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Procès Verbal - PV CM20260321 SITE?x30202 Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Lardy. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM20260321 SITE?x30202)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, 1

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU SAMEDI 21 MARS 2026

L'an deux mille vingt-cinq, le samedi vingt et un mars à dix heures sept, le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à l’Hôtel de Ville, en séance publique, sous la présidence de Madame Dominique BOUGRAUD, Maire sortant qui a déclaré ouverte la séance en application de l’article L.2122-17 du CGCT

Étaient présents : Monsieur Rémi LAVENANT, Monsieur Michel RATHIER, Madame Benoîte CHANON, Monsieur Eric BOURMAUD, Madame Carole PERINAUD, Monsieur Jean-Luc VASSEUR, Madame Christelle RICHARD, Monsieur Mamy ANDRIANARIVONY, Madame VERET Marie-Laure, Madame Annie GUILLEMOT, Monsieur Patrick GINER, Madame Valérie MORA, Monsieur Eric SERENE-NEVERS, Madame DA COSTA Maria, Madame MARTIN-AVENET Nathalie, Monsieur Nicolas THOMAS, Madame Chrystel ADAM-LEVARDON, Madame Sarah MULLER, Monsieur Geoffrey BESSON, Monsieur Terry DUONG MINH, Monsieur Jesse PENTSCH, Madame Mathilde BERTRAND, Monsieur Enguerran MORVAN.

Étaient absents représentés : Madame Florence PUIS représentée par Monsieur Michel RATHIER, Monsieur Claude KERJEAN représenté par Monsieur Jean-Luc VASSEUR.

Étaient absents non représentés : Monsieur Eric ALCARAZ, Madame Marie-Christine RUAS, Monsieur Hugues TRETON, Madame Isabelle MIZERET.

Madame Dominique BOUGRAUD a sollicité les membres du conseil municipal pour que soit désigné un secrétaire de séance.

Parmi les plus jeunes conseillers, Monsieur Enguerran MORVAN a été désigné en qualité de secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

1. Prise d’acte du Procès-verbal du conseil municipal du 6 février 2026

2. Installation du Conseil municipal : élection du maire

3. Fixation du nombre d'adjoints

4. Élection des adjoints

5. Lecture de la Charte de l’élu local et information sur le référent déontologue

1. Prise d’acte du Procès-verbal du conseil municipal du 6 février 2026

Madame Dominique BOUGRAUD précise que le procès-verbal de la séance du 6 février 2026, transmis en amont aux membres du conseil municipal nouvellement élus, fait l’objet d’une prise d’acte ce jour.2

2. Installation du Conseil municipal : élection du maire

Madame Dominique BOUGRAUD, Maire sortant, confie la présidence de l’assemblée à la doyenne d’âge des membres du Conseil, Madame Marie-Laure VERET qui présidera jusqu’à l’élection du Maire.

Mesdames, Messieurs, En ma qualité de doyenne d’âge des membres du conseil municipal nouvellement élus, j’ai l’honneur de déclarer ouverte la séance d’installation du conseil municipal. Conformément à l’article L.2121-7 du Code général des collectivités territoriales, j’assure la présidence jusqu’à l’élection du maire.

Je vais procéder à l’appel nominal des conseillers municipaux élus. Je déclare que le conseil municipal est régulièrement constitué, que le quorum est atteint et qu’ils vont pouvoir valablement délibérer.

Le nombre de conseillers présents est de 25 sur 29. Le conseil municipal est désormais installé dans ses fonctions pour la durée du mandat. Nous allons procéder à l’élection du maire.

Madame Marie-Laure VERET rappelle que l’élection du maire a lieu au scrutin secret. La majorité absolue est requise aux deux premiers tours. Si aucun candidat n’obtient la majorité absolue après deux tours, un troisième tour est organisé à la majorité relative. En cas d’égalité au troisième tour, le plus âgé des candidats sera proclamé élu. Elle invite les conseillers municipaux à présenter leurs candidatures à la fonction de maire.

Monsieur Rémi LAVENANT présente sa candidature.

Madame Marie-Laure VERET indique que le vote va se dérouler à bulletin secret. Elle demande si des élus veulent prendre la parole.

