503 du 19 Octobre 2007, relatif au dispositif de contrôle de la durée de stationnement urbain et modifiant

l’Article R-417-3 du Code la Route,

VU l'arrêté municipal n° 2019 - 273, du 23 Juillet 2019, réglementant

la circulation et le stationnement Route

Jean Revel,

CONSIDERANT qu’il est nécessaire d’aménager le Plan de circulation et de stationnement de la Route Jean Revel, afin d’assurer la régulation

du stationnement dans cette rue,

ARRETONS:

ARTICLE _1 : Cet Arrêté complète les dispositions prises antérieurement,

par l'arrêté municipal n° 2019 - 273, du 23

Juillet 2019, réglementant la circulation et le stationnement,

Route Jean Revel.

ARTICLE 2 : L’aménagement du Plan de circulation et de stationnement de la Route

Jean Revel, est le suivant :

- Instauration d’un stationnement payant, de 8h00 à 19h00, matérialisé au sol,

de part et d’autre de la voie, du n° 10 au n°

22, par délibération du Conseil municipal, en date du 21

Octobre 2020. Le stationnement reste gratuit sur ces emplacements matérialisés, de 19h00 à 8h00, ainsi que sur les places situées devant

les ns° 2 à 6.

- 2 places « Arrêt livraisons » face au n° 10.

- Stationnement interdit, à tous les véhicules motorisés, en dehors

des emplacements matérialisés prévus

à cet effet.

ARTICLE 3 : Tous véhicules en infraction au présent Arrêté sera réprimé conformément aux Règlements et Lois en vigueur et pourra être

placé en fourrière.

ARTICLE 4 : Une signalisation horizontale et verticale réglementaire sera installée par le Centre Technique Municipal, selon

l’article 2 du présent arrêté.

ER fous

MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX

T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.frARTICLE 5 :Les véhicules des services publics et les services de sécurité ne sont pas

concernés par cette réglementation.

ARTICLE 6 : Le présent Arrêté pourra être déféré devant le Tribunal Administratif de Caen dans un délai de deux mois à compter de sa publication. II pourra également faire l’objet d’un

recours gracieux dans les mêmes conditions.

ARTICLE 7 : Le droit des tiers est expressément réservé.

ARTICLE 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police,

Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre

Technique Municipal, du Centre de Secours et à la Police Municipale, chargés chaëun er ce qui le

concerne de son exécution.

Fait à HONFLEUR, le 11 Mai 2021

Pour le Maire et par délégation,

L'Adjoint à la Circulation : Jérôme HAMEL