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PLU - Annexes - plan schema assainissement
Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Mésigny.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan schema assainissement)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Ruralité,
DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
SCHEMA GENERAL D'ASSAINISSEMENT
PHASE 3: ZONAGE
Ce document , propriété du Cabinet B.MONTMASSON, ne peut être utilisé, communiqué, donné ou reproduit sans autorisation écrite.
réf. doc.:
203 045
Date:
PLN-112-C
04/2006
Piéce:
N°5
Projeteur
FG
Phase:
E.G.
Dessinateur
BD
Examinateur
CD
Approbation
BM
Echelle
1/5000
INDICE: DATE: OBJET DES MODIFICATIONS :
Agence de Chambéry
574, rue de Chantabord
Z.I. Bissy
73000 Chambéry
Tél: 04 79 96 15 79
Fax: 04 79 62 60 40
25, bis avenue de Novel
74000 Annecy
Tél: 04 50 57 04 45
Fax: 04 50 57 24 39
Mel: cabinet.montmasson@montmasson.fr
12 Avenue Pré de Challes
Parc des Glaisins
74940 Annecy le Vieux
Tél: 04 50 64 06 14
Fax: 04 50 64 08 73
SYNDICAT MIXTE
Maître d'ouvrage
DU LAC D'ANNECY
7 Rue des Terrasses
74960 Cran-Gevrier
Tél: 04 50 66 77 77
Fax: 04 50 66 77 88
Mel: sila@sila.fr
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LES RIPES
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CHAUTAGNARD
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LE CRET PETELET
CROIS DES PLATS
LES BOIS
LACHA
AUX BOULLES
REJET
VERS LE PONT NOIR
DERRIERE BALLAISON
LE PRE SALE
LA PLANCHE
LES MALORIERS
HAUTE COMBE
LE ROUGET
LES PARCETTES
LE PELAN
LES BOIS DES RIS
LA CURE
DE LA PIERRE
LA VIGNE
LES GRANDES VIGNES
LE BOUISSONNET
LES GRANDS CHAMPS
LA MURE
LES CHAPELLES
LES CHAPELLES
BORNACHON
BOIS DE MONDRAGON
LE CHENEVIER
DONVIER
LES MOURRENNES
LE GRAND PRE
LES BUCHERES
SOUS LA VIGNE
LES MARAISSES
MONDRAGON
VENGEUR
LES BALMETTES
LES BALMETTES
LA BOVIERE-EST
CROUTTE DU RAFFOUX
LE POIRIER
LES COTES
FRONTENET-NORD
LES MOULLIETTES
BOIS DU MOULIN
AUX RESSES
LA CHAUME
ORGEMON
BOURRE DE LOUP
VERS ROSSY
PREPENARD
LA MALADIERE
VERS LE MOULIN BRICHET
SOUS LES BOIS
LES CHAVANES
CUTAPETON
LES FLEURETS
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LE BIOLET
GRANDES VIGNES
DESSOUS LE CRET
LA CHENAL
LA BOVIERE
MOUILLAT
LES ESSERTS
RESSAGARD
PRE PERNET
LES PETITS BOIS
LE MARTERET
CHAMARANDE
LE PLAN
LA VENI
LAPAROUGE
LE GAUTI
MONTALU
FRINGON
LE VALZA
LUNAGE
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BONA
TOIRY
DONVIER-SUD
MASSY
LA MALADIERE
GRESY
LES CHOSEAUX
CHEZ GAILLARD
CHEZ BOTTON
UDEP DE LA BALME DE SILLINGY
CAPACITE: 3000 EQUIVALENTS HABITANTS
MILIEU RECEPTEUR: LES PETITES USSES
MESIGNY
SALLENÔVES
Les PETITES USSES
captage de Chamarande
captage de Haute Combe La loy
captage de Savières
captage du grand Pré ou de Grésy
882372,600918
882372,600918
882872,600918
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885872,600918
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116540,506130 116540,506130
117040,506130 117040,506130
117540,506130 117540,506130
Légende
ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
Collectif
Non collectif
Collecteurs d'eaux usées existants
Collecteur de desserte
Collecteur de transport
Refoulement
Réseau unitaire
Postes de Refoulement
SILA
privé
Périmetre de protection AEP
immédiat
rapproché
éloigné
Limites communales
COMMUNE DE MESIGNY
N°dossier:
203 045
ZONAGE COLLECTIF ET NON COLLECTIF
A 10/2006 Adaptation au PLU en cours de révision
B 03/2007 Remarques DDAF
C 04/2007 Adaptation au PLU