Monsieur Michel RATHIER Prend la parole

Mesdames et Messieurs,

Chères larziacoises, chers larziacois,

Il y a 6 ans lorsque je suis arrivé à Lardy, je ne connaissais pas encore Rémi Lavenant. Au-cours des années qui ont suivi, j’ai souvent entendu parler d’un jeune homme très actif au-sein des différentes associations de la ville. Et c’est, il y a juste 1 an que grâce à un ami commun, que nous nous sommes rencontrés pour la première fois. J’ai alors découvert un homme passionné par sa commune, oserais-je dire quasi amoureux de Lardy, berceau de son enfance.

J’ai été séduit par son projet pour la ville, conserver le bien et le bon vivre de la commune, tout en accompagnant son évolution pour faire de Lardy une ville armée face aux nouveaux enjeux de la société. Cette société, notre société où l’on parle beaucoup, mais où l’on s’écoute de moins en moins. Les inquiétudes sont vives pour chacun dans cet environnement difficile, souvent égoïste et violent où l’avenir est ressenti comme anxiogène. Aussi nous avons le devoir de faire preuve de solidarité et de rassembler notre population autour des valeurs de la République, ciment d’une démocratie apaisée et pérenne. Ainsi le résultat obtenu dimanche dernier, montre bien la justesse des choix stratégiques de la liste Ensemble pour Lardy.

Maintenant le travail nous attend, et c’est donc avec enthousiasme que nous le mènerons autour de celui que je vous demande maintenant d’élire maire de Lardy : Monsieur Rémi Lavenant.

Madame Marie-Laure VERET invite le conseil municipal à désigner deux assesseurs au moins

Après l’accord du conseil, Monsieur Nicolas THOMAS et Madame Annie GUILLEMOT sont désignés assesseurs.3

La doyenne d’âge appelle chaque conseiller municipal, qui à l’appel de son nom, dépose une enveloppe dans l’urne. Elle enregistre le nombre de conseillers qui ne souhaitent pas prendre part au vote.

Madame Marie-Laure VERET indique que le vote est clos et qu’il va être procédé au dépouillement.

Proclamation des résultats

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 25

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

Nombre de suffrages exprimés : 25

Majorité absolue : 15

NOMS ET PRÉNOMS

DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

LAVENANT Rémi 25 Vingt-cinq

Madame Marie-Laure VERET félicite le nouveau maire, lui remet son écharpe et l’invite à présider la séance.

Monsieur Rémi LAVENANT prend la parole.

Je déclare reprendre la présidence de séance.

Madame la Maire, Chère Dominique,

Mesdames, Messieurs les Maires des communes voisines,

Mesdames, Messieurs les élus, Chers collègues,

Mesdames, Messieurs, Chères Larziacoises, Chers Larziacois,

C’est un immense honneur pour moi de me tenir aujourd’hui devant vous en arborant cette écharpe de Maire de notre commune.

Une écharpe que vous m’avez confiée aujourd’hui, symbole de votre confiance, et symbole d’une infinie responsabilité, tant je sais l’ampleur de la tâche importante, tout autant que le nombre de vos attentes.

Je mesure dans l’instant, la solennité qui l’accompagne et le devoir d’exigence liée à cette fonction qui requiert tout à la fois de la hauteur de vue, la proximité indispensable pour l’exercer et la volonté de rassembler inlassablement les habitants.

En tout premier lieu, je tiens à vous remercier. A remercier chacune et chacun parmi vous. En nous élisant très largement à l’issue du scrutin municipal, vous avez fait le choix d’insuffler un souffle nouveau pour Lardy.

Un souffle généreux, solidaire et bienveillant pour notre commune.

Dans le respect de son identité, de son patrimoine, et de son histoire.

Je souhaite profiter de ce moment pour remercier l’ensemble de mes colistiers qui ont porté cette nouvelle ambition pour Lardy et se sont mis au service de notre ville pour toutes ces prochaines années. Ils ont mené une campagne enthousiaste, bienveillante et fraternelle. Une campagne digne, loin des attaques personnelles et des dénigrements en tous genres.

Je connais par ailleurs leur attachement à notre commune, leur engagement sans faille, et l’esprit collectif qui

les anime. J’ai toute confiance en cette équipe pour réaliser de beaux projets au service des Larziacoises et des

Larziacois.4

Je souhaite également remercier toutes les militantes et tous les militants, de l’ensemble des listes candidates.

Ils se sont mobilisés pour promouvoir des projets et défendre des valeurs. Leur engagement est une chance pour

notre commune.

Alors que nous prenons nos fonctions aujourd’hui, après une campagne municipale riche en émotions, je tiens

à dire ceci.

