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Ordre du Jour - affichage ordre du jour du conseil municipal du 12 decembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanilhac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affichage ordre du jour du conseil municipal du 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Institutions publiques,
SANILHAC Notre-Dame de Sanilhac Marsaneix Breulih
- AVIS -
Monsieur le Maire informe ses administrés que la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL de SANILHAC se tiendra à la mairie de SANILHAC le
Jeudi 12 décembre 2024 à 18h30
AVEC ACCESSIBILITE AU PUBLIC SUR PLACE
À Sanilhac, le 05 décembre 2024
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 25 septembre 2024 3. Décisions du Maire prises depuis le 25 septembre 2024, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Budget
4. Ouverture par anticipation des crédits de l'exercice 2025— disposition budgétaire applicable avant le vote du budget primitif 2025 pour les dépenses d'investissement. 5. DETR 2025 et contrats de projets communaux du Département — présentation des dossiers de financement
6. Cession matériel roulant des services techniques
Ressources humaines
7. Recensement de la population 2025 - Nomination coordonnateur et coordonnateur suppléant
8. Recensement de la population 2025 - Créations d'emplois d'agent recenseur 9. Autorisation de temps partiel de droit et sur autorisation
10. Modalités de mise en œuvre du télétravail
11. Convention adhésion à la médecine professionnelle
Affaires générales
12. Autorisation d'ouverture des commerces de détail alimentaire et non alimentaire 13. Attributions des logements sociaux : avis sur le plan intercommunal d'attribution (PIA) et le plan partenarial de gestion de la demande et de l'information du demandeur — rôle de la commune comme service d'accueil et d'information du demandeur 14. Tarification sociale — renouvellement de la convention triennale de la cantine à 1 euro et inscription au bonus EGAlim
15. Proposition tarifaire mini-séjour 2025
16. Modification partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune 17. Motion concernant la situation financière des collectivités territoriales pour 2025 18. Présentation des rapports annuels d'activités « prix et qualité du service public » pour l'exercice 2023
- du service d'eau potable du syndicat eau cœur du Périgord - du service assainissement collectif et individuel du Grand Périgueux
19. Questions diverses