Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensi
PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensi
PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensi
PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensi
PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensi
PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensi
PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensi
PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensi
PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensi
PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensi
PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Tignieu-Jameyzieu.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensible)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Zone de préemption en lien avec
un espace naturel sensible
Pièce n°11
Vu pour être annexé à la
délibération du conseil municipal
approuvant le P.L.U.
En date du
Le Maire
Département de l’Isère
Commune de Tignieu-Jameyzieu
Plan local d’urbanisme PLU de TIGNIEU-JAMEYZIEU - Isère – Espace naturel sensible Mars 2017 1
Un espace naturel sensible a été labellisé sur la commune de Tignieu-Jameyzieu. Trois périmètres sont associés à cet espace, le périmètre d'observation, d'intervention et de préemption. La gestion est assurée par le Conservatoire d'Espace Naturel (CEN) de l'Isère et un plan de préservation et d'interprétation a été réalisé pour la période 2015-2019. Ce plan constitue un outil de diagnostic, d'analyse, de concertation et de planification.