Il n’y a pas d’un côté le camp de ceux qui auraient gagné. Et de l’autre, celui de ceux qui auraient perdu.

Car de part et d’autre, que ce soit au sein de la liste Ensemble pour Lardy ou celle de Lardy au cœur, il y a des

femmes et des hommes qui aiment notre ville et ont exprimé la volonté de lui être utile.

Il est important de reconnaître cet engagement et d’assurer à chacune et à chacun ici, qu’il y aura toujours une

place pour celui ou celle qui veut se mettre au service de notre commune.

Dans le contexte difficile que nous rencontrons, où les crises internationales nous impactent, où le désordre qui

s’est emparé de notre parlement nous désole, et où le quotidien devient de plus en plus difficile pour un certain

nombre parmi nous, il est plus que nécessaire de tendre la main.

De pardonner. D’élargir. De rassembler. Cette responsabilité, c’est la mienne aujourd’hui. Elle est

intrinsèquement liée à cette fonction de maire.

Une fonction qui exige de dépasser les clivages de générations ou d’opinions.

Une fonction qui impose l’écoute et la compréhension. Le respect et la transparence.

Une fonction qui doit constamment porter la volonté de fédérer.

Alors, je le dis ici, là-encore : nous ne serons jamais de ceux qui diviseront, ostraciseront l’opposition, refuseront

la critique, rejetteront la contradiction. Au contraire.

Parce que notre ville mérite mieux.

Parce que notre époque l’exige.

Nous devons de toute urgence écouter, fédérer, rassembler, réunir.

C’est aussi en ce sens que je tiens ici à saluer l’ensemble des agents de nos services municipaux, et des services

de notre communauté de communes, nos premiers partenaires du quotidien.

Nous connaissons leur loyauté, leur investissement dans leurs missions, leur dévouement pour notre ville. Qu’ils

soient assurés ici de notre confiance, de notre soutien et de notre détermination à agir pour Lardy avec eux.

Chers amis,

Notre projet s’inscrit dans la volonté de répondre à vos attentes autant qu’à préparer l’avenir de notre commune,

en matière de transition écologique, de sécurité publique, d’apprentissage de la citoyenneté, de préservation de

notre cadre de vie et de nos services publics de proximité, de maintien de la fiscalité.

Mais ce projet s’inscrit bien sûr dans ce qu’est notre commune.

Dans la filiation de ce que toutes les équipes municipales et tous les maires avant nous, nous ont légué. Nous

en sommes tout à la fois les héritiers et les continuateurs.

Qui viendrait remettre en cause l’action formidable du CCAS auprès de nos aînés ?

Qui oserait nier la qualité de nos équipements et de nos services publics, fruits de décennies d’aménagement ?5

Qui pourrait critiquer la qualité de vie entre ville et campagne que nous retrouvons à Lardy, et dont beaucoup

revendiquent qu’elle est la raison qui a motivé leur choix de s’installer ici ou d’y rester ?

Personne.

Il faut avoir l’humilité de dire que nous proposons des idées nouvelles et des méthodes renouvelées, plus

participatives et plus inclusives. Mais que nous nous inscrivons dans une histoire, celle de notre ville, celle des

bénévoles et des équipes d’élus qui s’y sont succédées.

C’est pour cela qu’aujourd’hui, je souhaite aussi mettre à l’honneur la femme qui m’a précédée dans ces

fonctions : Dominique Bougraud.

Avec Dominique, nous n’avons pas été d’accord sur tout. Nous avons eu parfois des échanges vifs mais toujours

sincères.

Je souhaite la saluer pour cette transition entre nos deux équipes, pour laquelle j’ai pu compter sur son soutien

et son accompagnement.

Mais je veux surtout la remercier pour l’engagement qui a été le sien au service des Larziacois ces douze

dernières années.

Je sais l’attachement viscéral que tu as pour Lardy, et que nous avons en partage. Et je sais ce que nous devons

à tes mandatures, que ce soit pour le développement du sport avec la modernisation du complexe sportif

Grenault, pour nos aînés avec la création de l’espace Simone Veil, pour notre patrimoine avec la réhabilitation

de nos parcs ou encore au travers de l’aménagement du pâté de Lardy couvert par de nouveaux services à la

population.

Si, toutes ces années, nous avons évolué dans des groupes différents, en nous opposant parfois sur certains

sujets stratégiques ou des enjeux du quotidien, nous nous sommes aussi retrouvés souvent et avons su faire fi

de nos différences dans toutes ces instances apolitiques qui requièrent d’abord de la bonne volonté pour faire :

le CCAS mais aussi la caisse des écoles par exemple.

Tu as été une maire attentive à tes concitoyens et investie pour notre ville.

Comme tous les maires qui t’ont précédée, et j’ai une pensée toute particulière pour Claude Roch, Michel Laurent

et Jacques Leforestier, pour lequel je soumettrai prochainement au conseil municipal, à l’occasion des 50 ans de

l’inauguration de l’hôtel de ville et du parc de la mairie réalisée le 1er mai 1976, et dont il a été l’acquéreur, que

celui-ci puisse désormais porter son nom. Tu as apporté toi-aussi, de ton côté, avec tes valeurs et ton

engagement, ta pierre à notre commune.

Pour toutes ces raisons, je tiens solennellement aujourd’hui, à te remettre la médaille de la ville, symbole de cet

engagement au service des Larziacois, symbole de la reconnaissance de notre commune pour tout le devoir

accompli.

Merci Dominique. Et je profite de ces mots pour te souhaiter également un très bel anniversaire.

Madame Dominique BOUGRAUD prend la parole et indique qu’elle remercie l’ensemble des agents, véritables chevilles ouvrières de la commune. Elle souligne que, sans leur engagement quotidien, leur professionnalisme et leur sens du service public, le bon fonctionnement des services municipaux ne pourrait être assuré.

Elle tient à saluer leur implication constante au service des administrés, leur capacité d’adaptation face aux évolutions et aux contraintes, ainsi que la qualité du travail accompli au quotidien, souvent dans l’ombre mais toujours essentiel à la vie de la collectivité.

Monsieur Rémi LAVENANT reprend son discours.6

Chers amis,

Alors qu’un nouveau mandat débute, je ne vous promets pas de tout réussir ou d’éviter toutes les erreurs.

Je vous promets néanmoins de rester celui que vous connaissez, dans la proximité dans laquelle nous avons tissé

ce lien de confiance vous et moi.

Je vous promets de demeurer fidèle à cet engagement de me battre sans relâche, aux côtés de mon équipe pour

défendre bec et ongles les intérêts de Lardy et faire entendre votre voix.

Je vous promets d’agir, avec l’ensemble des élus de la majorité municipale, pour vous servir au mieux, répondre à vos attentes autant que faire se peut, et agir au-devant des crises pour vous protéger et protéger notre commune de ces soubresauts.

Je vous promets enfin, de mettre toute notre détermination, notre envie de bien faire, notre énergie et nos compétences pour continuer de faire de Lardy une commune où il fait bon vivre, une commune enviée et respectée, une commune dont nous sommes fiers.

Chers amis,

Cette ville, je l’ai chevillée au cœur. C’est chez moi depuis toujours, c’est aussi le berceau de ma famille.

De son centre d’incendie et de secours où j’ai fait mes premiers pas, à ses associations où j’ai pris mes premières responsabilités, en passant par ses commerces que je fréquente, ses spectacles et ses fêtes où je vous retrouve, j’ai appris à la connaître et à l’aimer chaque jour un peu plus.

J’ai appris surtout à vous connaître, vous. Et à mesure du temps passé ensemble, à devenir quelquefois un visage familier pour vous, j’ai voulu m’investir avec cœur pour Lardy, me mettre à votre service, agir pour vous protéger.

Vous protéger des turpitudes de notre époque. Vous protéger des aléas de la vie. Vous protéger comme on le fait finalement avec les gens qu’on aime.

J’aime Lardy comme j’aime ma propre famille. Et c’est le sens de mon engagement premier auprès de vous.

Je tâcherai de ne jamais vous décevoir et de me placer toujours à la hauteur de ce que vous attendez de votre Maire, et à fortiori, de ce que vous attendez de moi, pour tous ceux qui me connaissent depuis toujours.

Chers amis,

Il nous appartient désormais d’écrire une nouvelle page pour notre commune.

Il nous appartient de mettre tout en œuvre pour réaliser les projets pour lesquels vous nous avez élus. Pour relier nos quartiers, faciliter les mobilités, rapprocher la santé, renforcer le sport et la culture, lutter contre la ville – dortoir ou maîtriser notre urbanisation.

En quelques mots, pour préparer l’avenir et améliorer le quotidien.

Mais cet horizon ne sera pas atteint sans vous.

Il nécessite du travail, de l’engagement, de l’unité. Il implique que chacune et chacun de vous soit aussi acteur de notre commune, de son quartier et de sa rue.

Il implique que nous nous sentions tous concernés et que la préservation de ce que nous sommes ne dépendent pas des seuls élus et des seuls services municipaux mais bien de l’engagement de toute notre ville et de tous ses habitants.

C’est tout le sens des journées citoyennes que nous lancerons, des conseils de quartiers que nous initierons, des programmes citoyens destinés à nos jeunes que nous développerons.

Car Lardy se fera avec vous.7

Chers amis,

Je ne veux pas être trop long. Néanmoins, permettez-moi de terminer ce discours par quelques mots plus personnels. La vie d’élus est une vie de labeur qui engage bien plus que la personne elle-même mais bien toute sa famille.

Alors que j’entre aujourd’hui dans de nouvelles fonctions, permettez-moi de dire un mot destiné à mes parents, à mon frère chéri, à mes grands-parents, y compris celle qui n’est plus là aujourd’hui et que je vois sourire là- haut.

Merci. Merci pour tout votre amour, votre soutien constant et votre compréhension. Depuis tant d’années.

Merci à ma femme, Alyssa, qui partage depuis un an et demi maintenant ce quotidien quelque peu particulier, tiraillé entre les astreintes de nuit aux pompiers, les événements associatifs le weekend et l’ardeur d’une campagne municipale de longue haleine. Là-encore, rien n’aurait été possible sans son soutien et son amour.

Merci enfin à mes amis. Ceux de la liste, qui m’ont témoigné confiance et affection de manière constante depuis de si longs mois.

Mes amis d’enfance chez qui j’attendais, le cœur balancé entre l’impatience et l’anxiété les résultats du vote.

Mes amis, de Lardy et d’ailleurs, dont les encouragements depuis lors, sont une source de motivation quotidienne.

Et enfin, j’aimerais avoir un mot particulier pour celui qui est à la fois mon employeur depuis 6 ans et mon ami. Frédéric Pettita. Comme tu sais, je n’ai jamais eu la volonté de rejoindre Cœur d’Essonne Agglomération. Même si ça va toujours mieux en le disant.

Mais j’ai appris tant de toi, à tes côtés. Toi qui es un maire si dévoué et attentionné envers tes habitants. Nous avons en partage d’être devenus l’un et l’autre Maires de la ville qui nous a vu naître et dans laquelle nous avons grandi.

Deux villes que nous aimons viscéralement, comme une partie de nous-même. Tu m’as laissé vivre mon engagement pour Lardy en même temps que tu m’as appris ce drôle de métier de maire qui nécessite un investissement hors-norme et une sacrée dose de résilience. J’espère que la leçon aura été bien apprise et que je pourrais me prévaloir, d’ici quelques années, d’avoir été un aussi bon maire pour ma ville que tu l’es pour la tienne.

Chers amis,

La vie politique, ce n’est au fond que la vie, tout court. C’est un mélange de rencontres qui nous font grandir, d’engagements qui donnent du sens à ce que l’on fait, des valeurs qui transcendent pour s’inscrire dans chaque projet.

Et la vie municipale, c’est la vie politique en mieux. Celle qui se bâtit autour d’une proximité sincère, dans ces échanges vrais et francs, autour de projets concrets qui servent un mieux vivre que l’on espère atteindre pour les habitants.

Un idéal nécessaire pour rassembler les Larziacois de nos trois quartiers du pâté, de cochet et du bourg. Pour rassembler nos concitoyens dans leur diversité.

C’est en tout cas ce en quoi je crois, et ce que nous essaierons de faire vivre ici, à Lardy. Pour vous, pour notre ville, pour nous tous.

Je serai le Maire de toutes les Larziacoises et de tous les Larziacois, sans exclusive. Je tâcherai de vous servir au mieux, aux côtés de femmes et d’hommes dévoués à l’intérêt général, et dont je connais le sens de l’écoute.

Aujourd’hui, comme demain, nous sommes et nous resterons Ensemble pour Lardy.

Vive Lardy. Vive la République. Vive la France !8

3. Fixation du nombre d'adjoints

Monsieur Rémi Lavenant annonce qu’il être va procédé, à l’élection des adjoints et qu’il convient de fixer le nombre d’adjoints souhaité. Il propose de fixer le nombre d’adjoints à 8

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2122-1 et L.2122-2,

CONSIDÉRANT les résultats des élections municipales du 15 mars 2026 ;

Le conseil municipal fixe à 8 le nombre des adjoints au maire de la commune.

Monsieur le maire met au vote

Pour : Monsieur Rémi LAVENANT, Monsieur Michel RATHIER, Madame Benoîte CHANON, Monsieur Eric BOURMAUD, Madame Carole PERINAUD, Monsieur Jean-Luc VASSEUR, Madame Christelle RICHARD, Monsieur Mamy ANDRIANARIVONY, Madame VERET Marie-Laure, Monsieur Claude KERJEAN, Madame Annie GUILLEMOT, Monsieur Patrick GINER, Madame Valérie MORA, Monsieur Eric SERENE-NEVERS, Madame DA COSTA Maria, Madame MARTIN-AVENET Nathalie, Monsieur Nicolas THOMAS, Madame Florence PUIS, Madame Chrystel ADAM-LEVARDON, Madame Sarah MULLER, Monsieur Geoffrey BESSON, Monsieur Terry DUONG MINH, Monsieur Jesse PENTSCH, Madame Mathilde BERTRAND, Monsieur Enguerran MORVAN.

4. Élection des adjoints au maire

Monsieur le maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal.

Les Conseillers municipaux fixent librement l’ordre de présentation des candidats sur la liste des adjoints, en sachant que cet ordre détermine l’ordre du tableau des adjoints si la liste est élue.

Monsieur le Maire indique que si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.

En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

A l'issue du délai de 5mn, Monsieur le Maire constate qu’une seule liste de candidats aux fonctions d'adjoint au Maire a été déposée.

Monsieur le Maire appelle chaque Conseiller municipal, qui à l’appel de son nom, dépose son enveloppe dans l’urne.

Proclamation des résultats

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 25

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

Nombre de suffrages exprimés : 25

Majorité absolue : 159

NOMS ET PRÉNOMS

DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

RATHIER Michel 25 Vingt-cinq

Monsieur le maire indique que sont proclamés et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par RATHIER Michel. Monsieur le maire indique qu’ils sont pris dans l’ordre de la liste

RATHIER Michel 1er adjoint au maire CHANON Benoîte 2ème adjoint au maire BOURMAUD Eric 3ème adjoint au maire PERINAUD Carole 4ème adjoint au maire VASSEUR Jean-Luc 5ème adjoint au maire RICHARD Christelle 6ème adjoint au maire ANDRIANARIVONY Mamy 7ème adjoint au maire PUIS Florence 8ème adjoint au maire

Monsieur le Maire précise qu’un double du tableau reste déposé en permanence à la mairie et à la préfecture. Et que les élections doivent être rendues publiques dans les vingt-quatre heures par voie d'affichage à la porte de la mairie.

5. Lecture de la charte de l’élu local et information sur le référent déontologue

Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l'élu local. Un exemplaire est remis à chaque conseiller

Article L1111-12

Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales, dans les conditions prévues par la loi, ainsi que les élus des arrondissements de la Ville de Paris et des communes de Lyon et Marseille.

Tout mandat local se distingue d'une activité professionnelle et s'exerce dans des conditions qui lui sont propres.

Il se traduit par des droits et des devoirs prévus aux articles L. 1111-13 et L. 1111-14. Ces dispositions constituent la charte de l'élu local.

Article L1111-13

Dans l'exercice de son mandat, l'élu local s'engage à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de laïcité ainsi que les lois et les symboles de la République.

L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts réprimé par la loi. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.10

L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions.

Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel.

L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances dans lesquelles il a été désigné.

Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

L'élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons, avantages et invitations d'une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de son mandat.

Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et les déplacements effectués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un autre mandat électif.

Article L1111-14

Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d'une indemnité pour l'exercice effectif de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les conditions prévues par la loi.

Les élus locaux sont affiliés, pour l'exercice de leur mandat, au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L. 382-31 du code de la sécurité sociale et à des régimes spéciaux définis par le présent code.

Les élus locaux bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité territoriale, conformément aux règles fixées par le code pénal, les lois spéciales et le présent code.

Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par le présent code.

Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie, dans des conditions prévues par la loi, de garanties accordées dans l'exercice du mandat et à son issue et permettant notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou la poursuite d'études supérieures.

Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes mentionnés à l'article L. 1111-13.

Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités et les critères de désignation des référents déontologues.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 10h58 et laisse la parole au public.